PV sans procès verbal mais identification par l'agent
Utilisateur anonyme
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graffx Messages postés 7513 Statut Contributeur -
graffx Messages postés 7513 Statut Contributeur -
Bonjour,
Samedi dernier j'ai franchie une ligne continue pour me rendre dans une station service. Je me gare, descends et là un véhicule de police arrive et m'interpelle. En effet, ils me posent des questions (les agents) : qui conduisait ? êtes-vous propriétaire du véhicule ? le véhicule est-il à votre nom ? Je répons que c'est moi qui conduisais (je sortais à peine de ma voiture avec les clés dans la main), et je suis propriétaire et le véhicule est à mon nom. Par contre, un agent me dit "Vous venez de franchir une ligne continue", je hausse les épaules sans rien dire mais n'affirme pas par un ''Oui''. Il me répond que je vais recevoir une amende (il ne parle pas de perte de points). Cependant, je n'ai rien eu à signer (pas de procès verbal). Ensuite, ils repartent sans rien dire de plus.
J'ai un permis probatoire (6points). J'aimerai savoir si je peux encore contester le PV et au moins si je peux encore éviter le retrait de points.
Merci beaucoup pour ceux qui pourront me répondre.
Samedi dernier j'ai franchie une ligne continue pour me rendre dans une station service. Je me gare, descends et là un véhicule de police arrive et m'interpelle. En effet, ils me posent des questions (les agents) : qui conduisait ? êtes-vous propriétaire du véhicule ? le véhicule est-il à votre nom ? Je répons que c'est moi qui conduisais (je sortais à peine de ma voiture avec les clés dans la main), et je suis propriétaire et le véhicule est à mon nom. Par contre, un agent me dit "Vous venez de franchir une ligne continue", je hausse les épaules sans rien dire mais n'affirme pas par un ''Oui''. Il me répond que je vais recevoir une amende (il ne parle pas de perte de points). Cependant, je n'ai rien eu à signer (pas de procès verbal). Ensuite, ils repartent sans rien dire de plus.
J'ai un permis probatoire (6points). J'aimerai savoir si je peux encore contester le PV et au moins si je peux encore éviter le retrait de points.
Merci beaucoup pour ceux qui pourront me répondre.
A voir également:
- PV sans procès verbal mais identification par l'agent
- Procès-verbal en droit français - Guide
- Entrer les informations d'identification reseau - Guide
- Agent ransack - Télécharger - Divers Utilitaires
- Supprimer identification instagram - Guide
- Identification instagram - Guide
5 réponses
Ce n'est pa le bon forum pour ce genre de question....
Cependant l'infraction que vous avez faite, fait partie de celles qui sont retenues pour les "PV a la volee"... Il suffit qu'un policier assermente releve l'infraction et votre numero mineralogique pour que l'nfo remonte a la hierachie et que le PV soit emis, sans que vous en soyez informe ni arrete. Le PV arrivera par la poste qq jours plus tard.
Vous auriez pu contester, mais le fait que le policier est venu vous voir permettra d'eviter toutes contestation devant le tribunal quand a la responsabilite du contrevenant (vous)
Pour info les autres infractions sont :
-- le non acquittement des péages,
-- le non respect des distances de sécurité,
-- l'utilisation de certaines voies réservée à la circulation de véhicules particuliers (tram, autobus, taxis...),
-- le dépassements par la droite
-- le non respect des stops,
-- le non respect des feux rouges
-- l'absence de clignotants
Et on peut rajouter le telephone au volant et le non port de la ceinture de securite.
Cependant l'infraction que vous avez faite, fait partie de celles qui sont retenues pour les "PV a la volee"... Il suffit qu'un policier assermente releve l'infraction et votre numero mineralogique pour que l'nfo remonte a la hierachie et que le PV soit emis, sans que vous en soyez informe ni arrete. Le PV arrivera par la poste qq jours plus tard.
Vous auriez pu contester, mais le fait que le policier est venu vous voir permettra d'eviter toutes contestation devant le tribunal quand a la responsabilite du contrevenant (vous)
Pour info les autres infractions sont :
-- le non acquittement des péages,
-- le non respect des distances de sécurité,
-- l'utilisation de certaines voies réservée à la circulation de véhicules particuliers (tram, autobus, taxis...),
-- le dépassements par la droite
-- le non respect des stops,
-- le non respect des feux rouges
-- l'absence de clignotants
Et on peut rajouter le telephone au volant et le non port de la ceinture de securite.
bonjour
et hausser les péaules quand on vient de franchir une ligne blanche n'est peut tere pas la peilleure solution...
encore heureux qu'il n'y avait personne en face!
et hausser les péaules quand on vient de franchir une ligne blanche n'est peut tere pas la peilleure solution...
encore heureux qu'il n'y avait personne en face!
Cherche pas tu arrivera pas tu va recevoir une amende de 1500 euros sa mes déjà arriver et en moselle 3000euros moi j'habite en Moselle mais je suis déclaré en Meurthe et Moselle du coût ses 1500
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Cherche pas tu arrivera pas tu va recevoir une amende de 1500 euros sa mes déjà arriver et en moselle 3000euros moi j'habite en Moselle mais je suis déclaré en Meurthe et Moselle du coût ses 1500euros
L'amende pour abus de confiance envers l'académie française et le meurtre prémédité avec circonstances aggravantes sur un Bescherelle vaut au moins le coin a perpétuité et un coup de pied au luc.
De plus l'ignorance n'est pas liée au silence, et c'est bien dommage, parce que quand on voit de tels commentaires déplorables, on se dit simplement qu'on achèterait bien 2 planches d'1m50 pour fabriquer un harmonica pour ta grande yeule.
Au plaisir de ne plus te lire.
De plus l'ignorance n'est pas liée au silence, et c'est bien dommage, parce que quand on voit de tels commentaires déplorables, on se dit simplement qu'on achèterait bien 2 planches d'1m50 pour fabriquer un harmonica pour ta grande yeule.
Au plaisir de ne plus te lire.