Droits musiques sur youtube, vidéo non monétisée

Bonjour,

Ce n'est pourtant pas compliqué.

En France, les exceptions au droit d'auteur sont limitées, peu important à cet égard que si on sort de ce cadre on le fasse à titre gratuit ou onéreux.

Le titulaire des droits n'est pas tenu d'utiliser le système ContentID qui lui permet à son choix de simplement bloquer le contenu contrefaisant ou bien de le monétiser sans autre conséquence, ou bien Copyright Match Tool qui lui permet d'adopter le blocage sans une éventuelle monétisation.

En l'absence de ces options, elles relèvent du choix de l'auteur que la vidéo contrefaisante soit monétisée ou pas, le droit commun s'applique, y compris donc d'éventuelles poursuites au civil.

Il faudra qu'on m'explique, en dehors des fameuses exceptions prévues aux droits d'auteur, quel intérêt il y a à "publier" à toute force en plagiant servilement des contenus qui ne sont pas les siens et que le public peut parfaitement consulter sur les chaînes originales de l'auteur quand il en existe et pas du tout quand il n'a pas donné son accord à cet effet.

https://www.youtube.com/intl/ALL_fr/howyoutubeworks/policies/copyright/#making-claims

Bonjour,

Vous n'avez malheureusement pas répondu à ma question...

Néanmoins, merci pour les précisions que vous m'avez données,

Ce que je cherche à savoir c'est : est-ce que je risque des poursuites si j'utilise (dans mon cas) une chanson pour une vidéo "voyage à l'étranger" ? Tout en sachant que ContentID précise que je peux utiliser la chanson mais en contrepartie les revenus générés seront reversés à l'auteur. Chose qui ne me préoccupe pas car je ne souhaite pas monétiser mes vidéos. 

Autre détail, si ContentID précise ce genre d'informations, cela signifie que l'auteur a statué sur l'utilisation de son contenu, non ?

Bonjour,

Merci pour vos réponses, je suis fixé dés à présent.

Puis-je vous poser une dernière question afin d'avoir votre avis ? En aucun cas je cherche à mettre de l'huile sur le feu, seulement à comprendre.

Peut-être que je me trompe mais vous semblez énervé et vous avez également dit "quel intérêt il y a à "publier" à toute force en plagiant servilement des contenus qui ne sont pas les siens et que le public peut parfaitement consulter sur les chaînes originales de l'auteur quand il en existe et pas du tout quand il n'a pas donné son accord à cet effet."

Si je souhaite faire découvrir quelque chose (tel qu'un pays) à d'autres personnes sur Youtube en utilisant n'importe quelle chanson en arrière plan, en quoi s'agit-il d'un plagia ? Que j'utilise une chanson connue ou pas, cela change-t-il quelque chose ? 

Qu'en pensez-vous ?

Dois-je faire une vidéo sans musique ou bien créer la mienne ? Me concernant, je ne suis pas compositeur...

Merci en tous cas de m'avoir accordé un peu de votre temps.