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4 réponses
C'est effectivement un véritable casse tête ... mais plus simple pour le net que pour une publication papier.
Dans votre cas, vous possédez les originaux de cartes Anciennes, donc vous les "photographez" pour refaire une nouvelle vue de ces cartes et le résultat vous appartiens (alors pourquoi pas un scan me direz vous ? et bien parce que pour les juristes, il n'y a pas création si c'est un scan qui est employé... c'est stupide me direz-vous, mais ces pbs de droits sont tellement complexe que c'est la solution la plus simple pour se protéger aussi.
Mais attention car s'il y a une maison sur la photo, le propriétaire a quelque chose a dire ... mais je pense que c'est négligeable compte tenu du programme de google qui photographie vos maisons sans autorisation!
Donc, vous pouvez y aller.
Si vous voulez publier et donc en tirer un bénéfice, et bien là je cherche encore... et même les archives départementales qui publient des CPA ne sont pas très claires sur le sujet.
Bon site.
Dans votre cas, vous possédez les originaux de cartes Anciennes, donc vous les "photographez" pour refaire une nouvelle vue de ces cartes et le résultat vous appartiens (alors pourquoi pas un scan me direz vous ? et bien parce que pour les juristes, il n'y a pas création si c'est un scan qui est employé... c'est stupide me direz-vous, mais ces pbs de droits sont tellement complexe que c'est la solution la plus simple pour se protéger aussi.
Mais attention car s'il y a une maison sur la photo, le propriétaire a quelque chose a dire ... mais je pense que c'est négligeable compte tenu du programme de google qui photographie vos maisons sans autorisation!
Donc, vous pouvez y aller.
Si vous voulez publier et donc en tirer un bénéfice, et bien là je cherche encore... et même les archives départementales qui publient des CPA ne sont pas très claires sur le sujet.
Bon site.
Il y a toujours quelqu'un qui a récupéré les droits en général au moment de la disparition de la maison d'édition. Par exemple pour Lacie, c'est un musée qui détient désormais les droits. Pour ne pas avoir de soucis, il vaut mieux s'occuper de vieilles cartes du début du 20ème qui sont généralement libres de droits (ils s'éteignent 70 ans après le décès du photographe!).
Il y a sur internet pléthore d'entreprises qui ne s'encombrent pas avec ces notions de droits et qui se permettent même de maquiller les scans pour supprimer le nom de l'editeur d'origine et quand on les interroge sur le sujet ne répondent pas ou vous demande de les attaquer sachant bien qu'un particulier ne le fera pas (d'ailleurs les ayant droits non plus... pas de réponses de leur part après avoir pourtant fournis un dossier complet sur une falsification réalisé par une entreprise vendant des reproductions de cartes sans en avoir les droits).
Il y a sur internet pléthore d'entreprises qui ne s'encombrent pas avec ces notions de droits et qui se permettent même de maquiller les scans pour supprimer le nom de l'editeur d'origine et quand on les interroge sur le sujet ne répondent pas ou vous demande de les attaquer sachant bien qu'un particulier ne le fera pas (d'ailleurs les ayant droits non plus... pas de réponses de leur part après avoir pourtant fournis un dossier complet sur une falsification réalisé par une entreprise vendant des reproductions de cartes sans en avoir les droits).
La création fixée sur la carte postale est une oeuvre protégée par le droit d'auteur. Que vous la scanniez ou que vous la photographiez, il s'agit dans tous les cas d'une reproduction (qu'il y ait création ou non : c'est la même chose pour la photographie d'une oeuvre plastique). Si vous décidez en plus de diffuser ces photos sur internet, alors il y a bien violation du droit d'auteur (qui est un délit). Je vous conseille donc de contacter au moins la maison d'édition de la carte postale.
