Opposition sur chèque aprés vente moto

Magicien - 15 juin 2008 à 22:17
 Sims - 25 sept. 2012 à 00:30
Bonjour,

Je vais vous exposer une affaire dans tous ses détails, je vais essayer d'être le plus objectif possible.
Si je met ce message sur ce forum, ce n'est pas pour que l'on me donne spécialement raison, personne n'est infaillible.
J'aimerais avoir votre point de vue, positif ou négatif, cela permettra de me faire une opinion car on peut penser être dans son bon droit, mais des avis éclairés peuvent me prouver le contraire, enfin j'espère que non !

Voici les faits :

J'ai mis en vente sur un site de vente entre particuliers une petite moto de 125 cm3.
au bout de 2 jours de parutions, j'ai eu une visite, 1 sms, plusieurs email de personnes intérréssées : en effet, la moto avait eu une bonne révision chez un professionnel de la marque de la moto (pneu arrière, kit chaine, vidange, une béquille latérale, un câble de compte-tours) pour un montant de près de 240 Euros (tout de même !)
La moto n'a pas encore 4 ans, à l'argus, elle cote près de 1100 euros en prenant en compte des consommables à mi-usure (ma moto à un pneu arrière neuf et un kit chaine neuf pour mèmoire)
J'avais mis le prix de vente à 1000 Euros car je ne voulais pas jouer le jeu de la fausse réduction (proposer un prix plus cher et faire croire à l'acheteur éventuel une réduction intérressante ...)

Le troisième jour, l'acheteur avec qui j'ai un litige me téléphone en soirée pour me demander si la moto est toujours en vente, je lui réponds que oui et il demande si la moto est visible , je lui répond par l'affirmative et nous convenons d'un rendez-vous pour le lendemain vers 18h00.

Le lendemain l'acheteur se présente à mon domicile avec 2 amis afin de voir ma moto, la moto est vu par ses 2 amis car l'acheteur est néophite en matière de moto. Je propose un essai à cet acheteur, je lui explique les rudiments de l'utilisation de cette moto : démarrage du moteur, embrayage, pose sur béquille centrale, ouverture du réservoir, test des phares, clignotants, klaxon pour montrer que tout est fonctionnel, je montre tout ce qui à été changé sur la moto : pneu arrière, béquille latérale, kit chaine, cable de compte-tours.

L'acheteur me propose d'acheter la moto après l'essai ! en fait, je ne pensais pas qu'elle partirai aussi vite après mon dépôt d'annonce, et je n'avais pas eu le temps d'aller chercher les documents de vente en préfecture et le certicat de non gage ! heureusement, Internet est là et j'ai pu télécharger les documents est les imprimer, ouf !

Donc, on remplit les documents, je barre la carte grise, je la signe avec vendu le ...etc,
Je donne les factures très récentes de mon concessionnaires (une semaine pour le pneu, le kit chaine et les autres accessoires, et 2 jours seulement pour la vidange !)

l'acheteur était très content de devenir propriètaire de cette moto.
Il me donne un chèque de 1000 Euros correspondant au prix de l'annonce, ni plus, ni moins.
Par contre, nous étions Vendredi 13, et j'aurrais dù me douter que ce n'était pas un jour de chance pour moi...

Je précise que la vente s'est faite dans un climat de convivialité et de bonne humeur ou à aucun moment, il n'y a eu la moindre méfiance de part et d'autres. Nous avons même servi un raffraichissement à ces 3 personnes pendant l'heure qu'à duré la vente (on ne peut pas dire que la vente à été expédié pour cacher des choses)

L'acheteur me demande ne pas encaisser le chèque avant le lendemain car soi disant, le virement de son salaire n'était pas encore fait ce jour : entre nous, je ne connais pas beaucoup de socité qui payent si tard leurs employés, avec vos réponses, vous me direz si j'ai raison sur ce point.

J'aurrais pu déposer le chèque le vendredi si j'avais été malhonête, mais au lieu de tout cela, je l'ai déposé aujourd'hui dimanche aprés le déjeuner vers 13h30 en promenant mon chien sachant que ce chèque ne passera pas avant mardi (sympa et honnête le vendeur, vous ne trouvez pas ?)

La journée de samedi se passe normalement, le dimanche matin aussi, et une partie de l'àprés midi aussi.
Vers 15h15 jusqu'à 17h35 environ, nous nous sommes absentés de la maison et au retour : surprise ! nous voyons
la moto posé contre le mur du jardin ! Nous pensons que le vendeur était passé nous faire un petit coucou vu que le courant avait l'air d'avoir bien passé.

