Augmentation de TVA Mobile
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42 réponses
bonjour,
faut il absolument que l abonnement telephone mobile actuel soit avec la tv?car j ai fait tomber mon tactile ce matin dans l eau et il est foutu
je suis chez virgin et souhaite allez chez bouygues mais je n ai pas de forfait actuel avec tv incluse,puis je beneficier de cette avantage?
faut il absolument que l abonnement telephone mobile actuel soit avec la tv?car j ai fait tomber mon tactile ce matin dans l eau et il est foutu
je suis chez virgin et souhaite allez chez bouygues mais je n ai pas de forfait actuel avec tv incluse,puis je beneficier de cette avantage?
Eaggeul13120
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29 décembre 2010
29 déc. 2010 à 13:58
29 déc. 2010 à 13:58
Bonjour voici la lettre que j'ai reçu d'Sfr. Mais je comprend pas trop j'ai acheter mon forfait en Octobre 2010. Sa veux dire que je peux résilier mon contrat et garder mon tel au 1er Février 2010.
Cordialement
SFR vous informe de l'évolution de la TVA à partir de janvier 2011.
Modification de la TVA
Le texte de la loi de Finances pour 2011 prévoit de mettre un terme à la disposition fiscale permettant aux opérateurs de facturer à un double taux de TVA les services de communications électroniques incluant un accès à des services de télévision : 50% du montant de l'abonnement était jusqu'à présent soumis à une TVA de 5.5% et 50% à une TVA de 19.6%. Tout abonnement principal ou option incluant un accès à des services de télévision sera donc soumis à une TVA au taux unique de 19.6%.
Cette modification de la TVA, qui doit entrer en vigueur au 1er janvier 2011, sera applicable à l'ensemble des offres de téléphonie mobile incluant un accès à des services de télévision.
Ce qui change sur votre facture
SFR a choisi de ne pas répercuter cette augmentation sur le prix TTC (Toutes Taxes Comprises) de votre abonnement principal (1), dont le montant demeurera de ce fait inchangé.
Si vous avez souscrit une/des option(s) incluant un accès à des services de télévision, cette modification de la TVA aura pour conséquence une augmentation du prix TTC de ces options. A titre d'exemple, pour une option d'un prix mensuel TTC de 8€, cette modification de la TVA entraînera une augmentation de 0.50€ TTC par mois. SFR a décidé de n'appliquer cette augmentation qu'à compter du 1er février 2011.
Nous vous rappelons que la TVA qui apparaît sur votre facture est intégralement reversée par SFR à l'Etat.
Pour toute information complémentaire, nous vous invitons à consulter la rubrique
http://assistance.sfr.fr/tarifs de notre site internet.
Informations légales
Le texte de la loi de Finances pour 2011 contient les dispositions suivantes :
Article 11 :
Suppression du taux forfaitaire de TVA sur les offres composites de services de télévisions et de services électroniques.
1 - Le b octies de l'article 279 du code général des impôts est remplacé par les dispositions suivantes :
2 - « b octies : les abonnements souscrits par les usagers afin de recevoir les services de télévision mentionnés à l'article 2 de la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication.
3- Le taux réduit n'est pas applicable lorsque la distribution de services de télévision est comprise dans une offre unique qui comporte pour un prix forfaitaire l'accès à un réseau de communications électroniques au sens du 2° de l'article L32 du code des postes et communications électroniques. Néanmoins, lorsque les droits de distribution des services de télévision ont été acquis en tout ou partie contre rémunération par le fournisseur des services, le taux réduit est applicable à la part de l'abonnement correspondant. Cette part est égale, en fonction du choix opéré par le distributeur des services, soit aux sommes payées, par usager, pour l'acquisition des droits susmentionnés, soit au prix auquel les services correspondant aux mêmes droits sont distribués effectivement par ce distributeur dans une offre de services de télévision distincte de l'accès à un réseau de communications électroniques. »
Le décalage d'un mois entre l'entrée en vigueur de la disposition fiscale au 1er janvier 2011 et son application effective au 1er février 2011 a été décidé par SFR afin de nous permettre de vous informer en respectant les dispositions de l'article 7.1.3 des Conditions Générales d'Abonnement Professionnels Grand Public.
L'augmentation résultant de la répercussion de la TVA vous ouvre droit au bénéfice des dispositions de l'article 7.1.3 de nos Conditions Générales d'Abonnement Professionnels Grand Public, à savoir la possibilité de résilier les options concernées pendant les quatre mois qui suivent l'entrée en vigueur des nouveaux tarifs.
Nous vous remercions de votre confiance et vous prions d'agréer nos meilleures salutations.
Cordialement
SFR vous informe de l'évolution de la TVA à partir de janvier 2011.
Modification de la TVA
Le texte de la loi de Finances pour 2011 prévoit de mettre un terme à la disposition fiscale permettant aux opérateurs de facturer à un double taux de TVA les services de communications électroniques incluant un accès à des services de télévision : 50% du montant de l'abonnement était jusqu'à présent soumis à une TVA de 5.5% et 50% à une TVA de 19.6%. Tout abonnement principal ou option incluant un accès à des services de télévision sera donc soumis à une TVA au taux unique de 19.6%.
Cette modification de la TVA, qui doit entrer en vigueur au 1er janvier 2011, sera applicable à l'ensemble des offres de téléphonie mobile incluant un accès à des services de télévision.
