PAYER LA TVA SUR QUEL BASE???????
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guyom26
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BmV Messages postés 92715 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonsoir,
je suis face à un problème spécial et d'ailleur la personne du centre des impots n'a pas su me répondre.
Lorsque j'importe un véhicule hors de l'UE, je dois avancer les frais de TVA ainsi payé les frais de douane.
Mais quand je revend le véhicule à un particulier, sur quel base dois-je payer la TVA?????? Car je récupére la TVA que j'ai avancé dans un premier temps. Donc dois-je paye la TVA sur la globalité de la vente du véhicule?? ou sur le bénéfice net?? Sachant que pour les autos en provenance l'UE, la TVA est calculé sur le bénéfice nette.
Merci par avance
a++++
je suis face à un problème spécial et d'ailleur la personne du centre des impots n'a pas su me répondre.
Lorsque j'importe un véhicule hors de l'UE, je dois avancer les frais de TVA ainsi payé les frais de douane.
Mais quand je revend le véhicule à un particulier, sur quel base dois-je payer la TVA?????? Car je récupére la TVA que j'ai avancé dans un premier temps. Donc dois-je paye la TVA sur la globalité de la vente du véhicule?? ou sur le bénéfice net?? Sachant que pour les autos en provenance l'UE, la TVA est calculé sur le bénéfice nette.
Merci par avance
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2 réponses
Bonjour..
Vous aurez plus de réponses sur le Forum Droit/Finances.. Ici c'est Droit/libertés liées aux high-techs..
Bonne journée!
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Bonne journée!
Salut.
Cette question est plutôt hors sujet dans cette section du site consacré principalement au Web.
Il est plus judicieux de la reformuler sur http://droit finances.commentcamarche.net/forum/ où son traitement pourra se faire de manière plus ciblée et plus pertinente.
Merci.
A+
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