A voir également:
- Question de legislation??
- Législation - Guide
1 réponse
Utilisateur anonyme
16 nov. 2012 à 12:56
16 nov. 2012 à 12:56
Bonjour
Il me semble que si ces documents techniques font partis des "pièces détachées" commercialisées par les constructeurs (et donc non libre de droits)... il te soit nécessaire de négocier avec chacun son éventuel accord de publication (et les conditions financières liées...)
S'il s'agit de notices, librement accessibles sur les sites constructeurs... un simple accord de principe devrait suffire...
Bref, tu ne peux "offrir" à tous... ce que chacun ne pourrait acquérir qu'en le payant individuellement...
@suivre...
Il me semble que si ces documents techniques font partis des "pièces détachées" commercialisées par les constructeurs (et donc non libre de droits)... il te soit nécessaire de négocier avec chacun son éventuel accord de publication (et les conditions financières liées...)
S'il s'agit de notices, librement accessibles sur les sites constructeurs... un simple accord de principe devrait suffire...
Bref, tu ne peux "offrir" à tous... ce que chacun ne pourrait acquérir qu'en le payant individuellement...
@suivre...