Contrefaçon et logo marque

neptune66 -  
Isis_84 Messages postés 5540 Statut Contributeur -
Bonjour,
J'ai trouvé un site ou ils vendent des sacs identiques à certaines grandes marques, mais ils précisent bien qu'il ni y a pas le logo de la marque sur le sac, est-ce quand même de la contrefaçon ?
A voir également:

1 réponse

Réponse 1 / 1
Isis_84 Messages postés 5540 Statut Contributeur 556
 
Evidemment, du moment que le modèle du sac est la propriété de la marque qui l'a créé...
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