Droit a la propriété!!! Résolu/Fermé

Question

Bonjour, 

Il y a quelques temps une association a fait appel a un de ses membre pour réaliser un site internet la représentant.

Après quelques temps, ce dernier qui est bénévole, ce retournas contre elle en lui lançant un ultimatum.

Ci cette association veut garder sont site web en ligne, 
soit elle emploie celui-ci en temps que salarier.
Ou alors, si elle refuse, il ne fait plus aucune mise a jour et c'est la suppression total du site en question.

Voici mes question, sachant que cette personne n'est que sont créateur.

1: dans ce cas, qui est le vrai propriétaire, le créateur ou l'association ?
  aucun droit n'as été déposer, juste une petite mention vantant les mérite de sons créateur.

2: ce créateur ne veut pas leurs fournir les code d'accès, l'association est propriétaire de l'espace fournie par sons F.A.I., est elle en mesure de les récupérer?

3: L'association paye la location du nom de domaine (  www.cite en question.com ).
    Le créateur peut il supprimer ce dernier?

Merci pour tous,
Denis.

swoog42 · Answer

Si l'association est propriétaire de l'espace (et donc qu'elle le paye), alors tout ce qui est présent sur cet espace lui appartient, quel que soit le créateur du site.
De plus, le créateur ne peut rien supprimer, et doit fournir les identifiants à l'association.

ukioss · Answer

Re-Bonjour,

Merci pour ta raiponce Swoog.

Marc Harnist · Answer

Bonjour,

Techniquement, le créateur peut détruire tout le site en quelques secondes.

Y-a-t-il beaucoup de page? Vous pouvez les copier et créer un nouveau site. 

L'association paie le nom de domaine: si le webmaster a les codes d'accès il peut le supprimer.

Sinon, prenez un avocat pour vous défendre, sauf, si ça coûte plus cher qu'un site. La encore, ça dépend du nombre de page et de la maintenance...

ukioss · Answer

Bonjour à tous,

Oui il y a pas mal de page  ( + de 20 ).
J'ai déjà pris les devant, avec l'aide d'un aspirateur de site.

Merci pour tous,
Denis.

Panoramix. · Answer

Bonjour à tous,

Normalement, l'auteur de l'oeuvre (donc du site Internet) a des droits moraux dessus. Ceux-ci ne peuvent pas être vendu. Par contre, l'association utilisant ton site Web doit avec un droit patrimoniaux dessus (qui est l'accord de l'auteur pour faire simple). 

Si il n'y a aucun contrat ne stipulant que l'association a l'accord de l'auteur pour utiliser l'oeuvre, celui-ci est en mesure (a le droit) de porter plainte pour violation du droit d'auteur. Cependant, il faut pouvoir apporter des preuves que tu en es le propriétaire (fichiers sources par exemple).

Voilà, n'hésite pas si tu as d'autres questions !

ukioss · Answer

Bonsoir à tous,

Merci a tous pour vos réponse.

Denis.

ukioss · Answer

Re-

Je ne suis que l'intermédiaire.

C'est un ami pêcheur qui m'a poser la question.
et m'a demander ce qu'il était possible de faire.

Comme je suis passionner d'informatique et de pêche, je me suis proposer de l'aider au cas où, a reconstruire ce site a l'aide de Web Acapella.

C'est pour cella que je me suis permis de prendre quelques info avant toute chose.

Panoramix. · Answer

D'accord. En tout j'espère que l'on a aidé (et pas intermédiaire ton ami !). 

Si tu as d'autres questions, n'hésites pas. 

Bonne chance et bon week-end !

ukioss · Answer

Bonjour, 

Oui vous nous avez aider, et pas des moindre. 
Je vous remercie pour tous. 

Maintenant j'y voie plus claire sur nos droit. 
Encore merci pour tous.  

PS, je cherche a clôturer le sujet mais je ne trouve pas comment faire. 

  Ukioss 
un homme azerty en vaut deux

Droit a la propriété!!!

9 réponses

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