Carte grise : Document à envoyer - Déclaration de cession??
Résolu
Sylvain
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jmarion3 Messages postés 49487 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
jmarion3 Messages postés 49487 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour, j'ai acheté Vendredi matin une BMW Serie 3, donc on m'a bien fourni un exemplaire de la déclaration de cession du véhicule (exemplaire numéro 1)
Et comme je veux refaire la carte grise (logique), je vois dans les documents à fournir : Déclaration de cession d'un véhicule
Je fais quoi donc? Parce que moi je n'ai pas l'exemplaire à fournir à la préfecture pourtant
Je n'ai pas besoin de l'envoyer ou alors je fais une photocopie de mon exemplaire (destiné à l'acquéreur) pour faire foi comme quoi je l'ai bien acheté?
Je suis un peu perdu car la toute 1ere fois que j'ai acheté le véhicule c'est ma mère qui s'était occupée de mes papiers..
Merci à tous pour vos réponses!
Et comme je veux refaire la carte grise (logique), je vois dans les documents à fournir : Déclaration de cession d'un véhicule
Je fais quoi donc? Parce que moi je n'ai pas l'exemplaire à fournir à la préfecture pourtant
Je n'ai pas besoin de l'envoyer ou alors je fais une photocopie de mon exemplaire (destiné à l'acquéreur) pour faire foi comme quoi je l'ai bien acheté?
Je suis un peu perdu car la toute 1ere fois que j'ai acheté le véhicule c'est ma mère qui s'était occupée de mes papiers..
Merci à tous pour vos réponses!
3 réponses
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Bonjour, je sais bien j'ai déjà été sur le site là même, mais rien n'explique si je dois envoyer ça dans mon courrier (car je ne souhaite pas perdre de temps en préfecture vu le temps que ça prend) vu que dans les justificatifs à envoyer ça me demande justement la déclaration de cession du véhicule
C'est donc cette interrogation que je me pose!
Désolé je suis vraiment nul en bagnole et carte grise- Bonjour
Tout est mentionné sur le 1er lien
Cerfa n°13754*03
Le certificat de cession doit être rempli par l'ancien propriétaire (le vendeur) et comporter aussi la signature de l'acquéreur.
S'il y a plusieurs cotitulaires, chacun doit le signer.
Le vendeur :
remet l'exemplaire n°1 à l'acquéreur,
remet ou envoie par courrier l'exemplaire n°2 à la préfecture (s'il s'agit d'une cession entre particuliers, la communication de la cession à la préfecture peut s'effectuer en ligne),
conserve l'exemplaire n°3.
L'encadré « certificat de vente » doit être signé par l'ancien et le nouveau propriétaire, même s'il s'agit d'un don (ou cession à titre gratuit).
Rien ne t'empêche d'envoyer ou présenter une photocopie du document au cas ou !
Slts
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Pour , faire simple il faut envoyer l'original et tu peut faire une photocopie ( c'est mieux avant ) .
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Bonjour ;
Merci pour le retour
Si les documents ont bien été remplis (et envoyés en ce qui concerne l'original de la déclaration de cession) par le vendeur et toi-même (signés etc...) tu ne devrais rencontrer aucun soucis mais il faut évidemment que tu conserves une copie de ces documents en cas de besoin ou problèmes "vendeur"
Bon dimanche et bonne route (prudence au volant !)
Slts -
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Réponse à ma question (en ayant réfléchis) : La copie originale sera établie par rapport à la signature qu'on remarquera à l'encre alors que l'autre sera une simple copie (remarqué assez aisément)
Désolé de toutes ces questions et bonne journée
Prudence sur la route, surtout avec ce bolide effectivement !
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