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10 réponses
bonjour a tous voila je me sui abonner un operateur telephonique il ya plus d'un an, n'ayant pa une option que je voulais avoir je les souscrite par le le moyen du service client il m'ont dit que cela ne changait rien au contrat...donc jai accepeté! apré un an de contrat j'ia voulu resilier et cela na pu etre fait car mon contrat a été prolonger de 12mois, suite a ma confirmation de l'option sms illimité...alor que je n'étai pa prevenu que cela allé prolongé mon contrat de 12moi. j'ai envoyé une lettre recomandé a mon operateur leur explican le cas et demandan la resiliation de mon contrat et que si cela n'etait pas fait j'annulerai tou prelevent. je voulai donc savoir si je pourai quand meme m'abonner cher un otre operateur?
il y a un téléphone sur le site, tu peux les appeler directement si tu veux plus d'informations ! moi j'ai acheté leur guide et je le trouve bien pratique, sans prise de tête
Bonjour,
Moi je me demandais, il parait que début juin une loi est passée interdisant les abonnements sur 12 ou 24 mois, je voulais savoir si cette loi était vraiment passée et si elle est valable pour tous les abonnements téléphoniques ou uniquement pour les nouveaux abonnements pris après la date de la loi.
Merci pour vos réponses.
Moi je me demandais, il parait que début juin une loi est passée interdisant les abonnements sur 12 ou 24 mois, je voulais savoir si cette loi était vraiment passée et si elle est valable pour tous les abonnements téléphoniques ou uniquement pour les nouveaux abonnements pris après la date de la loi.
Merci pour vos réponses.
La loi Chatel règle en partie le problème. Elle est d'application pour les contrats en cours.
""Troisième mesure clé : un nouvel article L.121-84-6 du code de la consommation oblige l’opérateur de services de communications électroniques proposant une offre impliquant un engagement du consommateur pour une durée supérieure à un an à proposer simultanément une offre de services n’excédant pas douze mois, « selon des modalités commerciales non disqualifiantes ».
Cet article prévoit aussi, pour l’abonné, la possibilité de se désengager d’un contrat dès la fin du douzième mois dans le cas d’offres portant sur une durée supérieure, « moyennant le paiement d’au plus le quart du montant dû au titre de la fraction non échue de la période minimum d’exécution du contrat ».""
J'espère que cette information vous permettra de solutionner le différend qui vous oppose à Orange.
Voyez toutefois votre contrat professionnel car la disparition de l'entreprise devrait mettre de facto un terme au contrat d'abonnement.
Cordialement
""Troisième mesure clé : un nouvel article L.121-84-6 du code de la consommation oblige l’opérateur de services de communications électroniques proposant une offre impliquant un engagement du consommateur pour une durée supérieure à un an à proposer simultanément une offre de services n’excédant pas douze mois, « selon des modalités commerciales non disqualifiantes ».
Cet article prévoit aussi, pour l’abonné, la possibilité de se désengager d’un contrat dès la fin du douzième mois dans le cas d’offres portant sur une durée supérieure, « moyennant le paiement d’au plus le quart du montant dû au titre de la fraction non échue de la période minimum d’exécution du contrat ».""
J'espère que cette information vous permettra de solutionner le différend qui vous oppose à Orange.
Voyez toutefois votre contrat professionnel car la disparition de l'entreprise devrait mettre de facto un terme au contrat d'abonnement.
Cordialement
tom70
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11 juillet 2008
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16 juin 2008 à 21:25
16 juin 2008 à 21:25
Alors en cas de dissolution c'est la "mort" de la société et on réalise comme tu doit le savoir à la liquidation (partage des gains mais aussi des dettes) selon la formes de votre société apparemment SARL je suppose cela est important car le statut juridique de la société permet de constaté votre responsabilité.
En revanche lorsqu'il s'agit d'une personne morale ceci n'empêche en rien de réparer les préjudices commis aux tiers.
Les pénalité que souhaite vous prélevé votre fournisseur d'accès sont malheureusement ,pour vous, légales.