Ce qui change sur votre facture
SFR a choisi de ne pas répercuter cette augmentation sur le prix TTC (Toutes Taxes Comprises) de votre abonnement principal (1), dont le montant demeurera de ce fait inchangé.
Si vous avez souscrit une/des option(s) incluant un accès à des services de télévision, cette modification de la TVA aura pour conséquence une augmentation du prix TTC de ces options. A titre d'exemple, pour une option d'un prix mensuel TTC de 8€, cette modification de la TVA entraînera une augmentation de 0.50€ TTC par mois. SFR a décidé de n'appliquer cette augmentation qu'à compter du 1er février 2011.
Nous vous rappelons que la TVA qui apparaît sur votre facture est intégralement reversée par SFR à l'Etat.
Pour toute information complémentaire, nous vous invitons à consulter la rubrique
http://assistance.sfr.fr/tarifs de notre site internet.
Informations légales
Le texte de la loi de Finances pour 2011 contient les dispositions suivantes :
Article 11 :
Suppression du taux forfaitaire de TVA sur les offres composites de services de télévisions et de services électroniques.
1 - Le b octies de l'article 279 du code général des impôts est remplacé par les dispositions suivantes :
2 - « b octies : les abonnements souscrits par les usagers afin de recevoir les services de télévision mentionnés à l'article 2 de la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication.
3- Le taux réduit n'est pas applicable lorsque la distribution de services de télévision est comprise dans une offre unique qui comporte pour un prix forfaitaire l'accès à un réseau de communications électroniques au sens du 2° de l'article L32 du code des postes et communications électroniques. Néanmoins, lorsque les droits de distribution des services de télévision ont été acquis en tout ou partie contre rémunération par le fournisseur des services, le taux réduit est applicable à la part de l'abonnement correspondant. Cette part est égale, en fonction du choix opéré par le distributeur des services, soit aux sommes payées, par usager, pour l'acquisition des droits susmentionnés, soit au prix auquel les services correspondant aux mêmes droits sont distribués effectivement par ce distributeur dans une offre de services de télévision distincte de l'accès à un réseau de communications électroniques. »
Le décalage d'un mois entre l'entrée en vigueur de la disposition fiscale au 1er janvier 2011 et son application effective au 1er février 2011 a été décidé par SFR afin de nous permettre de vous informer en respectant les dispositions de l'article 7.1.3 des Conditions Générales d'Abonnement Professionnels Grand Public.
L'augmentation résultant de la répercussion de la TVA vous ouvre droit au bénéfice des dispositions de l'article 7.1.3 de nos Conditions Générales d'Abonnement Professionnels Grand Public, à savoir la possibilité de résilier les options concernées pendant les quatre mois qui suivent l'entrée en vigueur des nouveaux tarifs.
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baitlucie
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29 déc. 2010 à 14:07
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tu ne pourras pas résilier sans frais avec sfr, car d'après ce qui est écrit, le tarif de ton forfait restera inchangé comme ils ont décidé de ne pas appliqué l'augmentation sur le forfait même si ça comprend la tv. En revanche ils appliqueront la tva sur les OPTIONS permettant d'utiliser la tv, c'est à dire toutes options non inclus du forfait pris en plus pour pouvoir accéder à la tv..... pour ces options tu pourras les desouscrire à partir du 1er février et cela durant 4 mois...
Eaggeul13120
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29 déc. 2010 à 14:24
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donc je pourrai pas résilier mince
baitlucie
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29 déc. 2010 à 14:28
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tu pourras mais pas sans frais c'est dommage comme tu dis... ça ne m'étonne pas trop d'sfr.....
Eaggeul13120
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29 déc. 2010 à 14:30
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donc Sfr c préparé a cette augmentation et pas les autres?
baitlucie
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29 déc. 2010 à 14:39
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sfr avait annoncé qu'il allaient appliqué la tva, je ne sais pas ce qui s'est passé entre temps, en tout cas ils ne seront pas perdant dans l'histoire, orange a joué en notre faveur, maintenant j'espère que bouygue fera de même car j'ai des lignes chez bouygue aussi....
jecompte garder celle que j'ai chez orange parcontre mais heureusement que j'en avais pas chez sfr....
PS: Je ne dirai pas que sfr était préparer mais ils ont dû se rentre compte qu'ils risquaient de perdre beaucoup de client s'ils donnait la possibilité de résilier sans frais lol....
jecompte garder celle que j'ai chez orange parcontre mais heureusement que j'en avais pas chez sfr....
PS: Je ne dirai pas que sfr était préparer mais ils ont dû se rentre compte qu'ils risquaient de perdre beaucoup de client s'ils donnait la possibilité de résilier sans frais lol....
Les Nouvelles conditions sont abusives.
https://www.begeek.fr/modele-de-lettre-de-resiliation-pour-clause-abusive-clients-recents-28230
Cordialement
https://www.begeek.fr/modele-de-lettre-de-resiliation-pour-clause-abusive-clients-recents-28230
Cordialement
Bonjour à tous,
Actuellement chez bouygues, je viens (il y a 5 minutes) de changer de mobile par l'intermédiaire du site internet et en profitant de mes points. Les CGV ne font pas mention du nouveau taux de TVA, puisqu'ils parlent uniquement du mobile, de la vente à distance....
