Est-ce le droit du pere ?
cerise
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1 juin 2011 à 23:33
Dr Zero Messages postés 1055 Date d'inscription samedi 29 mai 2010 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 - 1 juin 2011 à 23:50
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Dr Zero
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Modifié par Dr Zero le 1/06/2011 à 23:50
Modifié par Dr Zero le 1/06/2011 à 23:50
Bonjour
Sans être grand spécialiste de la question.
S'il est le père
S'il n'a jamais été déchu de l'autorité parentale
S'il a utilisé la photos pour une utilisation normale (l'a affiche sur son compte...)
A mon avis c'est comme tout les papas, ou les mamans. C'est normale.
La question vous pouvez la posée dans l'autre sens, si vous mettez la photos sur votre compte serriez vous condamnable ?
Par contre s'il utilise la photos à des fin non avouable ou commercial là je pense que vous pouvez agir. Enfin à ce que j'en dis
Sans être grand spécialiste de la question.
S'il est le père
S'il n'a jamais été déchu de l'autorité parentale
S'il a utilisé la photos pour une utilisation normale (l'a affiche sur son compte...)
A mon avis c'est comme tout les papas, ou les mamans. C'est normale.
La question vous pouvez la posée dans l'autre sens, si vous mettez la photos sur votre compte serriez vous condamnable ?
Par contre s'il utilise la photos à des fin non avouable ou commercial là je pense que vous pouvez agir. Enfin à ce que j'en dis
