Licenciement pour usage du net
xav77700
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22 sept. 2006 à 10:18
Isatis - 8 avril 2008 à 16:55
Isatis - 8 avril 2008 à 16:55
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6 réponses
Utilisateur anonyme
22 sept. 2006 à 13:58
22 sept. 2006 à 13:58
salut,
La seule réponse sensée que l'on peut apporter à ton problème:
Rechercher la jurisprudence dans les cas de licenciement pour cause d'utilisation du net.
fais des recherches sur google et incrit toi sur des sites juridiques
voire aussi les avis de la CNIL
tiens nous au courant.
Regarde aussi les posts relatifs à ce problème ( il y en a ).
Tu peux demander aussi l'avis de l'inspection du travail .
tu peux aussi bénéficier de consultation gratuites d'un avocat
les TI organisent ce genre de consultations .
ton patron est tenu de t'informer par écrit en RAR ses recommandations et ce à plusieurs reprises ( avertissemants)
Car cela ne constitue pas une faute lourde ou grave . en tout cas , pas au départ.
robe.
La seule réponse sensée que l'on peut apporter à ton problème:
Rechercher la jurisprudence dans les cas de licenciement pour cause d'utilisation du net.
fais des recherches sur google et incrit toi sur des sites juridiques
voire aussi les avis de la CNIL
tiens nous au courant.
Regarde aussi les posts relatifs à ce problème ( il y en a ).
Tu peux demander aussi l'avis de l'inspection du travail .
tu peux aussi bénéficier de consultation gratuites d'un avocat
les TI organisent ce genre de consultations .
ton patron est tenu de t'informer par écrit en RAR ses recommandations et ce à plusieurs reprises ( avertissemants)
Car cela ne constitue pas une faute lourde ou grave . en tout cas , pas au départ.
robe.
Serge
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16 décembre 2016
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22 sept. 2006 à 15:53
22 sept. 2006 à 15:53
Car cela ne constitue pas une faute lourde ou grave
bien sûr que si : il s'appuie sur une note de services, memo qui informe que l'usage et interdit.... et qu'il aura des sanctions aux futurs recalcitrants.
tant que les menaces restent au stade verbal il n'y a pas de risques, mais si tu reçois une lettre recommandée ça sera autre chose
tu étais prévenu, à jouer avec le feu on fini par se bruler un jour
ceci dit ta situation ne me fait pas rire du tout ...
bien sûr que si : il s'appuie sur une note de services, memo qui informe que l'usage et interdit.... et qu'il aura des sanctions aux futurs recalcitrants.
tant que les menaces restent au stade verbal il n'y a pas de risques, mais si tu reçois une lettre recommandée ça sera autre chose
tu étais prévenu, à jouer avec le feu on fini par se bruler un jour
ceci dit ta situation ne me fait pas rire du tout ...
billtheboss
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20 septembre 2012
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22 sept. 2006 à 16:14
22 sept. 2006 à 16:14
Salut tout le monde.
Sans vouloir te contredire, Serge, je pense qu'il faut plus qu'une note de service. Je pense que le règlement intérieur de la boîte doit être modifié et être accepté par les différentes organisations syndicales. De plus, il doit être fait mention que les agissements de chaque employé sont succeptibles d'être surveillés et utilisés pour d'éventuelles sanction. Une note de service reste une documention interne, et si le jour de la diffusion la personne n'est pas là, elle passe au travers... Dans ma boîte, le règlement a été modifié dans ce sens...hélas...
Sans vouloir te contredire, Serge, je pense qu'il faut plus qu'une note de service. Je pense que le règlement intérieur de la boîte doit être modifié et être accepté par les différentes organisations syndicales. De plus, il doit être fait mention que les agissements de chaque employé sont succeptibles d'être surveillés et utilisés pour d'éventuelles sanction. Une note de service reste une documention interne, et si le jour de la diffusion la personne n'est pas là, elle passe au travers... Dans ma boîte, le règlement a été modifié dans ce sens...hélas...
tant que les menaces restent au stade verbal il n'y a pas de risques, mais si tu reçois une lettre recommandée ça sera autre chose
on est bien d'accord.
l'employeur doit te signifier par écrit son déaccord et les risques exacts que tu coures en cas de récidive.
mais pour celà il faut qu'il qualifie "officiellement ce qu'il considère comme une faute " et là...............il prend des risques si toutes les mesures contractuelles, réglementaires et lègales n'ont pas été respectées .
Ceci dit la jurisprudence en la matière n'est pas clairement établie ,
mais si tu recois 2 ou 3 lettres d'avertissements pour le même motif , les prud'hommes estimeront que tu as cherché ton licenciement.
robe .
