Dénonciation mensongère et calomnieuse
Résolu
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tribun
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22 nov. 2007 à 07:50
22 nov. 2007 à 07:50
bonjour
c'est à toi de pouvoir fournir des preuves de ton innocence! avec témoin ,si tu as !!
et c'est à la justice de donner des sanctions ,si tu porte plainte !
payement des dommages et intérets !ce qui n'est pas toujours accordé !
mais une procédure te coûteras, beaucoups d'argent !!!!!
A
c'est à toi de pouvoir fournir des preuves de ton innocence! avec témoin ,si tu as !!
et c'est à la justice de donner des sanctions ,si tu porte plainte !
payement des dommages et intérets !ce qui n'est pas toujours accordé !
mais une procédure te coûteras, beaucoups d'argent !!!!!
A