Je peux donc en toute liberté profiter d'un nouveau mobile, puis en mars résilier mon abonement pour prendre un autre forfait avec un autre mobile (mobilemania...)
Cordialement
Bisous !!
Actuellement chez bouygues, je viens (il y a 5 minutes) de changer de mobile par l'intermédiaire du site internet et en profitant de mes points. Les CGV ne font pas mention du nouveau taux de TVA, puisqu'ils parlent uniquement du mobile, de la vente à distance....
Je peux donc en toute liberté profiter d'un nouveau mobile, puis en mars résilier mon abonement pour prendre un autre forfait avec un autre mobile (mobilemania...)
Cordialement
Bisous !!
domfun80
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7 janvier 2011
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Modifié par domfun80 le 30/12/2010 à 17:27
Modifié par domfun80 le 30/12/2010 à 17:27
remechombiertz,
Tu ne nous parles pas de ton forfait téléphonique.... Celui ci inclut-il la télévision ? ce sont les forfaits mobiles incluant la tv qui sont visés par l'augmentation de la tva.
Si tu as un forfait simple, et si ton opérateur ne répercute pas la tva, donc pas d'augmentation de ton abonnement, tu ne pourras pas résilier ton contrat en Mars prochain.
D'ici là en cas d'erreur, tu as sept jours pour retourner le nouveau mobile à ton opérateur.
Bonne fin d'année.
Tu ne nous parles pas de ton forfait téléphonique.... Celui ci inclut-il la télévision ? ce sont les forfaits mobiles incluant la tv qui sont visés par l'augmentation de la tva.
Si tu as un forfait simple, et si ton opérateur ne répercute pas la tva, donc pas d'augmentation de ton abonnement, tu ne pourras pas résilier ton contrat en Mars prochain.
D'ici là en cas d'erreur, tu as sept jours pour retourner le nouveau mobile à ton opérateur.
Bonne fin d'année.
Ce qui nous interesse ce sont les conditions de vente :
" Dans les autres cas d'évolution du prix de votre Service, nous vous en informerons au moins 1 mois à l'avance. Vous pourrez alors résilier votre contrat par courrier (de préférence en recommandé avec avis de réception pour en conserver la preuve) au plus tard dans les 4 mois suivant cette hausse.
Lorsqu'un prix est lié à une période d'engagement, nous ne modifierons pas ce prix sauf dans les cas suivants :
- application de la Formule d'Indexation et uniquement au-delà de votre période initiale d'engagement ;
- décision législative ou règlementaire, par exemple une hausse de la TVA."
Il s'accorde le droit de faire l'augmentation avec la TVA mais ils disent en même temps que l'on aura droit de résilier sans frais ;)
" Dans les autres cas d'évolution du prix de votre Service, nous vous en informerons au moins 1 mois à l'avance. Vous pourrez alors résilier votre contrat par courrier (de préférence en recommandé avec avis de réception pour en conserver la preuve) au plus tard dans les 4 mois suivant cette hausse.
Lorsqu'un prix est lié à une période d'engagement, nous ne modifierons pas ce prix sauf dans les cas suivants :
- application de la Formule d'Indexation et uniquement au-delà de votre période initiale d'engagement ;
- décision législative ou règlementaire, par exemple une hausse de la TVA."
Il s'accorde le droit de faire l'augmentation avec la TVA mais ils disent en même temps que l'on aura droit de résilier sans frais ;)
a mykimic => "En cas de hausse de la TVA, celle-ci sera répercutée sur vos Tarifs TTC donc pas moyen de resilier car c'est dans les conditions...."
Cette phrase n'a aucune valeur pour faire annuler le pouvoir de résiliation, on a toujours su que si un jour la tva augmentait elle serait répercutée sur l'abonnement, mais il n'est pas précisé qu'effectivement la elle va augmenté, ni de combien, donc pas de date, pas de certitude et pas de tarif = Pas d'informations valable donc vive la résiliation
Cette phrase n'a aucune valeur pour faire annuler le pouvoir de résiliation, on a toujours su que si un jour la tva augmentait elle serait répercutée sur l'abonnement, mais il n'est pas précisé qu'effectivement la elle va augmenté, ni de combien, donc pas de date, pas de certitude et pas de tarif = Pas d'informations valable donc vive la résiliation
domfun80
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7 janvier 2011
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30 déc. 2010 à 20:17
30 déc. 2010 à 20:17
Effectivement Erwan, la petite phrase de Bouygues ne veut strictement rien dire. Le code de la consommation est clair : augmentation des tarifs de forfait : Résiliation possible de l'abonnement.
Cela vaut aussi pour SFR. L'opérateur se permet quelques courriers à ses abonnés qui n'auraient pas de forfait incluant la tv, mais seulement une option tv....
L'opérateur annonce que le client à le choix de résilier ou non son option.....
Sauf que pour le client, le forfait sans l'option ne sert a rien ! Le client est roi dit-on ? hé bien Oui,
Si votre forfait mensuel incluant ou non une option tv augmente par le fait du passage à 19.6 de TVA, vous avez le droit de dire non à l'augmentation et d'aller voir ailleur si l'envie vous en en dit...
Cela vaut aussi pour SFR. L'opérateur se permet quelques courriers à ses abonnés qui n'auraient pas de forfait incluant la tv, mais seulement une option tv....
L'opérateur annonce que le client à le choix de résilier ou non son option.....
