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karldu71
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dimanche 29 juin 2008
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12 août 2008 à 17:30
Thesa - 12 août 2008 à 23:52
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1 réponse
Bonjour,
Avant tout, je ne suis pas juriste, simplement un écrivain et développeur de logiciels libres, et donc intéressé à ce titre par le droit d'auteur. Seul un juriste peut déterminer précisément ce qui est légal et ce qui ne l'est pas.
La réponse courte est : oui, c'est une contrefaçon, c'est interdit.
La réponse longue :
Tant que l'œuvre n'est pas dans le domaine public (cela arrive normallement 70 ans après la mort de l'auteur, mais il y a nombre de cas particuliers et de droits différents (les droits voisins) qui interviennent, aussi mieux vaut s'en assurer auprès des ayant droits), les ayant droits (les auteurs, leurs héritiers, leurs éditeurs/producteurs...) ont un monopole sur la jouissance de l'œuvre. C'est eux qui décident ce qui est possible de faire avec l'œuvre.
Par défaut, vous n'avez pas le droit de faire quoi que ce soit.
Il y a certes quelques exceptions prévues dans la loi, telle que l'exception de citation. Celle-ci autorise de façon très précise « les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées ». Cette exception est très limitée, et il y a peu de chance qu'elle suffise à justifier la mise à disposition d'un extrait (qu'est ce qu'une courte citation en musique ou en cinéma ?) sur un blog.
Pour avoir le droit de faire quelque chose d'une œuvre, vous devez obtenir ce droit de la part des ayant droit. Soit par un contrat entre eux et vous (il vous faut donc les contacter), soit parce que les ayant droit proposent leur œuvre sous une licence (un contrat générique valable pour tout le monde) qui décrit ce que vous pouvez faire de l'œuvre.
Il existe ainsi des licences dites libres (cf https://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_libre ) qui vous autoriseront à mettre les œuvres disponibles sous ces licences (cf https://fr.wikipedia.org/wiki/Culture_libre ) sur votre blog. C'est malheureusement pas le cas d'un très grand nombre d'œuvres, même si ce domaine est en pleine expansion.
Bien sûr, si l'œuvre est dans le domaine public, vous pouvez en faire ce que vous voulez ! Le monopole des ayant droit a pris fin, l'œuvre est désormais un bien commun de l'humanité.
Avant tout, je ne suis pas juriste, simplement un écrivain et développeur de logiciels libres, et donc intéressé à ce titre par le droit d'auteur. Seul un juriste peut déterminer précisément ce qui est légal et ce qui ne l'est pas.
La réponse courte est : oui, c'est une contrefaçon, c'est interdit.
La réponse longue :
Tant que l'œuvre n'est pas dans le domaine public (cela arrive normallement 70 ans après la mort de l'auteur, mais il y a nombre de cas particuliers et de droits différents (les droits voisins) qui interviennent, aussi mieux vaut s'en assurer auprès des ayant droits), les ayant droits (les auteurs, leurs héritiers, leurs éditeurs/producteurs...) ont un monopole sur la jouissance de l'œuvre. C'est eux qui décident ce qui est possible de faire avec l'œuvre.
Par défaut, vous n'avez pas le droit de faire quoi que ce soit.
Il y a certes quelques exceptions prévues dans la loi, telle que l'exception de citation. Celle-ci autorise de façon très précise « les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées ». Cette exception est très limitée, et il y a peu de chance qu'elle suffise à justifier la mise à disposition d'un extrait (qu'est ce qu'une courte citation en musique ou en cinéma ?) sur un blog.
Pour avoir le droit de faire quelque chose d'une œuvre, vous devez obtenir ce droit de la part des ayant droit. Soit par un contrat entre eux et vous (il vous faut donc les contacter), soit parce que les ayant droit proposent leur œuvre sous une licence (un contrat générique valable pour tout le monde) qui décrit ce que vous pouvez faire de l'œuvre.
Il existe ainsi des licences dites libres (cf https://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_libre ) qui vous autoriseront à mettre les œuvres disponibles sous ces licences (cf https://fr.wikipedia.org/wiki/Culture_libre ) sur votre blog. C'est malheureusement pas le cas d'un très grand nombre d'œuvres, même si ce domaine est en pleine expansion.
Bien sûr, si l'œuvre est dans le domaine public, vous pouvez en faire ce que vous voulez ! Le monopole des ayant droit a pris fin, l'œuvre est désormais un bien commun de l'humanité.
