Contrefaçon et diy

Salut,

Une marque peut non seulement protéger ses produits "finis" mais également ses procédés de fabrication...

Bref, tout ce qui permet de faire de la contrefaçon (ou inciter à... via des méthodes et des techniques) doit tomber dans le cadre judiciaire de la propriété industrielle.... avec les (éventuelles) conséquences...

Certaines marques seront plus "chatouilleuses" que d'autres dans ces domaines... (selon aussi leur notoriété et le volume -donc le préjudice, de contrefaçons déjà existantes....)

D'autres marques, usent aussi de cela pour poursuivre systématiquement en passant par des cabinets d'avocats spécialisés qui "mettent la pression".... au-delà peut-être des réels risques pénaux...

Donc, "prudence".... selon les cas tu peux te retrouver au tribunal, sans certitude des suites et conséquences....

@+

Bonjour,

Vous pouvez déjà lire ceci http://www.trigone-conseil.fr/IMG/pdf/FC_DEPOSER_UNE_MARQUE.pdf
Et vous devriez prendre au sérieux leur demande.

Cdlt.

Merci pour vos réponses,

J'ai vérifié sur l'INPI et seul sa marque et son logo ont été déposés, pas de modèles ou procédés. Mais j'avoue que cela m'a énormément stressé donc si je retire l'article je ne risque plus rien ?

Bonjour

Je suis moi même adepte du DIY, et je ne connais personne qui n'ait été poursuivi...mais c'est justement parceque les personnes ont rectifié le tir après avoir été contactées par les marques.

Par exemple sur un des groupes Facebook où l'on proposait souvent des motifs franchisés, les admin ont reçu une communication menaçant de faire fermer le groupe et de poursuivre les admin si les tuto reprenant les visuels de la marque n'étaient pas supprimés. Les admins n'ont eu aucun soucis car elles ont retiré ces tutos et depuis elles font attention à ce qu'on ne s'échange pas des visuels soumis au droit d'auteur.