Ammende scooter
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trackert
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00lina00 Messages postés 29453 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonsoir, alors voilà ce matin j'étais en scooter et j'allais en cour comme tout les matins et ce matin là, il y avait 2 voitures sur le trottoirs et un homme au milieu de la route qui a voulu m'arrêter, je voyais pas grand chose avec le casque en plus il pleuvait donc j'ai continuer ma route. Ce monsieur est monté dans la voiture et mon poursuivit et m'ont demandé de m'arrêter. Je m'arrête et donne les papiers que m'a demander le policier. Le policier a pris les papiers et est allé dans la voiture qui été un peu plus devant le scoot, au bout de 15minutes j'y vais voir le policier pour lui demander s'il pouvait faire plus vite car j'allais être en retard et il m'a demandé de repartir a côté du scoot et qu'il faisait son travail (de façon énervé). Bon 5minutes après il viens vers moi avec plusieurs papiers en mains et me dit:
- On vous as fait signe d'arrêter, vous vous êtes pas arrêter: 90€
- Vous m'avez manquer de respect (je lui ai demandé de faire plus vite): 90€
- La plaque d'immatriculation a des traits blancs sur les écritures: 45€
- Le pot d'échappement fait trop de bruit: 45€
Il m'a même pas écouter, m'a fais signer et est partis.
Je dis aussi pour info ou peut être que c'est important: Il y a un autre cyclo qui ont arrêter pendant mon controle et la personne n'avais pas d'assurance, il lui ont rien demander d'autres lui ont mis 45€ et il est parti, je pense que c'est injuste après je sais pas si ça se passe comme ça.
Donc voilà ma question est:
Sur les 4 ammendes que j'ai eu, est-ce que je peux contester sur l'un d'eux ?
Je peux contester sur le fait qu'un autre cyclo a été arreté et relaché sous pretexte qu'il a eu juste une ammende de non assurance alors qu'il n'a même pas été controllé ?
Voilà mes questions, merci d'avance.
- On vous as fait signe d'arrêter, vous vous êtes pas arrêter: 90€
- Vous m'avez manquer de respect (je lui ai demandé de faire plus vite): 90€
- La plaque d'immatriculation a des traits blancs sur les écritures: 45€
- Le pot d'échappement fait trop de bruit: 45€
Il m'a même pas écouter, m'a fais signer et est partis.
Je dis aussi pour info ou peut être que c'est important: Il y a un autre cyclo qui ont arrêter pendant mon controle et la personne n'avais pas d'assurance, il lui ont rien demander d'autres lui ont mis 45€ et il est parti, je pense que c'est injuste après je sais pas si ça se passe comme ça.
Donc voilà ma question est:
Sur les 4 ammendes que j'ai eu, est-ce que je peux contester sur l'un d'eux ?
Je peux contester sur le fait qu'un autre cyclo a été arreté et relaché sous pretexte qu'il a eu juste une ammende de non assurance alors qu'il n'a même pas été controllé ?
Voilà mes questions, merci d'avance.
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4 réponses
Bonjour.
Cette question est plutôt hors sujet dans cette section du site consacré principalement au Web.
Il est plus judicieux de la reformuler sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/ où son traitement pourra se faire de manière plus ciblée et plus pertinente.
Merci.
A+
Cette question est plutôt hors sujet dans cette section du site consacré principalement au Web.
Il est plus judicieux de la reformuler sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/ où son traitement pourra se faire de manière plus ciblée et plus pertinente.
Merci.
A+
Salut, oui, tu peux contester ton tes amandes.
en envoyant une lettre recommander à la préfecture de ta région
en envoyant une lettre recommander à la préfecture de ta région
Bonjour
Alors c est vrai que tu n a pas de chance mais tu sais tu peut contester si tu veut mais ils ne voudront jamais avouer qu'ils y ont été fort donc c est perdu pour toi désolé
Alors c est vrai que tu n a pas de chance mais tu sais tu peut contester si tu veut mais ils ne voudront jamais avouer qu'ils y ont été fort donc c est perdu pour toi désolé
non, il peuvent également attaquer en justice pour abus de pouvoir et d'après ce qu'il raconte
Il n'y à pas eux de manque de respect, il n'avais pas as pas
l'histoire de pot d'échappement trop bruiyant, j'y croie pas du tout. Tu peux demander conseil à un avocats, Et tu est mal placer. Tu doit aller dans la partie droit et finance, il y à justement des avocats qui treine par là.
Conseilles gratuit, profite
Il n'y à pas eux de manque de respect, il n'avais pas as pas
l'histoire de pot d'échappement trop bruiyant, j'y croie pas du tout. Tu peux demander conseil à un avocats, Et tu est mal placer. Tu doit aller dans la partie droit et finance, il y à justement des avocats qui treine par là.
Conseilles gratuit, profite
oui, les agent de police oublie surment que les enquêtes interne ça existe.
La vie n'est pas un film policier non plus.
En tous cas, moi je payerais uniquement ce que j'estime devoir payer avec avis d'un avocats et je porterais pleint à la GENDARMERIE et j'envérais une lettre recommander à la préfecture de ma région.
La vie n'est pas un film policier non plus.
En tous cas, moi je payerais uniquement ce que j'estime devoir payer avec avis d'un avocats et je porterais pleint à la GENDARMERIE et j'envérais une lettre recommander à la préfecture de ma région.