images Clipart sur word Résolu/Fermé

Question

Bonjour, je m'occupe bénévolement du blog d'une association loi 1901, et j'aimerai y mettre des photos extraites de Clipart de Word. Les images de Clipart, sont-elles libres de droit ? Merci d'avance pour la réponse.

m@rina · Accepted Answer

Bonsoir,

Si, si, il y a bien des textes sur le sujet.
En effet, lorsqu'on utilise une licence Office, on a accepté les termes du contrat.

EN l'occurence, si je regarde le CLUF (Contrat de Licence Utilisateur Final) version 2003, on peut lire sur le sujet :

"Concession de licence pour les Éléments Multimédias. Le Logiciel peut inclure certaines photographies, images clipart, formes, animations, musiques et certains sons et clips vidéo qui sont identifiés dans le Logiciel pour votre propre usage (ensemble, les « Éléments Multimédias »). Vous êtes autorisé à copier, modifier, concéder sous licence, afficher et distribuer les Éléments Multimédias, ainsi que les modifications que vous leur apportez, en tant que partie intégrante de vos produits logiciels et services, y compris vos sites Web, mais vous n’êtes pas autorisé à effectuer les opérations suivantes :
•	Vous n’êtes pas autorisé à vendre, concéder sous licence ou distribuer des exemplaires des Éléments Multimédias seuls ou dans le cadre d’une collection, d’un produit ou d’un service dont la valeur principale repose sur les Éléments Multimédias.
•	Vous n’êtes autorisé à concéder aux clients de votre produit ou service aucun droit de concéder sous licence ou de distribuer les Éléments Multimédias.
•	Vous n’êtes autorisé à concéder sous licence ou à distribuer aucun des Éléments Multimédias qui incluent des représentations d’individus, de gouvernements, de logos, de sigles, d’emblèmes, de marques ou d’entités identifiables, à des fins commerciales ou pour indiquer de façon expresse ou implicite leur association avec un produit, un service, une entité ou une activité.
•	Vous n’êtes pas autorisé à utiliser les Éléments Multimédias pour créer des œuvres obscènes ou diffamatoires, ... etc."

J'ai précisé qu'il s'agit de la version 2003, car les cliparts ne sont plus insérés dans les logiciels puisque Microsoft les a abandonnés. Donc dorénavant, l'insertion de cliparts ou autres images se fait par l'insertion d'images en ligne. Et là, l'utilisateur doit vérifier les droits des images qu'il utilise.
On peut déjà faire une pré-sélection uniquement sur les licence Creative Common.

m@rina

Raymond PENTIER · Answer

Oui.

!basboussa! · Answer

Bonjour et merci pour votre réponse. Pourriez-vous me dire s'il existe quelque part un texte le confirmant. J'ai travaillé dans l'édition et je sais par expérience - concernant les droits d'auteur - à quelles tracasseries on peut être exposé.

Raymond PENTIER · Answer

Salut.

Je ne connais aucun texte sur le sujet.
Mais toute personne qui ne veut pas qu'on utilise l'image qu'elle met sur Internet doit prévoir une mesure de protection informatique, ou au moins spécifier "Copie interdite sauf pour usage personnel".

Par ailleurs, les images Clipart sont précisément une banque d'images (dessins, photos, images animées) destinées à être largement et librement utilisées.

!basboussa! · Answer

Merci infiniment pour les précisions que vous apportez dans votre réponse, nous tâcherons de faire très attention.
Cordialement.

Images Clipart sur word

5 réponses