Modification TVA + résiliation du contrat SFR
miloscuculovic
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MilosCuculovic Messages postés 141 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
MilosCuculovic Messages postés 141 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai pris un nouveau contrat webphone (donc tva de 5.5% sur la téle incluse) le 15/12/2011.
Suite à cela, j'ai entendu que la modif de la TVA aura lieu (bien sur, ils ne m'ont pas informé, à ma demande pourquoi, la réponse d'un assistant sfr est que ils ont été pris trop vite et ont fait des oublis).
Ma question est si je pourrais résilier ma ligne suite à la modification des CGV, vu que j'ai souscrit le 15/12/2011
Merci en avance à tous qui pourrons me repondre.
J'ai pris un nouveau contrat webphone (donc tva de 5.5% sur la téle incluse) le 15/12/2011.
Suite à cela, j'ai entendu que la modif de la TVA aura lieu (bien sur, ils ne m'ont pas informé, à ma demande pourquoi, la réponse d'un assistant sfr est que ils ont été pris trop vite et ont fait des oublis).
Ma question est si je pourrais résilier ma ligne suite à la modification des CGV, vu que j'ai souscrit le 15/12/2011
Merci en avance à tous qui pourrons me repondre.
A voir également:
- Modification TVA + résiliation du contrat SFR
- Suivi de modification word - Guide
- Logiciel gratuit modification pdf - Guide
- Modification dns - Guide
- Piratage sfr - Accueil - Piratage
- Connaitre son numero sfr - Forum SFR
11 réponses
Bonjour,
Vous pouvez résilier tout abonnement souscrit avant le 15/11/2010 chez SFR , à condition de ne pas vous être réengagés après cette date moyennant un changement de forfait ou une réduction du prix de l'abonnement.
Comme votre contrat a été prit le 15/12/10 il vous sera impossible de résilier pour cause d'augmentation de la TVA sur votre forfait =(
Bonne Journée
Vous pouvez résilier tout abonnement souscrit avant le 15/11/2010 chez SFR , à condition de ne pas vous être réengagés après cette date moyennant un changement de forfait ou une réduction du prix de l'abonnement.
Comme votre contrat a été prit le 15/12/10 il vous sera impossible de résilier pour cause d'augmentation de la TVA sur votre forfait =(
Bonne Journée
Merci pour votre réponse Duff Extra. C'est ce qu'il me semble avoir entendu, mais pourquoi cette date là? Quand j'ai souscrit à mon contrat, je n'avais aucune notion que la tva va changer.
De plus, j'ai reçu une lettre d'information fin décembre, comme quoi la tva va changer.
Cordialement
De plus, j'ai reçu une lettre d'information fin décembre, comme quoi la tva va changer.
Cordialement
A partir de cette date là chez SFR , les contrats ont été changés ; ces nouveaux contrats ont une clause disant que vous acceptiez la hausse de la TVA.Si dans votre contrat il n'y a aucune clause disant que vous acceptiez la hausse de la TVA ; vous pouvez résiliez sans problème ;)
Attention ! Relisez attentivement votre contrat , on ne sait jamais , si SFR a l'idée de vous faire payer les mois restants !!
Attention ! Relisez attentivement votre contrat , on ne sait jamais , si SFR a l'idée de vous faire payer les mois restants !!
En analysant les deux contrats que j'ai sur la page de suivi de mon abonnement, nul part n'est indique la close de la hausse de la tva.
Est ce normal?
Est ce normal?
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Je les ai contacter et ils me disent que c'est pas posible mais j'ai encore les cgv (version mars 2010) donc je pense que il m'ont donnée les anciens.
Le assistant de chez sfr m'a dit que je dois envoyer la copie des cgv avec une lettre de réclamation à sfr
Le assistant de chez sfr m'a dit que je dois envoyer la copie des cgv avec une lettre de réclamation à sfr
T'es très fort d'avoir résilié le 15 décembre 2011 ... !
Ca dépend si dans les CGV, il y a mention ou pas de la future hausse de la TVA. Chez SFR parfois ils n'avaient pas les nouvelles CGV lorsqu'ils faisaient signer les contrats en boutique. Mais le 15/12 ça me parait tard.
Pour en savoir plus je tiens un dossier à jour ici :
http://www.connexion-mobile.net/2011/01/augmentation-tva-telephonie-mobile.html
Ca dépend si dans les CGV, il y a mention ou pas de la future hausse de la TVA. Chez SFR parfois ils n'avaient pas les nouvelles CGV lorsqu'ils faisaient signer les contrats en boutique. Mais le 15/12 ça me parait tard.
Pour en savoir plus je tiens un dossier à jour ici :
http://www.connexion-mobile.net/2011/01/augmentation-tva-telephonie-mobile.html
Je n'ai pas résilié, j'ai passé d'une mobicarte à un forfait webhone.
Vu que j'ai commandé mon forfait + le téléphone par internet, je n'ai pas le cgv directement, il est téléchargeable sur la page de suivi de ma commande et la version date du Mars 2010 et ne mentionne aucun changement.
Vu que j'ai commandé mon forfait + le téléphone par internet, je n'ai pas le cgv directement, il est téléchargeable sur la page de suivi de ma commande et la version date du Mars 2010 et ne mentionne aucun changement.