Mais ne voyant personne dans la rue, nous avons eu l'idèe de regarder dans la boîte aux lettre, et là, c'est la catastrophe !

Nous avons trouvé une partie des documents de vente, la carte grise et les clès de la moto et un morceau de papier expliquant la situation:

Donc pour préciser la chronologie, entre le départ en moto de cette personne et la découverte de ces documents, il s'est passé presque 48 heures, sachant que la distance séparant les 2 habitations est d'environ 30 km.


Donc pour résumé, je lis le morceau de papier :

Les repproches fait : Un ami professionnel de la moto aurrait découvert que le cadre était cassé (j'écris textuellemnt les termes utilisés dans ce morceau de papier)
J'ai roulé avec cette moto en solo et en duo, en ville, sur petites routes avec plein de courbes, sur voie express à 110 km/h, et si j'avais eu l'intention de vendre (ce qui impossible, je ne m'en remettrai pas de savoir que quelqu'un aurrait un accident par ma faute) une moto avec un cadre cassé, je n'aurrais pas roulé avec comme précisé plus haut.

Soit disant le moteur n'est pas fixé correctement, j'ai vérifié, il ne manque aucune vis, ni écrous, par contre je précise que cette moto est équipé d'un monocylindre quatre temps qui vibre relativement aux alentours de 6000 tours par minute, ce que j'ai précisé au moment de la vente, donc est-ce cela qui fait penser que le moteur n'est pas fixé ?

Soi-disant le carburateur déconne (excusez moi, j'ecris toujours textuellement ce qui à été écris)
Je précise que cette moto est équipé d'un starter automatique et que si le carburateur "deconnerait", il y aurrait surement des soucis soit pour démarrer soit pour prendre des tours, ce qui en aucun cas est vrai : la moto démarre du premier coup de démarreur et prend très bien ses tours sans aucun trous à l'accélération.

Autre détails qui est totalement faux : je cite "Le câble d'embrayage qui à été magouillé", j'ai vérifié par acqui de conscience : au niveau de la poignée, rien de suspect, au niveau de l'embrayage lui même, rien non plus : j'ai fait des photos tout à l'heure pour créer mon dossier de litige.

Là où je suis térriblement déçu, c'est que cet acheteur sans essayer de me prévenir, soit en passant, soit en me téléphonant, me signale qu'il à fait opposition sur le chèque : Quelles sont les preuves à amener à son banquier pour faire une opposition de chèque dans ce type d'affaire ? (merci pour vos réponses) et que ce n'est pas la peine de le déposer : trop tard, je l'avais posé en début d'après midi (voir plus haut), je verrais mardi ce que va dire mon banquier ...

La chose la plus désagréable est à venir : toujours sans essayer un traitement amiable, cette personne à posée une main courante à mon encontre comme si j'étais un vulgaire délinquant ! C'est très dur à avaler, je vous prie de le croire.

Sur ce morceau de papier, il est écris "Tous les papiers sont là avec les clès", Faux, il me manque mes originaux de facture de mon concessionnaire ainsi que l'exemplaire du certificat de cession destiné à l'acheteur, je pense mais j'aimerais que quelqu'un de la profession puisse me le confirmer, que si je me présente à la préfecture en expliquant qu'un acheteur qui ne sait pas honorer son achat ma rendu ma moto et ma carte grise barrée et que j'aimerais refaire la carte grise à mon nom, il me sera demandé l'exemplaire destiné à l'acquéreur pour avoir un dossier complet.


Voyus me direz, il suffit de prétendre que la carte grise à été perdue ..., mais j'ai réflichie et sans être paranïaque, il me semble prudent d'agir en toute transparence avec les autorités : entre le départ de cette moto et son retour, près de 48 heures plus tard, j'ignore ce qui à pu se passer, on peut tout imaginer, excés de vitesse ou autres infractions au code de la route (stationnement interdit, conduite dangereuse) ou pire, accident et delit de fuite, donc demain je suis obligé d'aller en gendarmerie afin que l'on me dise si infrations il y a eu.
J'attends vos réactions sur ce sujet

Donc en poursuivant la chronologie, sur ce morceau de papier, il m'est indiqué que , je cite
"Si jamais vous avez une réclamation, voici mon numéro : xx xx xx xx xx)

