Ammende scooter

Résolu/Fermé
trackert - 11 nov. 2010 à 00:54
00lina00 Messages postés 29335 Date d'inscription lundi 1 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 5 août 2023 - 11 nov. 2010 à 01:21
Bonsoir, alors voilà ce matin j'étais en scooter et j'allais en cour comme tout les matins et ce matin là, il y avait 2 voitures sur le trottoirs et un homme au milieu de la route qui a voulu m'arrêter, je voyais pas grand chose avec le casque en plus il pleuvait donc j'ai continuer ma route. Ce monsieur est monté dans la voiture et mon poursuivit et m'ont demandé de m'arrêter. Je m'arrête et donne les papiers que m'a demander le policier. Le policier a pris les papiers et est allé dans la voiture qui été un peu plus devant le scoot, au bout de 15minutes j'y vais voir le policier pour lui demander s'il pouvait faire plus vite car j'allais être en retard et il m'a demandé de repartir a côté du scoot et qu'il faisait son travail (de façon énervé). Bon 5minutes après il viens vers moi avec plusieurs papiers en mains et me dit:

- On vous as fait signe d'arrêter, vous vous êtes pas arrêter: 90€
- Vous m'avez manquer de respect (je lui ai demandé de faire plus vite): 90€
- La plaque d'immatriculation a des traits blancs sur les écritures: 45€
- Le pot d'échappement fait trop de bruit: 45€

Il m'a même pas écouter, m'a fais signer et est partis.

Je dis aussi pour info ou peut être que c'est important: Il y a un autre cyclo qui ont arrêter pendant mon controle et la personne n'avais pas d'assurance, il lui ont rien demander d'autres lui ont mis 45€ et il est parti, je pense que c'est injuste après je sais pas si ça se passe comme ça.

Donc voilà ma question est:

Sur les 4 ammendes que j'ai eu, est-ce que je peux contester sur l'un d'eux ?
Je peux contester sur le fait qu'un autre cyclo a été arreté et relaché sous pretexte qu'il a eu juste une ammende de non assurance alors qu'il n'a même pas été controllé ?


Voilà mes questions, merci d'avance.

4 réponses

00lina00 Messages postés 29335 Date d'inscription lundi 1 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 5 août 2023 1 100
11 nov. 2010 à 01:21
Bonjour.

Cette question est plutôt hors sujet dans cette section du site consacré principalement au Web.
Il est plus judicieux de la reformuler sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/ où son traitement pourra se faire de manière plus ciblée et plus pertinente.

Merci.

A+
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jonas971 Messages postés 3082 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2012 397
11 nov. 2010 à 01:02
Salut, oui, tu peux contester ton tes amandes.

en envoyant une lettre recommander à la préfecture de ta région
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Utilisateur anonyme
11 nov. 2010 à 01:02
Bonjour
Alors c est vrai que tu n a pas de chance mais tu sais tu peut contester si tu veut mais ils ne voudront jamais avouer qu'ils y ont été fort donc c est perdu pour toi désolé


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jonas971 Messages postés 3082 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2012 397
11 nov. 2010 à 01:05
non, il peuvent également attaquer en justice pour abus de pouvoir et d'après ce qu'il raconte
Il n'y à pas eux de manque de respect, il n'avais pas as pas

l'histoire de pot d'échappement trop bruiyant, j'y croie pas du tout. Tu peux demander conseil à un avocats, Et tu est mal placer. Tu doit aller dans la partie droit et finance, il y à justement des avocats qui treine par là.

Conseilles gratuit, profite
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Utilisateur anonyme > jonas971 Messages postés 3082 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2012
11 nov. 2010 à 01:07
c est vrai ta pas tord mais c est vrai que ca deviens grave mais bon je vais te dire se que tout le monde sais c est que c est la fin de l année faut finir les quota lol
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jonas971 Messages postés 3082 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2012 397
11 nov. 2010 à 01:12
oui, les agent de police oublie surment que les enquêtes interne ça existe.

La vie n'est pas un film policier non plus.

En tous cas, moi je payerais uniquement ce que j'estime devoir payer avec avis d'un avocats et je porterais pleint à la GENDARMERIE et j'envérais une lettre recommander à la préfecture de ma région.
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@Jonas971 C'est ce qui est marqué sur l'ammende: Pot d'échappement trop bruyant. J'envi d'y aller pour payer demain mais si je me prend une ammende pour l'histoire du bruit à chaque fois sava pas le faire déjà donc voilà. Comment je peux remédier à ce fait ? En changeant le pot ?
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Moi se que je te conseil pour le moment c est de mettre ce sujet en resolu et de reposter le meme sujet mais sur le forum Droit/Finance comme a dit Jonas tu aura plus de reponse
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Ok bein je vais faire sa alors merci.
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