Utiliser et transmettre des documents
Bonjour,
je voudrais savoir comment doit on procéder pour vérifier si on a le droit d'utiliser ou de transmettre des documents.
D'un point de vue juridique donc le droit, dans le cadre des lois respectant le droit d'auteur, le droit à l'image de chacun...
je voudrais savoir comment doit on procéder pour vérifier si on a le droit d'utiliser ou de transmettre des documents.
D'un point de vue juridique donc le droit, dans le cadre des lois respectant le droit d'auteur, le droit à l'image de chacun...
Configuration: Windows XP Firefox 2.0.0.17
2 réponses
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ahh ..j'ai oublié le "s'il te plait"
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ModérateurSalut.
"S'il vous plait" ????
"Merci d'avance" ????
Ta requête ne serait-elle pas plus présentable avec au moins l'un de ces petits "mots magiques", que ta maman t'a sans doute appris ?
D'autant que tu t'adresses à des bénévoles à qui tu demandes un service gratuit !!!!
Encore heureux que le "Bonjour" était préimprimé dans le champ texte, sinon ....
http://www.commentcamarche.net/ccmguide/ccmcharte respect autrui.php3#politesse
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