Sauf que pour le client, le forfait sans l'option ne sert a rien ! Le client est roi dit-on ? hé bien Oui,
Si votre forfait mensuel incluant ou non une option tv augmente par le fait du passage à 19.6 de TVA, vous avez le droit de dire non à l'augmentation et d'aller voir ailleur si l'envie vous en en dit...
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Bonsoir!
Petite question, si j'utilise mes points fidelité chez Bouygues dans les jours a venir pour changer de tel... et que je me reengage pour 24 mois... est ce que les nouvelles conditions de vente s'appliquent?
Je compte bien aller voir chez un autre operateur des possible, mais aussi profiter pour gratter un telephone au passage, histoire que les vaches a lait ne soient pas tjs les meme!!! ;)
Merci.
Petite question, si j'utilise mes points fidelité chez Bouygues dans les jours a venir pour changer de tel... et que je me reengage pour 24 mois... est ce que les nouvelles conditions de vente s'appliquent?
Je compte bien aller voir chez un autre operateur des possible, mais aussi profiter pour gratter un telephone au passage, histoire que les vaches a lait ne soient pas tjs les meme!!! ;)
Merci.
domfun80
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31 déc. 2010 à 10:50
31 déc. 2010 à 10:50
Kaolin, Je te conseille de te rendre immédiatement en boutique et de poser la question à un vendeur...... Il semblerait que chez Bouygues l'info soit à cas par cas... Des boutiques auraient reçues les nouvelles cgv, d'autres pas...
Par contre le service client lui, indique dors et déjà que tout nouvel engagement est compris avec les tarifs actuels et précise l'augmentation de Mars prochain chez bouygues....
Un client informé, est un client piégé....
L'opérateur pourra faire valoir votre contrat signé ou vous acceptez les nouvelles CGV.
Atention donc, exigez vos cgv a la signature de tout nouveau contrat.
Par contre le service client lui, indique dors et déjà que tout nouvel engagement est compris avec les tarifs actuels et précise l'augmentation de Mars prochain chez bouygues....
Un client informé, est un client piégé....
L'opérateur pourra faire valoir votre contrat signé ou vous acceptez les nouvelles CGV.
Atention donc, exigez vos cgv a la signature de tout nouveau contrat.
13jny
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31 déc. 2010 à 14:05
31 déc. 2010 à 14:05
attention tout de même!! étant donné que les courrier pour les anciens abonnés sont déjà partis , il n'est pas possible pour les nouveaux client de prendre un forfait et de le résilier fin janvier 2011.
Les nouvelles CGV prévoyent justement cette hausse dans les forfaits!
Donc en signant ta nouvelle offre avec ton téléphone en magasin ou en ligne tu acceptes l'augmentation et il ne sera pas possible de résilier!!!
Les nouvelles CGV prévoyent justement cette hausse dans les forfaits!
Donc en signant ta nouvelle offre avec ton téléphone en magasin ou en ligne tu acceptes l'augmentation et il ne sera pas possible de résilier!!!
domfun80
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31 déc. 2010 à 16:09
31 déc. 2010 à 16:09
Effectivement 13JNY,
j'ai refait le tour des principaux opérateurs cet Apres midi, et tout le monde a pris le pas : Orange comme sfr considèrent le public averti depuis le 25 Novembre dernier. Tout contrat signé après cette date ne pourra pas être résilié, les opérateurs faisant valoir que l'information a été suffisamment diffusée.
Cela ne concerne que les nouveaux abonnements, et en rien les renouvellements d'engagement dus à un changement d'option, de forfait ou d'achat de mobile.
Par contre selon votre opérateur, des aujourd'hui il n'est plus possible de se rengager par l'achat d'un mobile a faible coût en espérant pouvoir lui dire bye bye au 1er février...
j'ai refait le tour des principaux opérateurs cet Apres midi, et tout le monde a pris le pas : Orange comme sfr considèrent le public averti depuis le 25 Novembre dernier. Tout contrat signé après cette date ne pourra pas être résilié, les opérateurs faisant valoir que l'information a été suffisamment diffusée.
Cela ne concerne que les nouveaux abonnements, et en rien les renouvellements d'engagement dus à un changement d'option, de forfait ou d'achat de mobile.
Par contre selon votre opérateur, des aujourd'hui il n'est plus possible de se rengager par l'achat d'un mobile a faible coût en espérant pouvoir lui dire bye bye au 1er février...
Bonjour à tous,
Je trouve qu'il est important de faire un point sur cette discussion !
Les choses sont plutôt simples, alors pourquoi les compliquer par des interventions individualistes pour savoir si vous avez droit de faire si ou ça et de faire une bonne affaire.
Donc, si vos CGV ne mentionnent pas la hausse de la TVA, le contrat n'est plus respecté, et le client peut le dénoncer et quitter l'opérateur libre de tout engagement, en gardant son portable (quelque soit sa valeur, son modèle, sa marque, etc...). Vous pourrez changer d'opérateur en débloquant votre portable, et en prévenant votre futur opérateur à temps pour la portabilité. Les débloqueurs ont de beaux jours devant eux !
Si vos CGV mentionnent la hausse de la TVA, le contrat est respecté, et vous ne pouvez pas vous offrir un nouveau portable et partir avec !
Alors exigez les CGV, lisez les bien, c'est la base de tout ! Et vous saurez dans quelle catégorie de consommateur vous vous trouver !
