[Droit] Site de jeu en ligne
Duplo6
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Jorais -
Jorais -
Bonjour,
Il existe un jeu de société (Les loups garous de thiercelieux) qui existe depuis 2001, et il semblerait que les propriétaires n'ont pas déposés la marque, et depuis 2011 il existe une adaptation en ligne de ce jeu de société (loups-garous-en-ligne.com) - le site a été crée par 2 personnes qui n'ont rien à voir avec le jeu de société, mais ils ont été officialisés par les fondateurs du jeu de société.
Je souhaiterai savoir, pour commencer, si ce site : http://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/retourRecherche référence toutes les marques sans exception ? (car visiblement en recherchant "thiercelieux" ça ne trouve rien)
Ensuite, si et seulement si la marque n'a pas été déposée, ai-je le droit de créer un site similaire à loups-garous-en-ligne.com sans demander l'autorisation aux fondateurs du jeu de société et/ou du site ? Serai-je dans la légalité ?
Merci pour vos futurs réponses !
Il existe un jeu de société (Les loups garous de thiercelieux) qui existe depuis 2001, et il semblerait que les propriétaires n'ont pas déposés la marque, et depuis 2011 il existe une adaptation en ligne de ce jeu de société (loups-garous-en-ligne.com) - le site a été crée par 2 personnes qui n'ont rien à voir avec le jeu de société, mais ils ont été officialisés par les fondateurs du jeu de société.
Je souhaiterai savoir, pour commencer, si ce site : http://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/retourRecherche référence toutes les marques sans exception ? (car visiblement en recherchant "thiercelieux" ça ne trouve rien)
Ensuite, si et seulement si la marque n'a pas été déposée, ai-je le droit de créer un site similaire à loups-garous-en-ligne.com sans demander l'autorisation aux fondateurs du jeu de société et/ou du site ? Serai-je dans la légalité ?
Merci pour vos futurs réponses !
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5 réponses
Bonjour,
si la marque n'est pas déposée, il faut vérifier si il y a un Copyright (©) sur le site loups-garous-en-ligne.com.
Je viens de vérifier sur le site : je pense que tu n'as pas le droit de le copier ! Je cite :
"Ce site bénéficie d'une licence d'exploitation des noms, images, contenus et concepts tirés du jeu. Toute utilisation dérivée pourra entraîner des poursuites judiciaires."
Pour moi, c'est simple : la copie est IN-TER-DITE !!! Désolé...
En espérant que je t'ai aidé,
ML106
PS : je ne peux pas te dire si le site marques.inpi.fr référence toutes les marques...
si la marque n'est pas déposée, il faut vérifier si il y a un Copyright (©) sur le site loups-garous-en-ligne.com.
Je viens de vérifier sur le site : je pense que tu n'as pas le droit de le copier ! Je cite :
"Ce site bénéficie d'une licence d'exploitation des noms, images, contenus et concepts tirés du jeu. Toute utilisation dérivée pourra entraîner des poursuites judiciaires."
Pour moi, c'est simple : la copie est IN-TER-DITE !!! Désolé...
En espérant que je t'ai aidé,
ML106
PS : je ne peux pas te dire si le site marques.inpi.fr référence toutes les marques...
Jorais
C'est en effet complètement interdit.
ML merci pour ta réponse, mais du texte sur un site ne veut rien dire, penses-tu que le site inpi est fiable ? Car si oui, alors la marque n'a pas été déposée.
Ensuite, comment vérifier si un copyright a été déposé?
Ensuite, comment vérifier si un copyright a été déposé?
Je pense que la marque (la vraie) n'a pas été déposée, mais je pense aussi que les créateurs du site ne veulent pas que leur site soit copié !
Pour moi, tu as le droit de copier ce site, mais je ne te le conseille pas.
Pour moi, tu as le droit de copier ce site, mais je ne te le conseille pas.
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