Demande de renseignement et conseils
Résolu
fadila
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mirvette -
mirvette -
bonjour
J'ai une grande enigme a qui pourra m'aider à la resoudre? je lui serai reconnaissante toute ma vie, voila mon pére n'a pas de copie integral d'acte de naissance sauf un extrait de registe des jugments collectifs des naissances , donc il transcrit à l'état civil par un jugement rendu le 18/12/1946,donc cet extrait remplace cent pour cent un act de naissabce, mon pére est né présumé 1923 il a établi une carte d'identité 1957 elle etait bleu turquoise c'est ecris clairemnt qu'il est de nationalité française tout court contrairemnt à celle des algeriens leur C.I.N etaient de couleurs jaune avec mention françai musulman .
En 2001 mon pére s'est présenté à la sous-préfecture française avec cette carte périmé (1957)+photos+1extrait de registre des jugments collectifs des naissances +résidence(il a eu de chez mon frére) on a trouvé aucun probléme a lui renouvlé une C.I.N française +un passport français sachant que dans l'extrait de registre des jugements des naissances rien n'est mentionné sur l'obtention de la nationalité française d'ailleurs cet acte on l'obtient d'une mairie en AlGERIE ou il est né JIJEL avec aucune mention aussi j'ai fais des recherches auprés du ministére de la solidarité et l'emploi et autre part on m'a signaler qu'ils n'ont pas trouvé de traces dans tous les services naturalisations; il n'a pas fait u,e declaration reconitive ni paar filiation aidez moi a savoir qu'elle loi l'a touché pour avoir la nationalité française ai-je le droit de l'avoir aujourd'hui mon fére est décédé j'ai ecris a Nante il y'a pas de traces ou charcher...........? est-il possible qu'il est français de souche en possédant la carte bleu de 1957 qui etait faite par cet extrait de registre des jugment collectif des naissances ou par sa transcription a l'état civil par jugment rendu le 18/12/1946 a l'age de 23ans, prenant part de la loi 1919 article 09des naturalisation
merci par avance
J'ai une grande enigme a qui pourra m'aider à la resoudre? je lui serai reconnaissante toute ma vie, voila mon pére n'a pas de copie integral d'acte de naissance sauf un extrait de registe des jugments collectifs des naissances , donc il transcrit à l'état civil par un jugement rendu le 18/12/1946,donc cet extrait remplace cent pour cent un act de naissabce, mon pére est né présumé 1923 il a établi une carte d'identité 1957 elle etait bleu turquoise c'est ecris clairemnt qu'il est de nationalité française tout court contrairemnt à celle des algeriens leur C.I.N etaient de couleurs jaune avec mention françai musulman .
En 2001 mon pére s'est présenté à la sous-préfecture française avec cette carte périmé (1957)+photos+1extrait de registre des jugments collectifs des naissances +résidence(il a eu de chez mon frére) on a trouvé aucun probléme a lui renouvlé une C.I.N française +un passport français sachant que dans l'extrait de registre des jugements des naissances rien n'est mentionné sur l'obtention de la nationalité française d'ailleurs cet acte on l'obtient d'une mairie en AlGERIE ou il est né JIJEL avec aucune mention aussi j'ai fais des recherches auprés du ministére de la solidarité et l'emploi et autre part on m'a signaler qu'ils n'ont pas trouvé de traces dans tous les services naturalisations; il n'a pas fait u,e declaration reconitive ni paar filiation aidez moi a savoir qu'elle loi l'a touché pour avoir la nationalité française ai-je le droit de l'avoir aujourd'hui mon fére est décédé j'ai ecris a Nante il y'a pas de traces ou charcher...........? est-il possible qu'il est français de souche en possédant la carte bleu de 1957 qui etait faite par cet extrait de registre des jugment collectif des naissances ou par sa transcription a l'état civil par jugment rendu le 18/12/1946 a l'age de 23ans, prenant part de la loi 1919 article 09des naturalisation
merci par avance
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3 réponses
bonjour fadila;
