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Bonjour,
disposant d'un plan casdastral
puis-je me réfèrer à ce document pour implanter une clôture
Configuration: Windows XP
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1 réponse

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  1. Bonsoir,
    Bien sur, c'est fait pour ça. Surtout si tu n'as qu'une...garrigue devant chez toi !
    Par contre, si tu as un (des) voisin(s) mitoyen(s), tu dois leur faire part de ton projet. S'il y a accord, tout roule, tu pourras peut-être même partager les frais; sinon, tu devras faire venir un géomètre expert qui convoquera une réunion contradictoire avec ton (tes) voisin(s). Il rendra sa décision et tu pourras faire ta clôture, elle te coûtera plus cher mais tu ne risqueras pas le procès d'un mauvais coucheur.
    Cordialement