Dénonciation mensongère et calomnieuse
Résolu
teter 2007
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Samba -
Samba -
Bonjour, décnoncé gratuitement aux fraude et ayant été en correctionnele .relaxe au bénéfice du doute.je suis tombé tres malade sous anti dépresseurs et cette affaire m a frolé la mort.jesuis mit en cat2 ave inaptitude au travail. cette personne qu on apelle x;hummm
maintenant que je me sent en etat de la combrattre et de lui faire passer en correctionnelle. cette personne a dit que je vends des voit neuves et occasions.faux.croyer vous que je peus la faire envoyer au tribunal et dommages au préjudice commi amoi ma famille et mème mon patron
maintenant que je me sent en etat de la combrattre et de lui faire passer en correctionnelle. cette personne a dit que je vends des voit neuves et occasions.faux.croyer vous que je peus la faire envoyer au tribunal et dommages au préjudice commi amoi ma famille et mème mon patron
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10 réponses
bonjour
c'est à toi de pouvoir fournir des preuves de ton innocence! avec témoin ,si tu as !!
et c'est à la justice de donner des sanctions ,si tu porte plainte !
payement des dommages et intérets !ce qui n'est pas toujours accordé !
mais une procédure te coûteras, beaucoups d'argent !!!!!
A
c'est à toi de pouvoir fournir des preuves de ton innocence! avec témoin ,si tu as !!
et c'est à la justice de donner des sanctions ,si tu porte plainte !
payement des dommages et intérets !ce qui n'est pas toujours accordé !
mais une procédure te coûteras, beaucoups d'argent !!!!!
A
Pour qu'il soit condamné pour dénonciation calomnieuse, il faut pouvoir établir qu'il savait que l'accusation était injustifiée et qu'il ne t'a dénoncé que pour te nuire. C'est souvent très difficile à établir...
le fait d ètre relaxé dans le bénéfice du doute: puije quand mème porté plainte contr cette personne x; malgré que je suis sur a 99/100; apperementl assure juridique prend les frais;svp combien de temps dure l affaire et combien de frais cela engendre; merci
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Le fait que tu ait été relaxé ne signifie pas qu'il y ait eu dénonciation calomnieuse. Si X t'a dénoncé de bonne foi, il n'est pas condamanable.
Pour ce que ça coute et combien ça dure, je ne peux pas te renseigner. 4 ans après les faits, ne sais pas si tu peux encore poursuivre.
Pour ce que ça coute et combien ça dure, je ne peux pas te renseigner. 4 ans après les faits, ne sais pas si tu peux encore poursuivre.
bonjour
tu as ici quelques éléments juridiques qui pourraient te donner des renseignement !!
http://ledroitcriminel.free.fr/dictionnaire/lettre_d/lettre_d_denonciation.htm
https://www.voslitiges.com
tu as ici quelques éléments juridiques qui pourraient te donner des renseignement !!
http://ledroitcriminel.free.fr/dictionnaire/lettre_d/lettre_d_denonciation.htm
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j ai pris rendez vous avec un avocat; jepense qu il me dira si cela vaut le cout ou pas. remerciement a toute l équipe.je vous raconterais la suite
1) ne pas aller voir un avocat cela va te couter 500 euros ou 1000 euros !
2) il faut mieux faire une declaration au greffe du tribunal d'instance du defendeur sur la responsabilité delictuelle de la personne (1382, 1384 NCPC) pour dommage moral, perte de chance...
3) tu peux demander l'aide juridictionnnelle au tgi de ton domicile qui t'attribura un avocat pour la procedure civile
2) il faut mieux faire une declaration au greffe du tribunal d'instance du defendeur sur la responsabilité delictuelle de la personne (1382, 1384 NCPC) pour dommage moral, perte de chance...
3) tu peux demander l'aide juridictionnnelle au tgi de ton domicile qui t'attribura un avocat pour la procedure civile
bonsoir ; il faut contre attaquer le plus vite possible à condition d en etre sur; moi j ai été trop long a prendre une décision cause que mon avocat ne m a pas conseiller et que j ai réussis a avoir mon rapport que 2 ans appres les faits; depuis ma santée n est toujours pas rétablie etant donner que cela m a causer de lourde conséquences; un conseil ne pas se prendre la tète avec ce genre d histoires; moi je me suis pourrit la santée pour quelque chose de bénin ; trop sensible ; ne laisser pas trainer ; il faut faire le nécessaire avant le délais d un an parce que cette personne mérite des sanctions; moi j ai quand mème laisser des plumes dans cette affaire; bref le principal c est ma santée et la famille qui subit malheureusement les conséquences; courage a vous , quoi qu il arrive ne vous rendez pas malade , cela n en vaut pas la peine , tenez moi au courant quand mème ; au plaisir ; bonne soirée