En revanche vous pouvez toujours ne pas répondre à leur courrier, empêché les prélèvement automatique par orange auprès de votre banque et si ils ont que l'adresse de la société quand celle ci sera dissoute l'adresse n'existera plus pour la société. Une chose importante à savoir c'est qu'il existe malheureusement une liste des mauvais payeur qui empêche à toute personne de pouvoir s'abonner à un opérateur téléphonique ,uniquement, donc il faut être sûr qu'aucun de vos nom n'ont été cité sur le contrat voilà j'espère avoir répondu à votre question sinon demandez moi pour plus de détails.
En revanche lorsqu'il s'agit d'une personne morale ceci n'empêche en rien de réparer les préjudices commis aux tiers.
Les pénalité que souhaite vous prélevé votre fournisseur d'accès sont malheureusement ,pour vous, légales.
En revanche vous pouvez toujours ne pas répondre à leur courrier, empêché les prélèvement automatique par orange auprès de votre banque et si ils ont que l'adresse de la société quand celle ci sera dissoute l'adresse n'existera plus pour la société. Une chose importante à savoir c'est qu'il existe malheureusement une liste des mauvais payeur qui empêche à toute personne de pouvoir s'abonner à un opérateur téléphonique ,uniquement, donc il faut être sûr qu'aucun de vos nom n'ont été cité sur le contrat voilà j'espère avoir répondu à votre question sinon demandez moi pour plus de détails.
Merci pour votre réponse.
Il faut savoir que le contrat de cette flotte est bien au nom de la SARL mais qu'il y a quand même un nom propre, celui du gérant, qui est également signataire du contrat.
De ce fait je me sens pris au piège.
Que me conseillez-vous de faire sachant que j'ai une ligne qui arrête en octobre 08, et deux en mars 2010. Toutes les 3 étaient rattachées à un seul abonnement avec forfait ajustable ?
Si je suis réellement obligé de payer ne serait il pas préférable de conserver la ligne principale et prendre un abonnement qui peux se partager sur 2 postes jusqu'à la fin du contrat, je penses à ceux qui terminent en 2010 ? Est-ce que cela ne me reviendra pas plus cher que de payer les frais demandés ? Sans compter que je n'ai pas besoin d'autant téléphones.
Je ne sais pas trop comment me sortir de cette situation, car dans mon esprit, la SARL se termine, il n'y a pas lieu de conserver quoi que soit comme abonnement. Ceci dit je n'ai ce problème qu'avec le téléphone et internet.
C'est déjà difficile de tout arrêter si en plus on se fait prendre au piège c'est plus qu'énervant.
Il faut savoir que le contrat de cette flotte est bien au nom de la SARL mais qu'il y a quand même un nom propre, celui du gérant, qui est également signataire du contrat.
De ce fait je me sens pris au piège.
Que me conseillez-vous de faire sachant que j'ai une ligne qui arrête en octobre 08, et deux en mars 2010. Toutes les 3 étaient rattachées à un seul abonnement avec forfait ajustable ?
Si je suis réellement obligé de payer ne serait il pas préférable de conserver la ligne principale et prendre un abonnement qui peux se partager sur 2 postes jusqu'à la fin du contrat, je penses à ceux qui terminent en 2010 ? Est-ce que cela ne me reviendra pas plus cher que de payer les frais demandés ? Sans compter que je n'ai pas besoin d'autant téléphones.
Je ne sais pas trop comment me sortir de cette situation, car dans mon esprit, la SARL se termine, il n'y a pas lieu de conserver quoi que soit comme abonnement. Ceci dit je n'ai ce problème qu'avec le téléphone et internet.
