Douane Chronopost demande facture ! HELP
                    
        
     
             
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Utilisateur anonyme -
        Utilisateur anonyme -
        Bonjour, 
Je poste mon problème ici car je ne sais pas trop à qui m'adresser ..
Voila j'ai commander sur un site "Aliexpress" 50 casquettes made in China. Ayant suivi sur le site Chronopost le déroulement de l'envoi, il était bloqué depuis vendredi sur "envoi dédouané : non taxable". Et aujourd'hui vers 10h je reçois un appel d'une douanière qui m'annonce que la facture est manquante ! je m'empresse de demander une facture à mon vendeur qui me la fourni aussitôt et que j'envois ! La dame m'a ensuite dit que le traitement de mon dossier prendrais 5 à 10 jours.
Je voulais donc savoir si je risquais quelque chose, ou si la douane va juste me faire payer la TVA et m'envoyer mon colis ensuite? Merci pour vos futures réponses.
            
            
                
            
                
    
    
    
        Je poste mon problème ici car je ne sais pas trop à qui m'adresser ..
Voila j'ai commander sur un site "Aliexpress" 50 casquettes made in China. Ayant suivi sur le site Chronopost le déroulement de l'envoi, il était bloqué depuis vendredi sur "envoi dédouané : non taxable". Et aujourd'hui vers 10h je reçois un appel d'une douanière qui m'annonce que la facture est manquante ! je m'empresse de demander une facture à mon vendeur qui me la fourni aussitôt et que j'envois ! La dame m'a ensuite dit que le traitement de mon dossier prendrais 5 à 10 jours.
Je voulais donc savoir si je risquais quelque chose, ou si la douane va juste me faire payer la TVA et m'envoyer mon colis ensuite? Merci pour vos futures réponses.
        A voir également:         
- Facture de dédouanement chronopost
- Facture aliexpress ✓ - Forum Consommation & Internet
- Dédouanement terminé - Forum Consommation & Internet
- Solution prs chronopost ✓ - Forum Réseaux sociaux
- Facture ryanair - Forum Réseaux sociaux
- Réglo mobile facture ✓ - Forum Autres opérateurs mobiles
3 réponses
                        
                            
                    Bonjour..
Tout dépend de quelles casquettes il s'agit.. Si ce sont des copies de trucs faisant l'objet de 'droits dérivés' D.D (Trucs Disney, équipes de foot, basket films etc...) il va y avoir problème (Saisie, destruction, amende..). Si casquettes sans dessins, logos etc sujets à copyrights ou D.D pas de pb (Mis à part TVA et éventuelle taxe..).
A+
    
                Tout dépend de quelles casquettes il s'agit.. Si ce sont des copies de trucs faisant l'objet de 'droits dérivés' D.D (Trucs Disney, équipes de foot, basket films etc...) il va y avoir problème (Saisie, destruction, amende..). Si casquettes sans dessins, logos etc sujets à copyrights ou D.D pas de pb (Mis à part TVA et éventuelle taxe..).
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