Droits sur les photos

Résolu
lopodo Messages postés 11 Date d'inscription vendredi 23 février 2007 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2007 - 23 févr. 2007 à 15:04
lopodo Messages postés 11 Date d'inscription vendredi 23 février 2007 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2007 - 9 mars 2007 à 06:38
bonjour.
j'espère ne pas m'être trompé de rubrique!

j'aimerais avoir des infos sur le droit des photos.
voilà, je mets des photos sur un forum, certaines sont hebergé par le site, d'autres par un hebergeur gratuit (imageshack).
aprés 3 bonne année sur le forum, je m'en vais.
j'envoie un mail au webmaster pour qu'il retire toutes les photos où moi et mon amie apparraissont (photo que j'ai moi même mis en ligne).
j'ai possibilité d'éditer mes post sur le forum où il y a des photos de moi que j'ai mis.
puis-je forçer le webmaster à exécuter ma demande?

le réglement du site implique que toute photo mis en ligne devient propriété du site mais que l'auteur des photos peut les utiliser sur d'autres sites.

ps: je faisait partie de l'équipe de modération au moment ou j'ai mis ces photos en lignes.

merci
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8 réponses

blux Messages postés 26687 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 27 février 2025 3 327
23 févr. 2007 à 15:44
Salut,

s'il est indiqué qu'en déposant les photos tu abandonnes les droits, alors pas de recours possible... Mais c'est quand même curieux que le site t'autorise en retour à les réutiliser ailleurs...

En droit, si tu avais signé un contrat, il faudrait le respecter, mais ici, il n'y a pas de contrat signé... enfin du moins, je ne le pense pas...

C'est indiqué clairement que tu abandonnes les droits des photos ? ou c'est marqué en petits caractères dans un bas de page ?
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phery Messages postés 9328 Date d'inscription lundi 13 septembre 2004 Statut Modérateur Dernière intervention 11 août 2020 373
23 févr. 2007 à 15:44
le réglement du site implique que toute photo mis en ligne devient propriété du site

Il me semble que tu as la réponse à ta question non ?

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lopodo Messages postés 11 Date d'inscription vendredi 23 février 2007 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2007
23 févr. 2007 à 20:44
re bonjour, voilà quelques lignes du réglement;
"Votre inscription sur le site implique l'acceptation entière et sans réserve du présent règlement . L'utilisation de ce site implique de façon automatique et inconditionnelle que vous acceptiez les conditions d'utilisation telles que décrites dans ce même reglement. Ces présentes conditions d'utilisations étant susceptibles d'être modifiées à tout moment et celles-ci vous engageant, il vous est par conséquent conseillé de les consulter régulièrement."

"Les photos diffusées sur ************** sont de la responsabilité du posteur. A lui de s’assurer qu’elles sont libres de droit et que les personnes photographiées ou propriétaires des objets ou lieux photographiés ont donné leur accord pour la publication. En cas de litige, ******************* ne pourra être tenu responsable du copyright de la photo concernée.
En postant une photo personnelle, le membre autorise ************ à en gérer l’exploitation sur le site (calendrier interne au site, concours, quizz internes, compléter fiche ou article du site...). En cas de refus de votre part, merci de le preciser dans le post."

voilà, j'ai moi même participé à la rédaction du réglement...
vu que se sont des photos de moi que j'ai moi-même mis, est ce que cela implique que j'ai donné mon autorisation?

pour l'autorisation de mettre les photo sur un autre site:
"Tout membre du forum a la possibilité de proposer des articles"
"Les articles doivent être transmis sous format word, en français correct, sans abréviations. Tout article sera soumis à la validation de la rédactrice et les éventuelles fautes d'orthographe seront également corrigées.
La validation de l'article entraînera :
- que sauf indication contraire , les photos et textes sont libres de droits pour ************ et peuvent etres utilisés sur le site et tout ce qui s'y rapporte.
- qu'en cas de départ du site, l'article restera acquis à la base de données du site.
- qu'en tout état de cause, l'article reste la propriété de l'auteur et que s'il souhaite le publier sur un autre site, il en a tout à fait le droit."

beuh je crois que je peux rien faire!
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blux Messages postés 26687 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 27 février 2025 3 327
23 févr. 2007 à 22:52
Ces présentes conditions d'utilisations étant susceptibles d'être modifiées à tout moment et celles-ci vous engageant, il vous est par conséquent conseillé de les consulter régulièrement."
Déjà, ça, c'est pas légal...

Ensuite, il n'est dit nul part que les photos ne t'appartiennent plus après dépôt sur le site. En revanche, il est dit que tu abandonnes tes droits pour le site (et encore : voir la phrase que sauf indication contraire)...

Donc les photos t'appartiennent, tu peux en disposer librement, mais le site les gère pour son propre compte...
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Ben ça n'a aucune valeur ;-)

Tu peux donc demander au webmaster de retirer les photos, d'autant plus si elles représentent des personnes et qu'elles sont hébergées par le site. Dans le cas contraire tu es libre d'attaquer et ce même si c'est toi qui a mis les photos en ligne.

Pour imageshack, ce site se foutant royalement des droits, le mieux est de ne pas s'en servir!
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lopodo Messages postés 11 Date d'inscription vendredi 23 février 2007 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2007
24 févr. 2007 à 08:34
merci pour vos réponses :-)

il me demande de lui envoyer les liens vers les posts où je desire voir mes photos retirées.:-)
par contre, pour les photos de foule...
comment faire?
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Ben si les photos sont de toi et que tu as pensé à les protéger avant la mise sur le web, tu peux faire valoir des droits d'auteurs.

Pour le droit de l'image de la personne, il faudrait qu'elle puisse être reconnaissable dans la dite foule, ça dépend de la photo mais c'est pas gagné sur ce coup.

Enfin, si le webmaster ne cherche pas à te faire chier et qu'il sait très bien que ce sont tes photos, il peut décider de les retirer tout simplement, vu qu'il y a une demande en ce sens.
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lopodo Messages postés 11 Date d'inscription vendredi 23 février 2007 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2007
9 mars 2007 à 06:38
bonjour, les news:
les photos où j'apparaissais ont été modifié (mon visage est floutté);
mais j'ai un autre soucis.
je clos ce sujet et en ouvre un autre .
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