C'est déjà difficile de tout arrêter si en plus on se fait prendre au piège c'est plus qu'énervant.
tom70
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NANA59
17 juin 2008 à 21:56
17 juin 2008 à 21:56
Alors en ce qui concerne, les abonnements dans le cas où l'on souhaite résilier ils font payer le forfait sur les temps restant ce qui peut couter très cher pour ceux qui se termine en 2010 donc je pense que le meilleur choix serai de conserver un des 2 numéros dont l'abonnement se fini en 2010 et de payer pour les 2 autres mais cela n'engage que vous par contre vous pouvez tenter de discuter avec eux expliquer au cas par cas à un conseiller que vous souhaité conserver une ligne supprimer les deux autre en faisant un deal c'est à dire prolonger l'abonnement de celui que vous garderez en leur demandant une fleur contre une promesse de fidélité pendant une duré discuté. Mais je vois pas d'autre alternative où peut être voir avec la répressions des fraudes pour leur demander quels sont vos droit et surtout leurs droits car je sait que souvent ce genre de fournisseur d'accès sont à la limite de la loi en permanence.
Prévenez moi dès que vous aurez des précisions merci.
Prévenez moi dès que vous aurez des précisions merci.
NANA59
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tom70
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11 juillet 2008
18 juin 2008 à 19:06
18 juin 2008 à 19:06
Re-bonjour,
Comme cette histoire magace un peu, j'ai suivi tes conseils et posé la question à la DGCCRF, j'attends la réponse.
Si pas de recours je verrais avec orange pour modifier un abonnement et donc régler le reste, mais je trouve cela vraiment illogique.
Ceci dit je vous remercie de vos renseignements ainsi que de vos conseils et je ne manquerais pas de vous donnez des précisions sur la décision que je prendrais.
Comme cette histoire magace un peu, j'ai suivi tes conseils et posé la question à la DGCCRF, j'attends la réponse.
Si pas de recours je verrais avec orange pour modifier un abonnement et donc régler le reste, mais je trouve cela vraiment illogique.
Ceci dit je vous remercie de vos renseignements ainsi que de vos conseils et je ne manquerais pas de vous donnez des précisions sur la décision que je prendrais.
NANA59
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tom70
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11 juillet 2008
23 juin 2008 à 20:37
23 juin 2008 à 20:37
Bonjour,
Comme je vous l'ai promis voici la réponse apportée par la DGCCRF :
Vous nous demandez si la dissolution d’une société peut constituer un cas de force majeure de nature à justifier la résilition anticipée d’abonnement à des lignes téléphoniques.
Les faits signalés ne relèvent pas des dispositions législatives et réglementaires, il s'agit d’un litige qui relève du domaine commercial.
Toutefois, je vous informe qu’en droit, la force majeure est constituée d’un événement imprévisible, irrésistible et extérieur. Même si la dissolution de votre société peut ne pas être qualifié comme un cas de force majeure, celle-ci pourrait être considérée comme un motif légitime de résiliationcar à l’issue de la dissolution, le titulaire de la ligne n’existera plus.
Cependant, pour déterminer les possibilités contractuelles exactes de résiliation de votre contrat dont je n’ai pas copie, je vous invite à lire attentivement les conditions générales d’abonnement et de résiliation à l'aide d'un conseil juridique si possible, et à vous adresser non pas au service résiliation mais au service clientèle de votre opérateur afin d’obtenir une résolution amiable de votre différend.
A défaut, seuls les tribunaux seront compétents pour traiter de votre litige.
Comme tout ceci à l'air vraiment compliqué, sans compter qu'il ne nous reste plus beaucup de temp, et nous nous voyons mal devoir régler le litige au tribunal.
J'ai rappelé Orange, qui nous dit que le meilleur moyen de payer moins est de reprendre un des n° de téléphone sur un forfait particulier donc transfert de n°, et ceci nous fera économiser environ 300 euros.
C'est ce que nous allons faire, mais quand même ils ne sont pas génés de se faire du fric gratuit. C'est lamentable, et surtout cette impression de se faire avoir est vraiment très désagréable.
Ceci dit, pour le principe, à la date anniversaire nous changerons de fournisseur, et nous ne le conseillerons à personne, même si ailleurs le problème aurait été le même.
Je vous remercie des précisions que vous nous avez apporté.
Comme je vous l'ai promis voici la réponse apportée par la DGCCRF :
Vous nous demandez si la dissolution d’une société peut constituer un cas de force majeure de nature à justifier la résilition anticipée d’abonnement à des lignes téléphoniques.