PS : amènes ton portable , ca fera moins d'histoires et tu pourras toujours surfer en toute tranquilité , car je ne pense pas que le réglement interdise l'accés au portables .
on est bien d'accord.
l'employeur doit te signifier par écrit son déaccord et les risques exacts que tu coures en cas de récidive.
mais pour celà il faut qu'il qualifie "officiellement ce qu'il considère comme une faute " et là...............il prend des risques si toutes les mesures contractuelles, réglementaires et lègales n'ont pas été respectées .
Ceci dit la jurisprudence en la matière n'est pas clairement établie ,
mais si tu recois 2 ou 3 lettres d'avertissements pour le même motif , les prud'hommes estimeront que tu as cherché ton licenciement.
robe .
PS : amènes ton portable , ca fera moins d'histoires et tu pourras toujours surfer en toute tranquilité , car je ne pense pas que le réglement interdise l'accés au portables .
Bonjour,
Robe, ce n'est pas évident le coup de j'amène mon ordinateur personnel pour ne pas utiliser celui de la boîte pour surfer tranquille en dehors des heures de travail...
Si le portable utilise le réseau informatique de l'entreprise (Ethernet, WiFi, etc) alors il y a bien usage du matériel de la société.
Visiblement Xavier avait l'habitude d'effacer ses traces sur son poste de travail. C'est bien, mais ce n'est sans doute pas à partir de là que sa direction le piste. Les réseaux d'entreprise utilisent des serveurs. Il n'y a pas un modem et une ligne téléphonique pour chaque poste de travail. Tout passe donc par le serveur et la ligne dédié. Il est évident que le serveur garde des traces de toutes les transactions qui ont été effectuées. J'entend par transaction : connexion, liaison, courrier, etc. Transactions au sens informatique donc.
Il est d'usage dans les entreprises que l'administration rédige une charte informatique visant à la régulation et fixation des usages possibles ou interdits des outils informatiques dans leur ensemble. Cette charte est signée par chaque employé. C'est une sorte d'annexe spécifique au règlement intérieur.
En l'abscence de quoi que ce soit dans le règlement intérieur, alors j'imagine que pour virer un employé, la société devra prouver que l'usage fait par l'employé de l'outil informatique mis à sa disposition dans le cadre du travail à été nuisible à l'entreprise, tant au niveau sécuritaire (virus récolté sur les sites X, perméabilisation du réseau résultant sur des fuites de secrets professionnels) qu'au niveau de l'image de la société (client(e) qui est choqué(e) en voyant une photo pornographique affichée sur un écran) ou qu'au niveau parasitaire (ralentissement du réseau à cause de téléchargement volumineux). De plus, l'entreprise se retrouve légalement responsable si l'un de ses employés utilise l'outil informatique pour un usage illégal (téléchargement illégaux, activité terrorisme, etc).
Donc toute entreprise à tout intéret à :
_ mettre une charte informatique en place, afin de pouvoir se retourner contre son employé en cas de litige judiciaire,
_ contrôler, dans le respect de la charte, l'activité de ses salariées.
J'ajoute qu'avec ou sans charte, que l'usage à titre personnel de l'outil informatique pendant les heures de travail légales est répréhenssible ! Vous devez consacrer tout votre temps de travail à l'activité de l'entreprise qui vous emploie !
Vous n'êtes pas payé pour aller sur des sites X ! Aucun tribunal ne vous reconnaitra ce droit !
Le serveur garde non seulement vos traces, mais aussi vos heures de connexions, donc...
Le seul point légal assez flou est l'accès, la diffusion et l'usage fait des données du serveur. L'administrateur réseau a un accès à tout. Mais il n'est pas sensé faire un flicage sauf si précisé dans la charte. Par contre il est là pour résoudre les problèmes. L'intrusion par votre faute d'un virus lui donne naturellement l'autorisation de vous identifier comme la cause du problème et de prendre des mesures disciplinaires par l'intervention de la direction. Mais il n'a pas à signaler votre correspondance électronique avec Madame X à partir du moment que vos messages sont identifiés comme personnel, que vous les traitiez en dehors des heures de travail et que cette correspondance n'est pas nuisible au fonctionnement de l'entreprise.
Tout ceci n'empêche pas l'administration de votre entreprise de devoir respecter la procédure légale de sanction (lettre avec accusé de réception, etc). Je crois aussi que pour tout avertissement oral, pour que cet avertissement soit valide, vous devez faire objet d'une convocation (même orale) et être accompagné du délégué du personnel qui est en passant sensé défendre vos droits. Le cadre légal vous offre donc un droit d'explication. Une discution entre votre employeur et vous seul à seul n'apportera rien sur le plan légal d'après ce que j'ai compris du monde du travail.
