Sujet Précédent Sujet Suivant

Taxes sur achats aux USA

aegyrine Messages postés 2 Statut Membre -  
aegyrine Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour
Je voudrais savoir si des objets fabriqués en France et revendus d'occasion depuis les USA sont taxables par les douanes françaises ?

2 réponses

Réponse 1 / 2
elgazar Messages postés 5776 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 329
 
la réponse est complexe et dépends du produit (taux fixe pour certains produits), de sa valeur prix d'achat et de son mode d'achat ( détaxé, partiellement détaxé ou rien du tout) bref contacte douanes info service et tu auras une réponse bien plus précise
0
Réponse 2 / 2
aegyrine Messages postés 2 Statut Membre
 
Merci de tes conseils
Je vais donc me renseigner auprès du service des douanes
Bon week end
0

Discussions similaires

Internat nourriture
shaun37 -
griggo -

4 réponses
[Google] Aller sur google USA
Elparano -
rosaliehlne -

28 réponses
c'est quoi un : Code Cerberus ??
voynich -
Grenadier -

13 réponses
taxe foncière pour locataire
Cryséis -
irongege -

1 réponse
Formaté mais pas de connexion Internet ?
VissErale -
VissErale -

4 réponses