Donc j'appele vers 17:43 pendant 58 secondes
17:44 pendant 5 secondes
17:45 pendant 4 secondes
17:46 pendant 5 minutes et neuf secondes

Vous allez me dire que suis précis, mais bon, je suis comme cela, désolé.
Le premier appel, j'ai coupé car je ne pouvais pas placer une seule phrase
deuxieme et troiseme appel je tombais systèmatiquement sur répondeur.
Troisième appel, j'ai expliqué les mêmes choses que décrites dans ce message de façon calme et polies, ce qui n'a pas été de même de la part de mon interlocuteur, je me suis passé pour un arnaqueur, un assassin et la dernière entendu avant que cette personne coupe brutalement la communication est "Ta gueule !"
EN entendant cela, je n'ai pas insisté, car cela ne sert absolument à rien, quand on commence à insulter les gens ou quand on ne les laisse pas parler c'est que l'on surement pas raison, et autant raisonner un mur !

Donc , ce que je vais surement faire : (vous me direz ce que vous en pensez)

Demain, Lundi, passage à la Gendarmerie, pour connaitre les délits événtuels pour les 48 heures de possession de cette moto. Demande à la Gendarmerie, si d'après les documents incomplets que j'ai , je peux refaire une carte grise, dans l'espoir que oui, et si possible gratuite .
Mardi, passage à ma banque pour voir si le chèque est bien opposé et connaître les termes de l'opposition.
Mardi aussi, re-téléphoner à mon assureur pour remettre l'assurance en activité pour aller chez mon concessionnaire afin qu'il me dise si oui ou non le cadre est cassé et si le c^ble d'embrayage est "magouillé".


Voila, j'ai essayé de mettre toute mon objectivité dans ce courrier (très long, je sais)
J'attends vos réponses pertinentes et constructives à ce sujet.
Merci d'avance
A voir également:

3 réponses

et la fin?

je lis ca comme un roman c'est hallucinant....
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poupougne13 Messages postés 44650 Date d'inscription jeudi 25 octobre 2007 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2024 10 541
15 juin 2008 à 23:44
Bsr...
On ne peut mettre opposition à un chèque que s'il a été perdu, volé, ou établi sous la containte : la banque ne doit pas recevoir l'opposition de votre acheteur . Il lui appartient de payer le chèque qui, je vous le rappelle, est considéré comme un règlement "au comptant", et , ensuite, de déposer éventuellement une plainte à votre encontre...
Voilà ce que je peux vous en dire....
Bonne chance,

Cdt,

@+
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magicien88 Messages postés 8 Date d'inscription dimanche 15 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2008 2
16 juin 2008 à 00:09
Bonsoir

Merci pour ce premier renseignement concernant l'opposition de chèque.
En effet, si le motif de l'opposition du chèque est perdu, volé, ou établi sous la contrainte alors qu'il s'agit d'une vente, je pense qu'il sera de mon devoir de porter plainte contre l'acheteur de ma moto auprés de la gendarmerie et de faire parvenir le détail de la plainte à sa banque ce qui peut peut être lui valoir une interdiction de chéquier !
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poupougne13 > magicien88 Messages postés 8 Date d'inscription dimanche 15 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2008
16 juin 2008 à 19:18
Re....

En réalité, il va falloir vérifier, s'il met opposition, quelle raison il donne...S'il veut que son opposition soit recevable, il sera obligé de faire un faux en déclarant qu'il est perdu, volé, ou établi sous la contrainte..S'il déclare la vraie raison, à savoir qu'il refuse de payer ce chèque pour un autre motif, la banque ne doit pas en tenir compte.
Dans tous les cas, il risque bien plus qu'une interdiction de chéquier, qui n'a rien de trop gênant pour beaucoup de gens !
Vérifiez bien, si ce chèque vous est retourné, le motif : en revanche, pour ce genre de motif( opposé, volé...), des frais vous seront débités, qui sont légaux...contrairement au cas où il serait "sans provision", ce qui ferait incomber les frais au tireur du chèque...

Cdt,

@+
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magicien88 Messages postés 8 Date d'inscription dimanche 15 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2008 2
23 juin 2008 à 21:13
Bonjour,

Des news !

Posé depuis une semaine, le chèque n'est toujours pas opposé ! Serait-ce du bluff de la part de mon acheteur ? (peut être par soucis d'économie ...)
Petite question aux connaisseurs : peut-on opposer un chèque plusieurs jours (du genre une semaine) après avoir été crédité sur un compte ?