Alors, Xavier, soyez dynamique et sachez retournez la situation à votre "avantage" : si aucune charte, millitez pour en avoir une dans votre entreprise, car cela forcera le dialogue employeur-employés. Sans ce dialogue, votre employeur risquerait d'interdire tous l'accès de tous sites. Précisez lui quand même que certains sites web sont utiles y compris dans le cadre du travail, comme par exemple CCM qui peut répondre aux questions divers des utilisateurs informatique...
(N'avez-vous jamais entendu "l'imprimante de fonctionne plus !")
Robe, ce n'est pas évident le coup de j'amène mon ordinateur personnel pour ne pas utiliser celui de la boîte pour surfer tranquille en dehors des heures de travail...
Si le portable utilise le réseau informatique de l'entreprise (Ethernet, WiFi, etc) alors il y a bien usage du matériel de la société.
Visiblement Xavier avait l'habitude d'effacer ses traces sur son poste de travail. C'est bien, mais ce n'est sans doute pas à partir de là que sa direction le piste. Les réseaux d'entreprise utilisent des serveurs. Il n'y a pas un modem et une ligne téléphonique pour chaque poste de travail. Tout passe donc par le serveur et la ligne dédié. Il est évident que le serveur garde des traces de toutes les transactions qui ont été effectuées. J'entend par transaction : connexion, liaison, courrier, etc. Transactions au sens informatique donc.
Il est d'usage dans les entreprises que l'administration rédige une charte informatique visant à la régulation et fixation des usages possibles ou interdits des outils informatiques dans leur ensemble. Cette charte est signée par chaque employé. C'est une sorte d'annexe spécifique au règlement intérieur.
En l'abscence de quoi que ce soit dans le règlement intérieur, alors j'imagine que pour virer un employé, la société devra prouver que l'usage fait par l'employé de l'outil informatique mis à sa disposition dans le cadre du travail à été nuisible à l'entreprise, tant au niveau sécuritaire (virus récolté sur les sites X, perméabilisation du réseau résultant sur des fuites de secrets professionnels) qu'au niveau de l'image de la société (client(e) qui est choqué(e) en voyant une photo pornographique affichée sur un écran) ou qu'au niveau parasitaire (ralentissement du réseau à cause de téléchargement volumineux). De plus, l'entreprise se retrouve légalement responsable si l'un de ses employés utilise l'outil informatique pour un usage illégal (téléchargement illégaux, activité terrorisme, etc).
Donc toute entreprise à tout intéret à :
_ mettre une charte informatique en place, afin de pouvoir se retourner contre son employé en cas de litige judiciaire,
_ contrôler, dans le respect de la charte, l'activité de ses salariées.
J'ajoute qu'avec ou sans charte, que l'usage à titre personnel de l'outil informatique pendant les heures de travail légales est répréhenssible ! Vous devez consacrer tout votre temps de travail à l'activité de l'entreprise qui vous emploie !
Vous n'êtes pas payé pour aller sur des sites X ! Aucun tribunal ne vous reconnaitra ce droit !
Le serveur garde non seulement vos traces, mais aussi vos heures de connexions, donc...
Le seul point légal assez flou est l'accès, la diffusion et l'usage fait des données du serveur. L'administrateur réseau a un accès à tout. Mais il n'est pas sensé faire un flicage sauf si précisé dans la charte. Par contre il est là pour résoudre les problèmes. L'intrusion par votre faute d'un virus lui donne naturellement l'autorisation de vous identifier comme la cause du problème et de prendre des mesures disciplinaires par l'intervention de la direction. Mais il n'a pas à signaler votre correspondance électronique avec Madame X à partir du moment que vos messages sont identifiés comme personnel, que vous les traitiez en dehors des heures de travail et que cette correspondance n'est pas nuisible au fonctionnement de l'entreprise.
Tout ceci n'empêche pas l'administration de votre entreprise de devoir respecter la procédure légale de sanction (lettre avec accusé de réception, etc). Je crois aussi que pour tout avertissement oral, pour que cet avertissement soit valide, vous devez faire objet d'une convocation (même orale) et être accompagné du délégué du personnel qui est en passant sensé défendre vos droits. Le cadre légal vous offre donc un droit d'explication. Une discution entre votre employeur et vous seul à seul n'apportera rien sur le plan légal d'après ce que j'ai compris du monde du travail.
