PV sans procès verbal mais identification par l'agent
Utilisateur anonyme
-
2 oct. 2013 à 22:17
graffx Messages postés 6506 Date d'inscription jeudi 22 mars 2007 Statut Contributeur Dernière intervention 24 mars 2019 - 16 janv. 2014 à 23:13
graffx Messages postés 6506 Date d'inscription jeudi 22 mars 2007 Statut Contributeur Dernière intervention 24 mars 2019 - 16 janv. 2014 à 23:13
A voir également:
- PV sans procès verbal mais identification par l'agent
- Procès-verbal en droit français - Guide
- Entrer les informations d'identification reseau - Guide
- Code d'identification - Guide
- Nous n'avons pas pu vous connecter avec ces informations d'identification car votre domaine ✓ - Forum Windows
- Identification instagram - Guide
5 réponses
contrariness
Messages postés
20031
Date d'inscription
samedi 10 juillet 2010
Statut
Membre
Dernière intervention
21 décembre 2024
6 124
3 oct. 2013 à 01:31
3 oct. 2013 à 01:31
Ce n'est pa le bon forum pour ce genre de question....
Cependant l'infraction que vous avez faite, fait partie de celles qui sont retenues pour les "PV a la volee"... Il suffit qu'un policier assermente releve l'infraction et votre numero mineralogique pour que l'nfo remonte a la hierachie et que le PV soit emis, sans que vous en soyez informe ni arrete. Le PV arrivera par la poste qq jours plus tard.
Vous auriez pu contester, mais le fait que le policier est venu vous voir permettra d'eviter toutes contestation devant le tribunal quand a la responsabilite du contrevenant (vous)
Pour info les autres infractions sont :
-- le non acquittement des péages,
-- le non respect des distances de sécurité,
-- l'utilisation de certaines voies réservée à la circulation de véhicules particuliers (tram, autobus, taxis...),
-- le dépassements par la droite
-- le non respect des stops,
-- le non respect des feux rouges
-- l'absence de clignotants
Et on peut rajouter le telephone au volant et le non port de la ceinture de securite.
Cependant l'infraction que vous avez faite, fait partie de celles qui sont retenues pour les "PV a la volee"... Il suffit qu'un policier assermente releve l'infraction et votre numero mineralogique pour que l'nfo remonte a la hierachie et que le PV soit emis, sans que vous en soyez informe ni arrete. Le PV arrivera par la poste qq jours plus tard.
Vous auriez pu contester, mais le fait que le policier est venu vous voir permettra d'eviter toutes contestation devant le tribunal quand a la responsabilite du contrevenant (vous)
Pour info les autres infractions sont :
-- le non acquittement des péages,
-- le non respect des distances de sécurité,
-- l'utilisation de certaines voies réservée à la circulation de véhicules particuliers (tram, autobus, taxis...),
-- le dépassements par la droite
-- le non respect des stops,
-- le non respect des feux rouges
-- l'absence de clignotants
Et on peut rajouter le telephone au volant et le non port de la ceinture de securite.
bonjour
et hausser les péaules quand on vient de franchir une ligne blanche n'est peut tere pas la peilleure solution...
encore heureux qu'il n'y avait personne en face!
et hausser les péaules quand on vient de franchir une ligne blanche n'est peut tere pas la peilleure solution...
encore heureux qu'il n'y avait personne en face!
Cherche pas tu arrivera pas tu va recevoir une amende de 1500 euros sa mes déjà arriver et en moselle 3000euros moi j'habite en Moselle mais je suis déclaré en Meurthe et Moselle du coût ses 1500
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Cherche pas tu arrivera pas tu va recevoir une amende de 1500 euros sa mes déjà arriver et en moselle 3000euros moi j'habite en Moselle mais je suis déclaré en Meurthe et Moselle du coût ses 1500euros
graffx
Messages postés
6506
Date d'inscription
jeudi 22 mars 2007
Statut
Contributeur
Dernière intervention
24 mars 2019
1 975
16 janv. 2014 à 23:13
16 janv. 2014 à 23:13
L'amende pour abus de confiance envers l'académie française et le meurtre prémédité avec circonstances aggravantes sur un Bescherelle vaut au moins le coin a perpétuité et un coup de pied au luc.
De plus l'ignorance n'est pas liée au silence, et c'est bien dommage, parce que quand on voit de tels commentaires déplorables, on se dit simplement qu'on achèterait bien 2 planches d'1m50 pour fabriquer un harmonica pour ta grande yeule.
Au plaisir de ne plus te lire.
De plus l'ignorance n'est pas liée au silence, et c'est bien dommage, parce que quand on voit de tels commentaires déplorables, on se dit simplement qu'on achèterait bien 2 planches d'1m50 pour fabriquer un harmonica pour ta grande yeule.
Au plaisir de ne plus te lire.