Résiliation SFR hausse de TVA
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kered -
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Bonjour à tous
J'aurai besoin de vos lumières
En effet j'étais sur un forfait mobil en renouvellement depuis 2 ans. celui-ci est terminé depuis le 23/12/2010.
Aujourd'hui je voudrais renouveller encore mon portable. Je me posais la question que si je renouvellais maintenant pensez vous que je serai dans mon droit si je résiliais après le 01 février 2011 date à laquelle la TVA augmente.
Je me demandais si dans les contrats souscrit avant le 01 février 2011 figurait cette hausse. Si c'est le cas je suppose qu'on ne peut pas résilier sous ce prétexte mais si ce n'est pas le cas c'est que du bénèf non?
Qu'en pensez vous?
J'aurai besoin de vos lumières
En effet j'étais sur un forfait mobil en renouvellement depuis 2 ans. celui-ci est terminé depuis le 23/12/2010.
Aujourd'hui je voudrais renouveller encore mon portable. Je me posais la question que si je renouvellais maintenant pensez vous que je serai dans mon droit si je résiliais après le 01 février 2011 date à laquelle la TVA augmente.
Je me demandais si dans les contrats souscrit avant le 01 février 2011 figurait cette hausse. Si c'est le cas je suppose qu'on ne peut pas résilier sous ce prétexte mais si ce n'est pas le cas c'est que du bénèf non?
Qu'en pensez vous?
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5 réponses
Non, toutes souscriptions et/ou Renouvellement issu après le 16/11/10 sont sous l'éligibilité des nouvelles CGV suite a l'augmentation de la TVA donc c'est dans ton boule pour résilier !!!
Bonjour,
Je vous conseille le site mymoloss ou vous pourez beneficier d'un avis gratuit concernant la resiliation suite a la hausse de TVA.
J'ai recu ma lettre personalisée et j'ai pu resilier sans problemes.
Je vous conseille le site mymoloss ou vous pourez beneficier d'un avis gratuit concernant la resiliation suite a la hausse de TVA.
J'ai recu ma lettre personalisée et j'ai pu resilier sans problemes.
Besoin d'éclaircissement pour mon cas,
En effet, Le 12 décembre 2010, j'ai souscrit un abonnement Orange open3 téléphone mobile+fixe+internet+tv.
Il parait qu'avec la hausse de la tva ma facture augmentera, cette idée de la hausse de prix commence déja à me turlupiner, sachant que, une semaine après ma souscription Orange m'envoie un émail informatif de passage de la tva de 5.5 à 19.6%.
Aussi, Sur un paragraphe intitulé: Les changements de tarifs? dans les conditions générales de mon contrat, il est dit:
"Une fiche tarifaire vous est remise à la signature du contrat. Vous serez informé de toute augmentation de tarifs un (1) mois avant qu'elle ne s'applique
et vous aurez alors la possibilité de mettre fin à votre contrat d'abonnement.
Cependant, à tout moment vous pourrez obtenir la fiche tarifaire en vigueur en vous rendant dans le point de vente le plus proche, en appelant votre
service clients (communication incluse dans le forfait) ou sur le site orange.fr (article 11 des Conditions générales d'abonnement). "
Esct ce que quelqu'un peut me dire si je mon forfait est résiliable, si oui comment et quand dois-je envoyer mon courrier LRAR.
Merci de votre aide.
En effet, Le 12 décembre 2010, j'ai souscrit un abonnement Orange open3 téléphone mobile+fixe+internet+tv.
Il parait qu'avec la hausse de la tva ma facture augmentera, cette idée de la hausse de prix commence déja à me turlupiner, sachant que, une semaine après ma souscription Orange m'envoie un émail informatif de passage de la tva de 5.5 à 19.6%.
Aussi, Sur un paragraphe intitulé: Les changements de tarifs? dans les conditions générales de mon contrat, il est dit:
"Une fiche tarifaire vous est remise à la signature du contrat. Vous serez informé de toute augmentation de tarifs un (1) mois avant qu'elle ne s'applique
et vous aurez alors la possibilité de mettre fin à votre contrat d'abonnement.
Cependant, à tout moment vous pourrez obtenir la fiche tarifaire en vigueur en vous rendant dans le point de vente le plus proche, en appelant votre
service clients (communication incluse dans le forfait) ou sur le site orange.fr (article 11 des Conditions générales d'abonnement). "
Esct ce que quelqu'un peut me dire si je mon forfait est résiliable, si oui comment et quand dois-je envoyer mon courrier LRAR.
Merci de votre aide.
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