Alors, Xavier, soyez dynamique et sachez retournez la situation à votre "avantage" : si aucune charte, millitez pour en avoir une dans votre entreprise, car cela forcera le dialogue employeur-employés. Sans ce dialogue, votre employeur risquerait d'interdire tous l'accès de tous sites. Précisez lui quand même que certains sites web sont utiles y compris dans le cadre du travail, comme par exemple CCM qui peut répondre aux questions divers des utilisateurs informatique...
(N'avez-vous jamais entendu "l'imprimante de fonctionne plus !")
Bonjour,
Tout d'abord, existe-t-il un réglement intérieur interdisant l'usage du Net ?
Avez-vous signé une chartre réglementant cet usage à des fins personnelles ?
Avez-vous autorisé votre patron à surveiller vos faits et gestes, à vous espionner ?
Avez-vous autoriser votre patron à restreindre votre liberté individuelle ?
Avez-vous contactés vos élus (DP, CE ...) ?
Plusieurs cas de jurisprudence peuvent vous aider.
Toutes ces questions pour vous défendre au cas ou !!!
Par contre, il est vrai que vous êtes payé pour faire un travail et non pas pour surfer sur des sites de Q (à moins que ce ne soit votre boulot et dans ce cas, où est le problème ?) et vous ne manquez pas de culot en pleurant sur votre cas.
J'ajoute que c'est à cause de personnages dans votre genre que nos patrons restreignent l'usage du Net à tous leurs employés et là : BOUHHH !!!
Nono
Tout d'abord, existe-t-il un réglement intérieur interdisant l'usage du Net ?
Avez-vous signé une chartre réglementant cet usage à des fins personnelles ?
Avez-vous autorisé votre patron à surveiller vos faits et gestes, à vous espionner ?
Avez-vous autoriser votre patron à restreindre votre liberté individuelle ?
Avez-vous contactés vos élus (DP, CE ...) ?
Plusieurs cas de jurisprudence peuvent vous aider.
Toutes ces questions pour vous défendre au cas ou !!!
Par contre, il est vrai que vous êtes payé pour faire un travail et non pas pour surfer sur des sites de Q (à moins que ce ne soit votre boulot et dans ce cas, où est le problème ?) et vous ne manquez pas de culot en pleurant sur votre cas.
J'ajoute que c'est à cause de personnages dans votre genre que nos patrons restreignent l'usage du Net à tous leurs employés et là : BOUHHH !!!
Nono
blux
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18 avril 2024
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16 oct. 2006 à 16:19
16 oct. 2006 à 16:19
Utilisateur non connu sur CCM : postage en anonyme...
les administrateurs de réseau disposent de logiciels leur permettent d'avoir une copie complète des transactions (avec le détails des messages reçus ou émis) de n'importe quel poste préalablement répéré par un mot clé (sexe, rencontre, etc); sur www.eeye.com on peut en voir de superbes démonstrations. alors même si vous effacez toutes les traces sur votre poste, ou utilisez votre ordinateur portable relié au réseau de l'entreprise, celle-ci peut très facilement garder la preuve de vos surfs.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Bonjour,
J'arrive un peu tard mais je voulais te dire que la seule utilisation de l'ordinateur attribué dans le cadre de ton travail à des fins personnelles constitue un abus de confiance. C'est un délit, constitutif d'une faute grave qui peut justifier un licenciement! Attention.
Par contre tes mails sont en vertu de la jurisprudence NIKON sous le coup du secret de la corresondance (droit à la vie privée). Ton employeur ne pourra donc peut etre pas s'en prévaloir s'il est tombé dessus.
Voilà, l'affaire est peut être tassée depuis longtemps mais ça pourra toujours servir aux autres.
J'arrive un peu tard mais je voulais te dire que la seule utilisation de l'ordinateur attribué dans le cadre de ton travail à des fins personnelles constitue un abus de confiance. C'est un délit, constitutif d'une faute grave qui peut justifier un licenciement! Attention.
Par contre tes mails sont en vertu de la jurisprudence NIKON sous le coup du secret de la corresondance (droit à la vie privée). Ton employeur ne pourra donc peut etre pas s'en prévaloir s'il est tombé dessus.
Voilà, l'affaire est peut être tassée depuis longtemps mais ça pourra toujours servir aux autres.
Sachant que vous êtes espionnés, ne peux-tu pas t'abstenir d'aller sur internet pendant le travail ? Si tu étais employeur que tu t'apercevais que tes employés passent leur temps sur internet plutôt que sur leurs tâches, je pense pas que t'apprécierais ! Alors passes tes nuits sur internet à ton domicile, au moins tu ne lèseras personne et tu pourras surfer où bon te semble. Parce que perdre son boulot pour ça, est-ce bien raisonnable ?