Ne perdez pas de vue que les opérateurs ne sont pas philanthropes, et que leur objectif est de faire de l'argent ! Et s'il vous faut un avocat pour vous justifier du droit de garder un portable beau et neuf, n'oubliez pas que lui non plus n'est pas philanthrope !
Moralité, au lieu de chercher la magouille et les ennuis des procédures administratives, contentez vous de vous acheter ce que vos moyens vous permettent, et c'est l'honnêteté et la bonne foi qui vous donneront raison et sagesse.
Si je m'achète une Ferrari à crédit, dans l'espoir de la garder pour moi si le prix de l'essence augmente...
Cordialement,
Je trouve qu'il est important de faire un point sur cette discussion !
Les choses sont plutôt simples, alors pourquoi les compliquer par des interventions individualistes pour savoir si vous avez droit de faire si ou ça et de faire une bonne affaire.
Donc, si vos CGV ne mentionnent pas la hausse de la TVA, le contrat n'est plus respecté, et le client peut le dénoncer et quitter l'opérateur libre de tout engagement, en gardant son portable (quelque soit sa valeur, son modèle, sa marque, etc...). Vous pourrez changer d'opérateur en débloquant votre portable, et en prévenant votre futur opérateur à temps pour la portabilité. Les débloqueurs ont de beaux jours devant eux !
Si vos CGV mentionnent la hausse de la TVA, le contrat est respecté, et vous ne pouvez pas vous offrir un nouveau portable et partir avec !
Alors exigez les CGV, lisez les bien, c'est la base de tout ! Et vous saurez dans quelle catégorie de consommateur vous vous trouver !
Ne perdez pas de vue que les opérateurs ne sont pas philanthropes, et que leur objectif est de faire de l'argent ! Et s'il vous faut un avocat pour vous justifier du droit de garder un portable beau et neuf, n'oubliez pas que lui non plus n'est pas philanthrope !
Moralité, au lieu de chercher la magouille et les ennuis des procédures administratives, contentez vous de vous acheter ce que vos moyens vous permettent, et c'est l'honnêteté et la bonne foi qui vous donneront raison et sagesse.
Si je m'achète une Ferrari à crédit, dans l'espoir de la garder pour moi si le prix de l'essence augmente...
Cordialement,
domfun80
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7 janvier 2011
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31 déc. 2010 à 17:23
31 déc. 2010 à 17:23
Voleusedepomme.... Tout à fait d'accord avec toi pour la première partie de ton propos, L'important étant de ne pas se faire piéger et de bien prendre le temps de lire les cgv avant de signer le contrat...
(je sais pas toujours simple de faire attendre 25 clients derrière soit pour lire six feuillets, surtout quand comme moi, on oublie souvent ses lunettes.....)
Pour la deuxième partie par contre, certains clients (toujours comme moi) se sont sentis piégé par leur opérateur, (pour mon cas, l'opérateur historique), Des besoins ont évolués ou diminués, et qu'une prise de forfait chez un autre opérateur peut donner un peu d'aisance au portefeuille...
Toujours pour ma part, à partir de février prochain, ma résiliation me fera gagner quelques 17€ par mois pour égalité de services voire meilleurs....
Maintenant c'est sur,je pense qu'a partir du premier février les debloqueurs en ligne ou autres pourront s'offrir ceffe ferrari dont tu sembles tant réver...
(je sais pas toujours simple de faire attendre 25 clients derrière soit pour lire six feuillets, surtout quand comme moi, on oublie souvent ses lunettes.....)
Pour la deuxième partie par contre, certains clients (toujours comme moi) se sont sentis piégé par leur opérateur, (pour mon cas, l'opérateur historique), Des besoins ont évolués ou diminués, et qu'une prise de forfait chez un autre opérateur peut donner un peu d'aisance au portefeuille...
Toujours pour ma part, à partir de février prochain, ma résiliation me fera gagner quelques 17€ par mois pour égalité de services voire meilleurs....
Maintenant c'est sur,je pense qu'a partir du premier février les debloqueurs en ligne ou autres pourront s'offrir ceffe ferrari dont tu sembles tant réver...
Bonjour à tous,
Je trouve qu'il est important de faire un point sur cette discussion !
Les choses sont plutôt simples, alors pourquoi les compliquer par des interventions individualistes pour savoir si vous avez droit de faire si ou ça et de faire une bonne affaire.
Donc, si vos CGV ne mentionnent pas la hausse de la TVA, le contrat n'est plus respecté, et le client peut le dénoncer et quitter l'opérateur libre de tout engagement, en gardant son portable (quelque soit sa valeur, son modèle, sa marque, etc...). Vous pourrez changer d'opérateur en débloquant votre portable, et en prévenant votre futur opérateur à temps pour la portabilité. Les débloqueurs ont de beaux jours devant eux !
Si vos CGV mentionnent la hausse de la TVA, le contrat est respecté, et vous ne pouvez pas vous offrir un nouveau portable et partir avec !
Alors exigez les CGV, lisez les bien, c'est la base de tout ! Et vous saurez dans quelle catégorie de consommateur vous vous trouver !
Ne perdez pas de vue que les opérateurs ne sont pas philanthropes, et que leur objectif est de faire de l'argent ! Et s'il vous faut un avocat pour vous justifier du droit de garder un portable beau et neuf, n'oubliez pas que lui non plus n'est pas philanthrope !
