[Droit] Site de jeu en ligne

Duplo6 -  
 Jorais -
Bonjour,

Il existe un jeu de société (Les loups garous de thiercelieux) qui existe depuis 2001, et il semblerait que les propriétaires n'ont pas déposés la marque, et depuis 2011 il existe une adaptation en ligne de ce jeu de société (loups-garous-en-ligne.com) - le site a été crée par 2 personnes qui n'ont rien à voir avec le jeu de société, mais ils ont été officialisés par les fondateurs du jeu de société.

Je souhaiterai savoir, pour commencer, si ce site : http://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/retourRecherche référence toutes les marques sans exception ? (car visiblement en recherchant "thiercelieux" ça ne trouve rien)

Ensuite, si et seulement si la marque n'a pas été déposée, ai-je le droit de créer un site similaire à loups-garous-en-ligne.com sans demander l'autorisation aux fondateurs du jeu de société et/ou du site ? Serai-je dans la légalité ?

Merci pour vos futurs réponses !
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5 réponses

Réponse 1 / 5
ML106 Messages postés 116 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   13
 
Bonjour,
si la marque n'est pas déposée, il faut vérifier si il y a un Copyright (©) sur le site loups-garous-en-ligne.com.

Je viens de vérifier sur le site : je pense que tu n'as pas le droit de le copier ! Je cite :
"Ce site bénéficie d'une licence d'exploitation des noms, images, contenus et concepts tirés du jeu. Toute utilisation dérivée pourra entraîner des poursuites judiciaires."

Pour moi, c'est simple : la copie est IN-TER-DITE !!! Désolé...

En espérant que je t'ai aidé,

ML106

PS : je ne peux pas te dire si le site marques.inpi.fr référence toutes les marques...
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Jorais
 
C'est en effet complètement interdit.
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Réponse 2 / 5
dsy73 Messages postés 9252 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   2 485
 
Je demanderais plutôt ici : http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/
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Réponse 3 / 5
Duplo6
 
ML merci pour ta réponse, mais du texte sur un site ne veut rien dire, penses-tu que le site inpi est fiable ? Car si oui, alors la marque n'a pas été déposée.

Ensuite, comment vérifier si un copyright a été déposé?
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Réponse 4 / 5
ML106 Messages postés 116 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   13
 
Je pense que la marque (la vraie) n'a pas été déposée, mais je pense aussi que les créateurs du site ne veulent pas que leur site soit copié !

Pour moi, tu as le droit de copier ce site, mais je ne te le conseille pas.
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Réponse 5 / 5
Duplo6
 
Pourquoi ne pas me le conseiller ?
Je souhaite juste copier le concept du jeu et modifier quelque petits trucs.

D'autres avis sur mes questions ?

Merci d'avance
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