j'ai lu avec pertinence votre annonce qui sans aucun doute m'interesse enormement; je vous avoue que je suis dans le meme cas que vous càd que j'ai moi aussi ma mere qui est née présumée en 1920 par jugement (extrait des jugements collectifs declaratifs de naissance de 1944);elle avait comme votre pere 24 ans en ce moment la cad en 1944 donc MAJEURE ;on lui a etablie une carte nationale d'identité en 1956 qui etait bleue turquoise sur laquelle on peut lire nationalité française tout court sous un numero AV74499 ;est ce qu'elle etait française de droit commun vu la carte nationale faite avec ce fameux jugement declaratif de naissance cad l'acte de naissance crée et en ce moment on est dans le CAS D'une NAISSANCE PARTICULIERE je pense , pas ordinaire (cad une personne MAJEURE pas mineure sans acte de naissance a qui on'en lui crée un par jugement); vous dite aussi que votre pere s'est présenté a la mairie en 2001 avec cette ancienne carte (de 1957)et il n'a trouvé aucun probleme pour qu'on lui renouvelle ses papiers (carte nationale et le passeport)questions; Quelle est le numéro de l'ancienne carte nationale de votre pere cad celle de 1957 et est ce que votre pere etait un resident en france cad un emmigré ou pas ainsi que vous ; quelle est la mairie ou la prefecture en france qui en 2001 lui a renouveller ses papiers avec cette facilité la enfin est ce que votre pere avait la filiation ( cad né de parents connus )sur son acte de naissance crée cad le jugement collectif de naissance de 1946 ;est ce que vous avez pu obtenir la nationalité française par filiation ou pas encore ;enfin j'aimerai avoir si c'est possible votre numero de telephone ou votre mail pour pouvoir mieux communiquer avec vous car votre cas m'interesse beaucoup et merci.
j'ai lu avec pertinence votre annonce qui sans aucun doute m'interesse enormement; je vous avoue que je suis dans le meme cas que vous càd que j'ai moi aussi ma mere qui est née présumée en 1920 par jugement (extrait des jugements collectifs declaratifs de naissance de 1944);elle avait comme votre pere 24 ans en ce moment la cad en 1944 donc MAJEURE ;on lui a etablie une carte nationale d'identité en 1956 qui etait bleue turquoise sur laquelle on peut lire nationalité française tout court sous un numero AV74499 ;est ce qu'elle etait française de droit commun vu la carte nationale faite avec ce fameux jugement declaratif de naissance cad l'acte de naissance crée et en ce moment on est dans le CAS D'une NAISSANCE PARTICULIERE je pense , pas ordinaire (cad une personne MAJEURE pas mineure sans acte de naissance a qui on'en lui crée un par jugement); vous dite aussi que votre pere s'est présenté a la mairie en 2001 avec cette ancienne carte (de 1957)et il n'a trouvé aucun probleme pour qu'on lui renouvelle ses papiers (carte nationale et le passeport)questions; Quelle est le numéro de l'ancienne carte nationale de votre pere cad celle de 1957 et est ce que votre pere etait un resident en france cad un emmigré ou pas ainsi que vous ; quelle est la mairie ou la prefecture en france qui en 2001 lui a renouveller ses papiers avec cette facilité la enfin est ce que votre pere avait la filiation ( cad né de parents connus )sur son acte de naissance crée cad le jugement collectif de naissance de 1946 ;est ce que vous avez pu obtenir la nationalité française par filiation ou pas encore ;enfin j'aimerai avoir si c'est possible votre numero de telephone ou votre mail pour pouvoir mieux communiquer avec vous car votre cas m'interesse beaucoup et merci.
bonsoir !
moi aussi je suis ds le meme cas que vous :l'extrait de naissance de mon grd pere se trouve sur les archives d'outre mer "registre mixte "ensuite il a fait un jugement declaratif de naissance pour le transcrire a la mairie d'oran j'aimerais bien que m'eclaircisser ceci .merci de votre comprehension
moi aussi je suis ds le meme cas que vous :l'extrait de naissance de mon grd pere se trouve sur les archives d'outre mer "registre mixte "ensuite il a fait un jugement declaratif de naissance pour le transcrire a la mairie d'oran j'aimerais bien que m'eclaircisser ceci .merci de votre comprehension