Moralité, au lieu de chercher la magouille et les ennuis des procédures administratives, contentez vous de vous acheter ce que vos moyens vous permettent, et c'est l'honnêteté et la bonne foi qui vous donneront raison et sagesse.
Si je m'achète une Ferrari à crédit, dans l'espoir de la garder pour moi si le prix de l'essence augmente...
Cordialement,
Je trouve qu'il est important de faire un point sur cette discussion !
Les choses sont plutôt simples, alors pourquoi les compliquer par des interventions individualistes pour savoir si vous avez droit de faire si ou ça et de faire une bonne affaire.
Donc, si vos CGV ne mentionnent pas la hausse de la TVA, le contrat n'est plus respecté, et le client peut le dénoncer et quitter l'opérateur libre de tout engagement, en gardant son portable (quelque soit sa valeur, son modèle, sa marque, etc...). Vous pourrez changer d'opérateur en débloquant votre portable, et en prévenant votre futur opérateur à temps pour la portabilité. Les débloqueurs ont de beaux jours devant eux !
Si vos CGV mentionnent la hausse de la TVA, le contrat est respecté, et vous ne pouvez pas vous offrir un nouveau portable et partir avec !
Alors exigez les CGV, lisez les bien, c'est la base de tout ! Et vous saurez dans quelle catégorie de consommateur vous vous trouver !
Ne perdez pas de vue que les opérateurs ne sont pas philanthropes, et que leur objectif est de faire de l'argent ! Et s'il vous faut un avocat pour vous justifier du droit de garder un portable beau et neuf, n'oubliez pas que lui non plus n'est pas philanthrope !
Moralité, au lieu de chercher la magouille et les ennuis des procédures administratives, contentez vous de vous acheter ce que vos moyens vous permettent, et c'est l'honnêteté et la bonne foi qui vous donneront raison et sagesse.
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cordialement
Forfait Bloqué MTV 1H30 Spécial Web
Vous êtes engagés jusqu'au 25 mai 2012.
Plus de détails sur votre forfait...
Changer de forfait
*25,90 EUR de crédit de communication tout compris, soit 1H30 d'appels
*Accès à tout INTERNET
*Textos et Messenger illimités 24h/24 et 7j/7
*Toutes les chaînes MTV en illimité
voici le détail de mon forfait.pouvez vous me dire si je suis concernée par la hausse de la tva? j'ai reçu un mail de sfr mais j'ai pas bien comprit
cordialement
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domfun80
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7 janvier 2011
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1 janv. 2011 à 20:43
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Delwendé,
Oui sans souci aucun, tu peux prétendre à résiliation à partir du 1er février prochain.
Oui sans souci aucun, tu peux prétendre à résiliation à partir du 1er février prochain.
j'ai pris un forfait illimythics 5 webphone le 07/12/2010 avec 2h et j'ai donc la tv sur mon mobile.
je voulais savoir si le 1 fevrier je pourrai résilier mon abonnement? ou es que j'ai pris mon forfait trop tard (la loi est déja prit en compte?)?
merci de vos réponses
je voulais savoir si le 1 fevrier je pourrai résilier mon abonnement? ou es que j'ai pris mon forfait trop tard (la loi est déja prit en compte?)?
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domfun80
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7 janvier 2011
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1 janv. 2011 à 20:42
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Yaou, ton abonnement a été pris quelques semaines trop tard. Les opérateurs ont annoncés que tous les abonnements pris après le 25 novembre ne pourraient pas prétendre à résiliation... Surveille quand même l'actualité car les conditions générales de ventes n'étaient pas encore modifiées à cette date donc techniquement la loi est de ton coté et tu devrais pouvoir prétendre à résiliation.
domfun80
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7 janvier 2011
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2 janv. 2011 à 14:39
2 janv. 2011 à 14:39
Tout simplement en lisant les documents liés au contrat que vous avez signé et que le vendeur a due vous remettre a la souscription de votre contrat.
Ça me fait bien rire cette augmentation pour s'en mettre encore plus, vous vous rappelez il y a plus d'un an ou la TVA était BAISSE et les forfaits n'ont pas été revu à la BAISSE bizarre ? Et maintenant que l'on AUGMENTE la TVA comme par magie on revoit les forfaits à la HAUSSE. Vous êtes tous des moutons et vous ne voyer pas la réalité des choses. On devrait tous résilier notre contrat et leur montrer qu'il faut arrêter les conneries.
bonjour a tous je suis chez bouygue depuis 11 ans et j'ai souscrit pour deux ans a un nouveau forfait evasio 2h en juillet dernier bref, et vu que je ne suis pas trop au courant des dernieres lois en vigueur , je voulais juste savoir si c'etait vrai que a partir du 1 mars il suffisait juste de resilier mon contrat en sachant bien qu'il n'y a pas de frais et ensuite de me réabonner chez l'operateur de mon choix en profitant des offres a 1 euro etc...
ai-je bien saisi le truc ou je suis vraiment a cote de la plaque
merci de me repondre pour un simple pigeon sans defense comme moi merci.
ai-je bien saisi le truc ou je suis vraiment a cote de la plaque
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domfun80
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7 janvier 2011
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2 janv. 2011 à 21:44
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Salut a tous, il suffirait à certain de simplement prendre le temps de lire les réponses données au questions de ce pic ;
Seuls les forfaits téléphoniques incluant une possibilité de recevoir la télévision sont concernés par l'augmentation de la tva.