Par sécurité, le montant de la transaction est toujours sur le même compte et je m'arrange pour la somme soit toujours disponible au cas où ...

Aujourd'hui, mon acheteur m'appelle, mais je ne suis pas disponible pour prendre l'appel, donc il me laisse un message sur le répondeur et me menace de :

- De faire passer un expert pour vérifier l'état de la moto : pas de problème, la moto est saine, le seul reproche, c'est qu'elle n'est pas neuve (eh oui, presque 4 ans !). J'espère que mon acheteur sait qu'il lui faudra payer cet expert, petite question : connaissez vous les tarifs de cette profession ?

- de recevoir après visite de l'expert, un recommandé de mise en demeure de remboursement de la moto : je ne savais qu'un expert avait ces pouvoirs là ! ou de réparation de la moto : là, je suis d'accord car cela va rien me couter, car la moto est saine.

- d'activer la main courante : je croyais que c'était dèjà fait ... Encore un coup de bluff ! et dans ce cas de me mettre au tribunal, pour cela, je pense qu'il lui faudra porter une vraie plainte.

-
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magicien88 Messages postés 8 Date d'inscription dimanche 15 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2008 2
26 juin 2008 à 22:38
Encore des news !
C'est un vrai feuilleton cette histoire !
ça y est, le verdict est tombé, en consultant mes comptes par Internet, j'ai pris connaissance que le chèque est impayé ..., Je m'en doutais un peu. Le lendemain, mon banquier m'appelle pour me dire ce que je savais déjà.
Heureusement que je n'avais pas touché à cet argent et fait comme si il n'était pas sur mon compte, sinon, bonjour les agios !
Donc tout un foin car mon "acheteur" n'était pas solvable et à tout essayé pour que je lui rende son chèque.
Bref, une personne malhonnête qui n'hésite pas à menacer, à inventer n'importe quoi.

A cause de cette personne, j'ai raté une vente sérieuse, une autre personne était intérréssée par ma moto et s'est rabbatue sur une autre moto car le besoin était urgent.

Par contre, on ne joue pas impunémént avec les banques, pour l'instant, tant que le montant du chèque n'est pas remboursé, mon "acheteur" est interdit bancaire.

J'attends le retour par courrier de ce chèque et j'espère pouvoir arriver à une solution amiable.
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magicien88 Messages postés 8 Date d'inscription dimanche 15 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2008 2 > magicien88 Messages postés 8 Date d'inscription dimanche 15 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2008
30 juin 2008 à 10:52
Suite du feuilleton

Le Harcélement téléphonique continue

Cette personne m'appelle pour obtenir le chèque de 1000 Euros impayé pour faute de provision nécessaire ...
Ne l'ayant pas encore reçu, je ne peux le rendre (Normal, me direz vous) Par cette personne au caractère obtu n'arrive pas à le comprendre et menace de porter plainte en gendarmerie pour vol de chèque ! OUI OUI, j'ai bien dit VOL !
Je pense que cette personne va se faire ramasser copieusement par les représentants de l'ordre. Quelque part, j'espère que la plainte soit posée, ce qui me permettra si je suis bien énervé de porter plainte pour diffamattion avec les conséquences que cela va entrainer. Vu le ton de la discussion que j'ai eu au téléphone, je ne pense pas que je vais pouvoir traiter à l'amiable. Si l'on veut acheter quelque chose, on s'arrange pour avoir les moyens de se l'offrir. Le vendeur ne doit pas être responsable des mauvais payeurs. Si cette personne m'avait contacté aussitot pour me dire que cet achat ne lui convenait pas, j'aurrais repris mon véhicule et lui aurrais rendu son chèque moyennant les frais de duplicata de carte grise que je vais avoir, mais au lieu de s'abaisser à me demander, elle a préféré le faire à la "hussarde" en essayant de dénigrer la qualité du véhicule (le véhicule à été inspecté par un professionnel de la moto, il n'a pas de défaut). C'est sur que vouloir jouer dans la cour des "grands" et essayer de truander tout le monde : particulier, banque et gendarmerie, cela ne va pas arranger ses affaires : interdiction bancaire et peut être une plainte pour diffamation.
Voila un peu les nouvelles de ce matin.
La suite au prochain épisode.
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C'est abusé j'aimerai connaître la fin !!! Et qu'il ramasse sévère cet enfoire
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