RETIRER UN USUFRUIT

Jhonn Messages postés 7 Statut Membre -  
 usus -
Bonjour,
JE SUIS PROPRIETAIRE D' UNE MAISON SAUF QUE MA MERE A USUFRUIT JE VOUDRAIT VENDRE LA MAISON OU LUI RETIRER J VOUDRAIS SAVOIR QU EL DROIT JE POSSEDE

MERCI A TOUS ET BONNE ANNEE
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9 réponses

  1. da
     
    En séparation de biens, la maison est à mon nom et mon mari en a l'usufruit.
    Aujourd'hui je voudrais la vendre pour acheter + petit mais il n'est pas d'accord.
    Quels sont mes droits ?
    Merci de votre réponse
    Cordialement
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  2. nicknolte
     
    Bonjour j aimerai une reponse a mon dilemme...
    Je possede une part de la maison familiale avec ma soeur (nous ne sommes que deux donc a part egale). J aimerai vendre ma part de ce bien mais ma mere en a l usufruit de la maison... Puis je vendre ma part ? Ou si non existe t il un moyen de le faire ?
    Je vous remercie par avance
    Nicknolte.
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  3. Jhonn Messages postés 7 Statut Membre 10
     
    elle beneficie de lusufruit car elle a acheter une maison lorsque j'avais 2 ANS ella ma mis proprietaire et elle ses garder l'usufruit aujourd'hui le notaire qui ses charger de faire les papier et apparament decede donc je ne ses pas comment faire

    je pense qu'elle me fait croire qu'elle a l'usufruit pour pas que je vende la maison les impots et a taxe d'habitation arrive a mon nom les impots mon fourniun titre de proprieter a mon nom et sur celui ci rien et specifier pour son usufruit esse normal ou pas je n'ai pas d'autre solution pour verifier son usufruit ???
    merci
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  4. usus
     
    si vous êtes le seul nu propriétaire vous pouvez vendre votre np. La difficulté sera de trouver un acheteur. Certaines agences sont spécialisées dans la vente de np.
    Allez jeter un coup d'oeil sur www.nuepropriete.fr pour plus d'infos.
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  6. jee pee Messages postés 31892 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   9 984
     
    bonjour,

    l'usufruit est aussi un droit, l' usus et le fructus, utiliser et recevoir les fruits (par exemple le droit de louer le bien) de la maison

    toi tu as la nue propriété de la maison

    si tu souhaites la vendre il faut que ce soit avec l'accord de ta mère, en contrepartie par exemple d'une partie du prix de vente

    cordialement
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  7. jee pee Messages postés 31892 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   9 984
     
    comme l'usufruit résulte la plupart du temps d'une succession, l'info doit être disponible auprès du notaire qui s'est chargé des formalités
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  8. jee pee Messages postés 31892 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   9 984
     
    bonjour,

    ce que tu possèdes c'est 50 % de la nue propriété, donc il faudrait que tu te mettes d'accord avec ta soeur qui possède l'autre moitié pour vendre la nue propriété de la maison. Ce n'est pas très fréquent et il ne doit pas y avoir un gros marché, mais dans le fond c'est équivalent à un viager occupé. L'acheteur ne deviendrait totalement propriétaire qu'au décès de l'occupant de la maison

    cdt
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  9. Jhonn Messages postés 7 Statut Membre 10
     
    COMMENT JE PEUT VERIFIER SON USUFRUIT CAR JE NAI PAS DEDOCUMENT ET ELLE NON PLUS ON LES A PERDUES

    MERCI POUR VOS REPONSE
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  10. Kriss
     
    Je suis propriétaire d'une maison dont ma grand-mère est usufruitière (valeur en 1980 = 80 000 Francs), qui a subit de grosses transformations de la part de l'ancien propriétaire, ma mère. La valeur de la maison actuellement est de 160 000 Euros.
    Cette maison est actuellement louée, et je perçoi les loyers.
    Alors que ma grand mère n'a jamais réclamé quoi que ce soit, quels sont les droits de mes oncles et tantes, qui en leur temps ont déjà reçu leur héritage?
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    1. jee pee Messages postés 31892 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   9 984
       
      vous pourriez reposer votre question sur ce forum spécialisé sur le sujet : http://droit finances.commentcamarche.net/forum/forum 8 donation succession

      Ma réponse serait de base, en tant qu'usufruitière, les loyers de la maison reviennent à votre grand-mère
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