Identité Association & copyright

Equilibrius Messages postés 95 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
 Utilisateur anonyme -
Bonjour,

Je souhaiterai avoir des informations au sujet de la vérification de l’identité de certaine associations (ou entreprises), j’ai vue certain site proposer des services payant, hélas je n’ai pu trouver aucune info sur les sites en question (id, ou siret ou autre), dans ce cas, vu les services proposé, je me dit que le ou les propriétaire sont dans l’illégalité, donc si je souscrit à ces services, je ne suis pas sûr de pouvoir profiter pleinement de ces derniers.

Question : où puis-je vérifier, ou au prêt de quel organisme puis-je me référer pour vérifier son identité, et si le cas échéant, il se révélais que l’association (ou l’entreprise) est fictive, que dois-je faire ? (sachant que le webmaster est resté TRÈS évasif quant à mes demandes par mail…)


Autre interrogation, au niveau des copyright, j’ai entendu dire qu’il était strictement interdit d’apposer le sigle « copyright© 200x – 200y » sur un site si l’on est pas vraiment détenteur d’un copyright en bon et dû forme.

Question : où puis-je vérifier ces informations ? (sur le site de Copyright-France.com, j’ai rien trouvé à ce sujet )

Merci, et bonne journée.

2 réponses

king
 
Ben le siret, c'est encore du franco-français :-)

Pour le copyright, il n'y a rien d'interdit vu qu'il n'y a pas de " bon et dû forme" sur la question. Tu as le copyright si tu es le créateur du site, vu qu'un site est une oeuvre intellectuelle en lui-même (et ce même si tu n'as rien créé sur le contenu du dit site).

Et si tu as un doute sur un site, ben tu zappes ;-)
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Utilisateur anonyme
 
Bonsoir, vous pouvez regarder ici:http://www.commentcamarche.net/faq/sujet 4945 mythes copyright il est necessaire de deposer a un organisme
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