Et seuls les abonnés a ces forfaits s'ils le desirent pourront au premier février prochain ou au premier mars pour d'autres, résilier sans frais leur abonnement pour en retrouver un autre,
Soit :
chez un autre opérateur -et- garder leur numéro de téléphone actuel.
Soit :
Reprendre un autre abonnement chez leur opérateur du moment mais dans ce cas vous perdrez votre numéro d'appel,
Ceci etant annoncé, Bonne année à tous...
Seuls les forfaits téléphoniques incluant une possibilité de recevoir la télévision sont concernés par l'augmentation de la tva.
Et seuls les abonnés a ces forfaits s'ils le desirent pourront au premier février prochain ou au premier mars pour d'autres, résilier sans frais leur abonnement pour en retrouver un autre,
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domfun80
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7 janvier 2011
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2 janv. 2011 à 21:45
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Salut a tous, il suffirait à certain de simplement prendre le temps de lire les réponses données au questions de ce pic ;
Seuls les forfaits téléphoniques incluant une possibilité de recevoir la télévision sont concernés par l'augmentation de la tva.
Et seuls les abonnés a ces forfaits s'ils le desirent pourront au premier février prochain ou au premier mars pour d'autres, résilier sans frais leur abonnement pour en retrouver un autre,
Soit :
chez un autre opérateur -et- garder leur numéro de téléphone actuel.
Soit :
Reprendre un autre abonnement chez leur opérateur du moment mais dans ce cas vous perdrez votre numéro d'appel,
Ceci etant annoncé, Bonne année à tous...
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Et seuls les abonnés a ces forfaits s'ils le desirent pourront au premier février prochain ou au premier mars pour d'autres, résilier sans frais leur abonnement pour en retrouver un autre,
Soit :
chez un autre opérateur -et- garder leur numéro de téléphone actuel.
Soit :
Reprendre un autre abonnement chez leur opérateur du moment mais dans ce cas vous perdrez votre numéro d'appel,
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Bonsoir,
J'ai besoins de conseils pour ma situation.
J'ai un forfait bloqué bouygues telecom engagement 24 mois 21,90€ / mois sms illimités internet illimité msn messenger et trois chaines télé illimitées (mcm, mcm pop ...).
J'aimerai prendre le forfait iphone chez bouygues telecom mais le conseiller à l'agence m'a dit que je devais attendre 7 mois (qui fera 18 mois) pour changer de forfait.
Mon forfait est au nom de ma mère donc c'est elle qui paye.
Cependant, ma mère n'a pas encore reçue à ce jour de courrier stipulant la hausse de la TVA donc nous ne sommes pas concernées.
Mais y a-t-il une solution?
J'ai pensé à ouvrir une ligne à mon nom puis résilier mais c'est risqué. Dans tous les cas je mettrai le forfait à mon nom pour que ce soit moi qui paye.
Merci d'avance pour votre aide.
J'ai besoins de conseils pour ma situation.
J'ai un forfait bloqué bouygues telecom engagement 24 mois 21,90€ / mois sms illimités internet illimité msn messenger et trois chaines télé illimitées (mcm, mcm pop ...).
J'aimerai prendre le forfait iphone chez bouygues telecom mais le conseiller à l'agence m'a dit que je devais attendre 7 mois (qui fera 18 mois) pour changer de forfait.
Mon forfait est au nom de ma mère donc c'est elle qui paye.
Cependant, ma mère n'a pas encore reçue à ce jour de courrier stipulant la hausse de la TVA donc nous ne sommes pas concernées.
Mais y a-t-il une solution?
J'ai pensé à ouvrir une ligne à mon nom puis résilier mais c'est risqué. Dans tous les cas je mettrai le forfait à mon nom pour que ce soit moi qui paye.
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domfun80
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7 janvier 2011
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4 janv. 2011 à 08:32
4 janv. 2011 à 08:32
Virginie,
Ton forfait Bouygues sera résiliable au 1er mars chez ton opérateur....
Ensuite, rien ne t'empêchera de prendre un autre forfait chez le même opérateur, si tu n'as pas reçu le courrier, cela ne saurai tarder, l'opérateur doit te le transmettre 1 mois minimum avant le changement de tarif.
Bon amusement avec ton forfait iphone :-).
Ton forfait Bouygues sera résiliable au 1er mars chez ton opérateur....
Ensuite, rien ne t'empêchera de prendre un autre forfait chez le même opérateur, si tu n'as pas reçu le courrier, cela ne saurai tarder, l'opérateur doit te le transmettre 1 mois minimum avant le changement de tarif.
Bon amusement avec ton forfait iphone :-).
Bonjour, j'ai pris récement un abonnement telephonique avec bouygues sur internet ( sur rueducommerce où le pris était indiké mais aucune mention de la tva ) et j'ai reçu aujourd'hui le contrat ki n'indique aucun prix concernant le forfait. ke me conseillé vous ? pourais-je raisilier ultérieurement ?
domfun80
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7 janvier 2011
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4 janv. 2011 à 08:34
4 janv. 2011 à 08:34
Mustapha, renseigne toi à ton service client, si ton forfait tu ne nous donnes pas assez de renseignement sur ton forfait pour t'apporter un renseignement fiable. (type de forfait, tv ou non....)
exactement domfun ke les portables recevant la telévision les autres ne sont pas concerner..meilleurs voeux a tous!!
