Plainte pour groupe de copine
petitkiwi
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Xileh Messages postés 19418 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Xileh Messages postés 19418 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour désolé de vous déranger mais je suis en panique …
j’ai un groupe de copine ou on parle de tout sans gêne (le but des copines) et vrmt on parle de tout (on est mineur) sa sœur est tombée sur nos conversations et menace de porter plainte contre nous parce que apparement on a influencé sa sœur dans le mal (ce qui est bien évidemment faux) elle a le droit de porter plainte pour des discussions de gamine de 15-16-17 ans ? si oui j’aurais quoi ?
j’ai un groupe de copine ou on parle de tout sans gêne (le but des copines) et vrmt on parle de tout (on est mineur) sa sœur est tombée sur nos conversations et menace de porter plainte contre nous parce que apparement on a influencé sa sœur dans le mal (ce qui est bien évidemment faux) elle a le droit de porter plainte pour des discussions de gamine de 15-16-17 ans ? si oui j’aurais quoi ?
A voir également:
- Plainte pour groupe de copine
- Comment créer un groupe whatsapp - Guide
- Sous groupe whatsapp - Accueil - WhatsApp
- Comment créer un groupe sur facebook - Guide
- Mail groupé - Guide
- Comment supprimer un groupe messenger - Astuces et Solutions
1 réponse
Bonjour,
Pour être poursuivies... il faudrait que les faits relèvent de : "l'incitation à commettre un délit" (ou plus grave "un crime")... ce qui n'est tout de même pas le plus fréquent... (bien que dans de récentes affaires de terrorismes des messages sur les réseaux (dits) sociaux... incitant à "punir" telle ou telle personne aient pu être -logiquement, réprimés) ...
Quand à la notion de "influencer dans le mal"... elle n'a aucun fondement juridique... cela ressemble d'ailleurs plutôt à une injonction à portée religieuse qui n'est pas reconnu dans le droit Français....
Bref.... c'est le contexte, les propos, leur publication... et éventuellement pourquoi-pas... la manipulation (ou tentative) qui pourrait -ou pas justifier une enquête après dépôt de plainte (si ce n'est pas classé par le procureur... ) ...
Pour être poursuivies... il faudrait que les faits relèvent de : "l'incitation à commettre un délit" (ou plus grave "un crime")... ce qui n'est tout de même pas le plus fréquent... (bien que dans de récentes affaires de terrorismes des messages sur les réseaux (dits) sociaux... incitant à "punir" telle ou telle personne aient pu être -logiquement, réprimés) ...
Quand à la notion de "influencer dans le mal"... elle n'a aucun fondement juridique... cela ressemble d'ailleurs plutôt à une injonction à portée religieuse qui n'est pas reconnu dans le droit Français....
Bref.... c'est le contexte, les propos, leur publication... et éventuellement pourquoi-pas... la manipulation (ou tentative) qui pourrait -ou pas justifier une enquête après dépôt de plainte (si ce n'est pas classé par le procureur... ) ...
donc je n’aurais rien ?
Bien entendu s'il ne s'agit que de calembredaines adolescentes sans conséquences... cela ne mènera nul part...
Quant à "lui faire la morale"... c'est le rôle de ses parents................
https://www.cnrtl.fr/definition/r%C3%A9it%C3%A9ration
(C'est le premier item)