Responsabilite accident de la route
crevette6
-
crevette6 -
crevette6 -
Bonjour
Voilà J ai preté ma voiture ( dont je suis la proprietaire) à mon frère, malheureusement celui ci a eu un accident de la route samedi soir il a seul était blessé et la voiture est morte.
Au niveau de l assurance elle est au nom de ma mère et je suis au tiers.
Par contre là où il y a un problème c est que mon frere avait 3.41 grammes d alcool dans le sang
Quelqu'un peut il me dire ce que j encoure?
je vous remercie par avance
cordialement
Voilà J ai preté ma voiture ( dont je suis la proprietaire) à mon frère, malheureusement celui ci a eu un accident de la route samedi soir il a seul était blessé et la voiture est morte.
Au niveau de l assurance elle est au nom de ma mère et je suis au tiers.
Par contre là où il y a un problème c est que mon frere avait 3.41 grammes d alcool dans le sang
Quelqu'un peut il me dire ce que j encoure?
je vous remercie par avance
cordialement
A voir également:
- Responsabilite accident de la route
- Code de la route pdf - Télécharger - Transports & Cartes
- Code de la route - Guide
- Gps route - Télécharger - Transports & Cartes
- Chanson 18 ans parodie sur ma route - Forum Musique / Radio / Clip
- Chanson 18ans ✓ - Forum Musique / Radio / Clip
5 réponses
A priori rien, si tu n'était pas dans la voiture. Par contre tu viens de perdre ta voiture si elle est HS.....
Ton frére risque d'avoir LUI des ennuis si il y eut constat de Police....
Ton frére risque d'avoir LUI des ennuis si il y eut constat de Police....
crevette6
Merci beaucoup pour ta reponse, maintenant ce qu il me reste à savoir c est si je vais me faire jeter de l assurance((
Y'a pas de raison non plus, vu que tu n'étais pas conductrice au moment de l'accident, ta responsabilité n'est engagée en rien.
D'ailleurs, le nom de ton frère apparaissait comme éventuel conducteur sur ton assurance?
D'ailleurs, le nom de ton frère apparaissait comme éventuel conducteur sur ton assurance?
Ahh dans ce cas la police a dûe se renseigner concernant l'assurance du véhicule....
Mais dans tout les cas c'est ton frère qui sera considéré comme conduisant sans assurance (n'apparaissant pas comme conducteur sur ton assurance), toi logiquement tu ne risque rien, à part le fait d'avoir perdu ton véhicule (d'ailleurs tu devrais suspendre ton assurance dans l'attente d'avoir retrouvé un autre véhicule)
Par contre ton frère devrait "manger chaud" (si cela se passe en Belgique comme en France)
Mais dans tout les cas c'est ton frère qui sera considéré comme conduisant sans assurance (n'apparaissant pas comme conducteur sur ton assurance), toi logiquement tu ne risque rien, à part le fait d'avoir perdu ton véhicule (d'ailleurs tu devrais suspendre ton assurance dans l'attente d'avoir retrouvé un autre véhicule)
Par contre ton frère devrait "manger chaud" (si cela se passe en Belgique comme en France)
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question