Les faits signalés ne relèvent pas des dispositions législatives et réglementaires, il s'agit d’un litige qui relève du domaine commercial.
Toutefois, je vous informe qu’en droit, la force majeure est constituée d’un événement imprévisible, irrésistible et extérieur. Même si la dissolution de votre société peut ne pas être qualifié comme un cas de force majeure, celle-ci pourrait être considérée comme un motif légitime de résiliationcar à l’issue de la dissolution, le titulaire de la ligne n’existera plus.
Cependant, pour déterminer les possibilités contractuelles exactes de résiliation de votre contrat dont je n’ai pas copie, je vous invite à lire attentivement les conditions générales d’abonnement et de résiliation à l'aide d'un conseil juridique si possible, et à vous adresser non pas au service résiliation mais au service clientèle de votre opérateur afin d’obtenir une résolution amiable de votre différend.
A défaut, seuls les tribunaux seront compétents pour traiter de votre litige.
Comme tout ceci à l'air vraiment compliqué, sans compter qu'il ne nous reste plus beaucup de temp, et nous nous voyons mal devoir régler le litige au tribunal.
J'ai rappelé Orange, qui nous dit que le meilleur moyen de payer moins est de reprendre un des n° de téléphone sur un forfait particulier donc transfert de n°, et ceci nous fera économiser environ 300 euros.
C'est ce que nous allons faire, mais quand même ils ne sont pas génés de se faire du fric gratuit. C'est lamentable, et surtout cette impression de se faire avoir est vraiment très désagréable.
Ceci dit, pour le principe, à la date anniversaire nous changerons de fournisseur, et nous ne le conseillerons à personne, même si ailleurs le problème aurait été le même.
Je vous remercie des précisions que vous nous avez apporté.
Bonjour,
Voici ce que l'on trouve sur un contrat SFR particulier dans l'article 12 :
avec accusé de réception adressée au Service Client SFR et
sous réserve de pouvoir en justifier, résilier le contrat pour des
motifs légitimes, c'est à dire en cas de survenance en cours de contrat
d'un évènement imprévisible l’empêchant d’en poursuivre l’exécution.
Peuvent notamment être considérés comme tels les cas suivants :
- chômage (suite à la rupture d’un contrat à durée indéterminée),
faillite personnelle, redressement judiciaire ou liquidation judiciaire
de l’Abonné,
- difficultés financières de l’Abonné ayant donné suite à notification
de recevabilité en Commission de Surendettement des Particuliers,
- décès de l’Abonné,
- hospitalisation et/ou arrêt maladie de plus de trois (3) mois affectant
l’Abonné,
- incarcération de l’Abonné,
- déménagement hors du territoire français métropolitain ou dans
une zone où le Service Principal est totalement inaccessible depuis
le domicile ou lieu de travail de l’Abonné,
- cas de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de
Cassation, affectant l’Abonné.
Il est entendu entre les parties que le vol ou la perte du téléphone
mobile ne saurait être considéré comme un motif légitime, dès lors
que des offres de renouvellement de mobile sont proposées par SFR.
Voici ce que l'on trouve sur un contrat SFR particulier dans l'article 12 :
avec accusé de réception adressée au Service Client SFR et
sous réserve de pouvoir en justifier, résilier le contrat pour des
motifs légitimes, c'est à dire en cas de survenance en cours de contrat
d'un évènement imprévisible l’empêchant d’en poursuivre l’exécution.
Peuvent notamment être considérés comme tels les cas suivants :
- chômage (suite à la rupture d’un contrat à durée indéterminée),
faillite personnelle, redressement judiciaire ou liquidation judiciaire
de l’Abonné,
- difficultés financières de l’Abonné ayant donné suite à notification
de recevabilité en Commission de Surendettement des Particuliers,
- décès de l’Abonné,
- hospitalisation et/ou arrêt maladie de plus de trois (3) mois affectant
l’Abonné,
- incarcération de l’Abonné,
- déménagement hors du territoire français métropolitain ou dans
une zone où le Service Principal est totalement inaccessible depuis
le domicile ou lieu de travail de l’Abonné,
- cas de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de
Cassation, affectant l’Abonné.
