Douane Chronopost demande facture ! HELP

iksstaylor Messages postés 1 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
 Utilisateur anonyme -
Bonjour,

Je poste mon problème ici car je ne sais pas trop à qui m'adresser ..
Voila j'ai commander sur un site "Aliexpress" 50 casquettes made in China. Ayant suivi sur le site Chronopost le déroulement de l'envoi, il était bloqué depuis vendredi sur "envoi dédouané : non taxable". Et aujourd'hui vers 10h je reçois un appel d'une douanière qui m'annonce que la facture est manquante ! je m'empresse de demander une facture à mon vendeur qui me la fourni aussitôt et que j'envois ! La dame m'a ensuite dit que le traitement de mon dossier prendrais 5 à 10 jours.

Je voulais donc savoir si je risquais quelque chose, ou si la douane va juste me faire payer la TVA et m'envoyer mon colis ensuite? Merci pour vos futures réponses.



3 réponses

Afrikarnak Messages postés 35534 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   Ambassadeur 14 500
 
Bonjour..
Tout dépend de quelles casquettes il s'agit.. Si ce sont des copies de trucs faisant l'objet de 'droits dérivés' D.D (Trucs Disney, équipes de foot, basket films etc...) il va y avoir problème (Saisie, destruction, amende..). Si casquettes sans dessins, logos etc sujets à copyrights ou D.D pas de pb (Mis à part TVA et éventuelle taxe..).
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