Conseils contrat client

anon2092 Messages postés 4 Statut Membre -  
anon2092 Messages postés 4 Statut Membre -

Bonjour,

J'ai besoin de conseils : je souhaite commencer à vendre des dessins que de possibles clients me commandraient et ce par le biais d'un réseau social, mais souhaitant me protéger contre de possibles clients malhonnêtes qui utiliseraient mes dessins à des fins personnelles (revente de dessins, reproduction, etc...), j'aimerais établir un contrat entre mon client et moi. Je ne sais pas comment m'y prendre, je n'ai jamais fait de contrats ni même ai vendu mon travail, tout conseil est donc le bienvenu ^^,

Merci d'avance.

A voir également:

2 réponses

Xileh Messages postés 20137 Statut Modérateur 6 468
 

Bonjour,

C'est un domaine vaste, complexe et source de nombreux litiges....

Tu trouveras des éléments de réponses ici :

https://www.economie.gouv.fr/apie/propriete-intellectuelle-publications/droit-auteur-image-numerique-1
 


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anon2092 Messages postés 4 Statut Membre
 

Merci pour votre réponse, je vais y jeter un œil :)

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bazfile Messages postés 60853 Statut Modérateur, Contributeur sécurité 19 831
 

Bonjour.

Au cas où tu n'aurais pas de réponse, pose ta question dans ce forum qui est plus adapté :

https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/

Utilise le même pseudo et mot de passe que sur ce forum.


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anon2092 Messages postés 4 Statut Membre
 

Je ne savais pas vraiment dans quel forum ma question serait le plus adaptée, merci pour votre aide

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