Il est entendu entre les parties que le vol ou la perte du téléphone
mobile ne saurait être considéré comme un motif légitime, dès lors
que des offres de renouvellement de mobile sont proposées par SFR.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Désolé d intervenir un peu tard...., les disposition invoqué ci dessus aurait été efficace pour un contrat souscris ou renouvellé à compter du 1.06.2008, sinon la la loi chatel n est pas rétroactive. Malheuresement pour monsieur.
Sans compter que la loi Chatel n'est applicable qu'aux relations entre les consommateurs et les opérateurs de téléphonie mobile et que la loi définit par consommateur les personnes physiques utilisant les prestations de téléphonie à titre privée....
La société est donc considérée comme un professionnel... d'où l'inapplicabilité de toutes les dispositions issues du code de la consommation...
La société est donc considérée comme un professionnel... d'où l'inapplicabilité de toutes les dispositions issues du code de la consommation...
salut moi je suis passé par ce site http://www.deblocage-enligne.com/resiliation-abonnement.html
Leur guide est simple et clair, c'est en fait une procédure à suivre pour résilier son abonnement, il reste plus qu'à suivre les étapes.
Leur guide est simple et clair, c'est en fait une procédure à suivre pour résilier son abonnement, il reste plus qu'à suivre les étapes.
Il n'existe pas de méthode miracle. On peut juste dire que parfois les CG d'opérateurs mobiles contiennent des clauses abusives que ces sites pourront exploiter (dans le cadre d'une relation Professionnel/consommateur seulement). En dehors de ça, ce site ne pourra que demander l'application de ce qui est prévu dans las CG.
bonjour a tous! j'ai une question: comment résilier un compte mobile lorsque mon abonnement est dépassé depuis longtemps ? merci de m éclairer dans les démarches a suivre !!!
Bonjour,
Qu'entendez vous par abonnement dépassé ?
Si vous êtes arrivé au terme de la durée de votre contrat, exemple vous avez pris votre forfait pour un an il y a plus d'un an, vous n'êtes donc plus tenu chez cet opérateur et vous pouvez résilier à tout moment sur un simple coup de fil.
Pour info, j'ai un abonnement pris pour un an il y a déjà 15 mois, n'en ayant plus l'utilité, chez appelé chez mon opérateur cet après midi pour résilier, ce sera fait pour le 25 juillet, je dois réceptionner un courrier de confirmation chez moi.
Voilà c'est aussi simple quand le temps est écoulé.
Qu'entendez vous par abonnement dépassé ?
Si vous êtes arrivé au terme de la durée de votre contrat, exemple vous avez pris votre forfait pour un an il y a plus d'un an, vous n'êtes donc plus tenu chez cet opérateur et vous pouvez résilier à tout moment sur un simple coup de fil.
Pour info, j'ai un abonnement pris pour un an il y a déjà 15 mois, n'en ayant plus l'utilité, chez appelé chez mon opérateur cet après midi pour résilier, ce sera fait pour le 25 juillet, je dois réceptionner un courrier de confirmation chez moi.
Voilà c'est aussi simple quand le temps est écoulé.
bonjour a tous voila je me sui abonner un operateur telephonique il ya plus d'un an, n'ayant pa une option que je voulais avoir je les souscrite par le le moyen du service client il m'ont dit que cela ne changait rien au contrat...donc jai accepeté! apré un an de contrat j'ia voulu resilier et cela na pu etre fait car mon contrat a été prolonger de 12mois, suite a ma confirmation de l'option sms illimité...alor que je n'étai pa prevenu que cela allé prolongé mon contrat de 12moi. j'ai envoyé une lettre recomandé a mon operateur leur explican le cas et demandan la resiliation de mon contrat et que si cela n'etait pas fait j'annulerai tou prelevent. je voulai donc savoir si je pourai quand meme m'abonner cher un otre operateur?