RETIRER UN USUFRUIT

Réponse 2 / 9

nicknolte
28 mai 2008 à 20:30

Bonjour j aimerai une reponse a mon dilemme...
Je possede une part de la maison familiale avec ma soeur (nous ne sommes que deux donc a part egale). J aimerai vendre ma part de ce bien mais ma mere en a l usufruit de la maison... Puis je vendre ma part ? Ou si non existe t il un moyen de le faire ?
Je vous remercie par avance
Nicknolte.

Réponse 3 / 9

Jhonn Messages postés 7 Date d'inscription dimanche 30 décembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 1 janvier 2008 10
31 déc. 2007 à 00:17

elle beneficie de lusufruit car elle a acheter une maison lorsque j'avais 2 ANS ella ma mis proprietaire et elle ses garder l'usufruit aujourd'hui le notaire qui ses charger de faire les papier et apparament decede donc je ne ses pas comment faire

je pense qu'elle me fait croire qu'elle a l'usufruit pour pas que je vende la maison les impots et a taxe d'habitation arrive a mon nom les impots mon fourniun titre de proprieter a mon nom et sur celui ci rien et specifier pour son usufruit esse normal ou pas je n'ai pas d'autre solution pour verifier son usufruit ???
merci

Réponse 4 / 9

usus
8 nov. 2009 à 20:41

si vous êtes le seul nu propriétaire vous pouvez vendre votre np. La difficulté sera de trouver un acheteur. Certaines agences sont spécialisées dans la vente de np.
Allez jeter un coup d'oeil sur www.nuepropriete.fr pour plus d'infos.

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jee pee Messages postés 40514 Date d'inscription mercredi 2 mai 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 2 décembre 2024 9 441
30 déc. 2007 à 20:45

bonjour,

l'usufruit est aussi un droit, l' usus et le fructus, utiliser et recevoir les fruits (par exemple le droit de louer le bien) de la maison

toi tu as la nue propriété de la maison

si tu souhaites la vendre il faut que ce soit avec l'accord de ta mère, en contrepartie par exemple d'une partie du prix de vente

cordialement

Réponse 6 / 9

jee pee Messages postés 40514 Date d'inscription mercredi 2 mai 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 2 décembre 2024 9 441
30 déc. 2007 à 21:58

comme l'usufruit résulte la plupart du temps d'une succession, l'info doit être disponible auprès du notaire qui s'est chargé des formalités

Réponse 7 / 9

jee pee Messages postés 40514 Date d'inscription mercredi 2 mai 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 2 décembre 2024 9 441
28 mai 2008 à 20:45

bonjour,

ce que tu possèdes c'est 50 % de la nue propriété, donc il faudrait que tu te mettes d'accord avec ta soeur qui possède l'autre moitié pour vendre la nue propriété de la maison. Ce n'est pas très fréquent et il ne doit pas y avoir un gros marché, mais dans le fond c'est équivalent à un viager occupé. L'acheteur ne deviendrait totalement propriétaire qu'au décès de l'occupant de la maison

cdt

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Jhonn Messages postés 7 Date d'inscription dimanche 30 décembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 1 janvier 2008 10
30 déc. 2007 à 21:40

COMMENT JE PEUT VERIFIER SON USUFRUIT CAR JE NAI PAS DEDOCUMENT ET ELLE NON PLUS ON LES A PERDUES

MERCI POUR VOS REPONSE

Réponse 9 / 9

Kriss
21 avril 2008 à 15:18

Je suis propriétaire d'une maison dont ma grand-mère est usufruitière (valeur en 1980 = 80 000 Francs), qui a subit de grosses transformations de la part de l'ancien propriétaire, ma mère. La valeur de la maison actuellement est de 160 000 Euros.
Cette maison est actuellement louée, et je perçoi les loyers.
Alors que ma grand mère n'a jamais réclamé quoi que ce soit, quels sont les droits de mes oncles et tantes, qui en leur temps ont déjà reçu leur héritage?

jee pee Messages postés 40514 Date d'inscription mercredi 2 mai 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 2 décembre 2024 9 441
21 avril 2008 à 15:57

vous pourriez reposer votre question sur ce forum spécialisé sur le sujet : http://droit finances.commentcamarche.net/forum/forum 8 donation succession

Ma réponse serait de base, en tant qu'usufruitière, les loyers de la maison reviennent à votre grand-mère

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