Téléchargement légal ou non ? Fermé

Question

Salut, c'est une simple kestion au nivo de la loi, kest ce ke l'on peut telecharger et ce ke l'on peut pas ? par exemple un film passe a la tele, j'etais pas la pour le voir donc je veux le telecharger sur le net ? est ce ke c'est legal ou pas ? tant ke ca reste sur mon pc et ke je n'en fais pas un commerce. Enfin voila k'est kon peut faire et pas faire ? merci bye bye

BmV · Answer

Salut.Le principe : légalement, tu ne peux télécharger (musique, film, fichiers divers ...) que ce qui est totalement libre de droits.Mais là, la situation que tu décris est assez spéciale avec deux principes qui s'oppposent :- un film qui passe à la télé (ou une chanson à la radio) est en principe regardable gratuitement en toute légalité dans un cadre familial - le même film ne peut être téléchargé sur le net car des ayants-droit ont encore des intérêts dessus ... En effet, au moment de la diffusion du film, c'est la chaîne de télé qui a payé les droits pour les spectateurs qui regardaient (ou enregistraient ...) à ce moment-là ; si tu télécharges sur le net, personne ne paye les droits.Je dirais : même s'il a passé à la télé, tu ne peux télécharger légalement un film sur le net ; il aurait fallu programmer ton magnétoscope ... Car si on appréciait la légalité sur ce critère-là et en poursuivant le raisonnement, toutes les chansons qui passent à la radio (et combien y en a t'il !!!) seraient téléchargeables gratos et légalement aussi  ....

Natsboss · Answer

Je crois, je ne sais pas si c'est c'est vrai, que même une emision télé ou à la radio n'est légalement enregistrable...

clafoutis · Answer

bonsoir, n'oubliez toutefois pas que quiconque possède un récepteur de télévision DOIT payer la redevance TV... pour avoir le droit de regarder films ou autres sur les chaînes publiques (France 2, 3, 5 et Arte).Il me semble aussi qu'il n'est pas autorisé d'enregistrer une émission de radio ou un film à la tv via K7 audio ou vidéo... mais, dans la pratique... enfin vous savez hein !Ceci dit, avoir le film que tu as loupé par le biais d'une K7 est totalement anonyme, par contre par internet le risque est élevé puisqu'interdit :-)

vydge · Answer

Le problème, c'est que les post qui sont passés sur ce sujet sont postés par des personnes lambda. Ce n'est pas que ce soit mal mais en fait, c'est beaucoup de "on dit" et les "on dit" ce n'est pas la loi. Ce qui serait intéressant c'est d'avoir une source sure, quelqu'un de bien informé qui s'appuie sur des textes précis de tel ou tel code. Voila mon avis.Ensuite, à ce que j'ai appris en droit, la copie est autorisée dans le cadre ou elle l'usage qui en est faite est privée. Donc, en ce qui concerne le magnétoscope ..... tu as le droit !! (En même temps si tu n'avais pas le droit de copier des films que tu vois à la télé, je ne vois pas trop à quoi servirait la fonction enregistrer du magnétoscope !!!!)ciao

gabrielow · Answer

quand tu enregistre par ton magneto un film a la tele tu paye des droits d'auteur par le biaie de la redevance tété ou pour tf1 c'est elle qui paye les droits d'auteur( avec l'argent de la pub)(tf1 est une chaine privée comme m6) donc a partir du moment ou tu as payer les droit tu as le droit de faire une copi. pour internet tu ne paye pas de redevance donc tu as pas le droits de telecharger :)))    c'est mon point de vue

BmV · Answer

http://maitre.eolas.free.fr/journal/index.php?2005/02/03/70-bon-finalement-il-semblerait-que-le-telechargement-ne-soit-pas-legal-en-france

Spyje · Answer

a ben alors ? ils veul faire leurs malins ? rien que pour cela je telechargerais ! C'est inadmissible ! Est-ce cela ke la democratie ?Tous a vo telechargements !A bon entendeur salu !

zarby · Answer

ds la democratie il fo bien aussi quelques limites... sinon c'est lanarchie!!