Bonjour,
je compte prendre un forfait bouygues UNIVERSAL MOBILE 1h bloqué+ Internet illimité,
avec un téléphone 3G+ ,
si je le prends aujourd'hui ou demain , est-ce que je pourrais résilier sans frais et garder le téléphone , en sachant que sur leur site, il est juste écrit " qu'en cas de hausse de la TVA, celle-ci sera répercutée sur le tarif mensuel de l'abo " ?
Merci .
je compte prendre un forfait bouygues UNIVERSAL MOBILE 1h bloqué+ Internet illimité,
avec un téléphone 3G+ ,
si je le prends aujourd'hui ou demain , est-ce que je pourrais résilier sans frais et garder le téléphone , en sachant que sur leur site, il est juste écrit " qu'en cas de hausse de la TVA, celle-ci sera répercutée sur le tarif mensuel de l'abo " ?
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domfun80
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7 janvier 2011
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7 janv. 2011 à 18:55
7 janv. 2011 à 18:55
Salut dodoc, je te rassure les opérateurs sont au moins aussi futés que toi, et ils ont depuis fin novembre annoncé que les abonnements signés après le 25 novembre dernier ne pourraient bénéficier d'un désistement. Oublie donc le désistement et fais comme tout le monde, profite de ton joujou avec ton nouveau forfait !
:) merci pour ta réponse !
J'ai commandé un portable qui me plaisait, avec l'abonnement que je voulais ... ( en fait j'hésitais bcp entre 2 forfaits chez universal et l'autre chez virgin mobile , ......) ,
et j'ai appris aujourd'hui que Bouygues n'allait pas répercuter la TVA sur ses abo !!
Donc c'est bon,
je prendrais l'autre forfait l'année prochaine !! ;-)
J'ai commandé un portable qui me plaisait, avec l'abonnement que je voulais ... ( en fait j'hésitais bcp entre 2 forfaits chez universal et l'autre chez virgin mobile , ......) ,
et j'ai appris aujourd'hui que Bouygues n'allait pas répercuter la TVA sur ses abo !!
Donc c'est bon,
je prendrais l'autre forfait l'année prochaine !! ;-)
sibeveyh
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samedi 8 janvier 2011
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8 janvier 2011
Modifié par sibeveyh le 8/01/2011 à 02:45
Modifié par sibeveyh le 8/01/2011 à 02:45
+1 domfun80!
Woopie
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28 mai 2015
9 janv. 2011 à 09:44
9 janv. 2011 à 09:44
Bonjour,
Petite question assez tardive je pense ....
J'ai un forfait néo 3 2H illimité de 21H30 a 8H00
si je prends admettons demain le 10 janvier un forfait avec un Iphone 4 ou un Black Berry Torch...
je pourrais resilier ou alors c'est déja trop tard...???
si oui, suis je obligé de re-souscrire a un autre abonnement ( bouygues... ou autres opérateurs...) ou alors lorsque je résilis je peux prendre une offre sans engagement ( carte Nomad de bougues, ou SFR la carte....)???
Petite question assez tardive je pense ....
J'ai un forfait néo 3 2H illimité de 21H30 a 8H00
si je prends admettons demain le 10 janvier un forfait avec un Iphone 4 ou un Black Berry Torch...
je pourrais resilier ou alors c'est déja trop tard...???
si oui, suis je obligé de re-souscrire a un autre abonnement ( bouygues... ou autres opérateurs...) ou alors lorsque je résilis je peux prendre une offre sans engagement ( carte Nomad de bougues, ou SFR la carte....)???
C'est ce qui s'appelle se faire entuber... J'ai accepté de renouveler mon offre en Octobre dernier , seulement le renouvellement , donc le nouveau contrat , n'a été accepté que à partir du 27 Novembre...
Donc en gros je suppose que je ne peux pas avoir droit à la résiliation étant donné que il semblerait que l'on ne puisse plus si le forfait a été pris après le 25..
Ce qui est totalement injuste vu que j'ai accepté en octobre...
Me voilà donc coincé chez bouygues qui ne me permet jamais de capter la 3G! Génial avec un super smartphone.. :/
Donc en gros je suppose que je ne peux pas avoir droit à la résiliation étant donné que il semblerait que l'on ne puisse plus si le forfait a été pris après le 25..
Ce qui est totalement injuste vu que j'ai accepté en octobre...
Me voilà donc coincé chez bouygues qui ne me permet jamais de capter la 3G! Génial avec un super smartphone.. :/
29 déc. 2010 à 16:23
Pour savoir si l'offre de ton opérateur sera concerné par le changement de tva, rien de plus simple, un coup de fil à ton service client , et ils te renseigneront. Certaines offres (en particulier chez orange, ne sont pas liées à une réception tv, et sous prétexte que la tv peut être reçu via l'offre sur un pc, orange augmente tout de même son tarif... renseigne toi directement auprès de ton opérateur.
30 déc. 2010 à 12:58
7 févr. 2011 à 15:44
Virgin Mobile ne proposant pas d'offre TV, nous ne répercuteront pas la hausse de la TVA sur nos offres et tarifs.
Pour toute questions concernant la résiliation ou portabilité suite à la hausse de la TVA, toutes les réponses sont par ici -> http://www.virginmobile.fr/non-hausse-tva.htm
Bonne journée,
Mélina Community Manager Virgin Mobile.