Les droits d'auteurs sur le net?
china
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Galsungen Messages postés 6951 Statut Contributeur -
Galsungen Messages postés 6951 Statut Contributeur -
Bonjour ^^
Je voudrai mieux comprendre la loi sur le net concernant les droits d'auteurs notamment en matière d'images.
J'ai lu les articles à ce propos sur ccm ils sont complets, et compréhensibles, j'ai lu aussi des jurisprudences mises en ligne par des avocats, cependant je ne sais toujours pas dans quelle mesure je peux ou non mettre en ligne des images pour présenter des courants artistiques (le but étant à caractère pédagogique).
Si quelqu'un pouvait m'éclairer ou me renvoyer à un passage précis que j'aurais zappé sur ccm ce serait vraiment sympa de me le signaler .
Je voudrai mieux comprendre la loi sur le net concernant les droits d'auteurs notamment en matière d'images.
J'ai lu les articles à ce propos sur ccm ils sont complets, et compréhensibles, j'ai lu aussi des jurisprudences mises en ligne par des avocats, cependant je ne sais toujours pas dans quelle mesure je peux ou non mettre en ligne des images pour présenter des courants artistiques (le but étant à caractère pédagogique).
Si quelqu'un pouvait m'éclairer ou me renvoyer à un passage précis que j'aurais zappé sur ccm ce serait vraiment sympa de me le signaler .
A voir également:
- Les droits d'auteurs sur le net?
- Net framework 2.0 - Télécharger - Divers Utilitaires
- Paint net - Télécharger - Dessin & Illustration
- Logo .net - Télécharger - Études & Formations
- Net framework 4.0 - Télécharger - Divers Utilitaires
- Donnez à ce fichier les mêmes droits d'accès que les autres notes de service. ✓ - Forum Windows
8 réponses
si tu ne possède pas les droits pour tes images, il faut que tu demandes l'autorisation à leur propriétaire réel, et en général il faut mettre la mention © sur ou sous les images :)
et par rapport au copyright sur le net, on possède le © pour ses propres création, c'est un acquis, donc si tu fais un site ou tu as tout créé, tu en possède le copyright aussi bien pour tes textes que pour tes images.
Donc il faut demander aux propriétaires des images s'ils tautorisent à les diffuser (par proprio, celui qui possède le copyright bien sur).
quelques info en plus ici :
http://sebsauvage.net/html.html
Gals - Nibelungen
et par rapport au copyright sur le net, on possède le © pour ses propres création, c'est un acquis, donc si tu fais un site ou tu as tout créé, tu en possède le copyright aussi bien pour tes textes que pour tes images.
Donc il faut demander aux propriétaires des images s'ils tautorisent à les diffuser (par proprio, celui qui possède le copyright bien sur).
quelques info en plus ici :
http://sebsauvage.net/html.html
Gals - Nibelungen
Comme dit Galsungen, sujet délicat.
Comme pour les textes, il y a un droit de citation limité, mais la limite entre la citation et la copie est floue.
Je ne suis pas avocat, je ne te conseillerai donc pas, mais tu devrais pouvoir trouver des informations supplémentaires là:
http://spoogue.org/droit_auteur_deposer/index.html
et sur fr.misc.droit.internet
( http://minilien.com/?OfpBkEX3Og ou http://minilien.com/?JTquD1cdDj )
Comme pour les textes, il y a un droit de citation limité, mais la limite entre la citation et la copie est floue.
Je ne suis pas avocat, je ne te conseillerai donc pas, mais tu devrais pouvoir trouver des informations supplémentaires là:
http://spoogue.org/droit_auteur_deposer/index.html
et sur fr.misc.droit.internet
( http://minilien.com/?OfpBkEX3Og ou http://minilien.com/?JTquD1cdDj )
Je viens justement de tomber par hasard sur cet article:
http://webdesign.about.com/library/weekly/aa081700a.htm
http://webdesign.about.com/library/weekly/aa081700a.htm
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Sinon certains site (CCM par exemple), ont un copyright souple qui te permet de reprendre les apges (ou les images) en ajoutant le texte qui apparait actuellement en bas de ta page :o)
Autre chose, si tu representes les courants artistiques "anciens", les images sont libres ( je crois 70 ans apres la mort de l'auteur)...
. . Bon!Si on m'empeche de travailler
\_/ Je ne me debattrai pas!
Autre chose, si tu representes les courants artistiques "anciens", les images sont libres ( je crois 70 ans apres la mort de l'auteur)...
. . Bon!Si on m'empeche de travailler
\_/ Je ne me debattrai pas!
Merçi pour toutes ces réponses qui m'éclairent un peu mieux sur le sujet ^^
Pour les droits libres concernant les oeuvres dont l'auteur est mort depuis plus de 70 ans j'étais au courant, (dailleurs je me demande si ce n'est pas un peu plus mais ma mémoire me trompe peut être oops)
Mais je suppose que ce n'est valable que pour les oeuvres qui sont la propriété publique, du patrimoine français ?
Je suppose aussi que lorsqu'un artiste mentionne de lui même qu'il est possible de reproduire ses oeuvres à condition de mettre un lien vers le site de provenance et de bien présenter l'oeuvre il n'y a pas de problème ? Ou dois je aboslument toujours faire la démarche de demander l'autorisation ?
Entout cas merçi encore pour les articles divers, je vais me plonger là dedans histoire d'être bien au courant !
Pour les droits libres concernant les oeuvres dont l'auteur est mort depuis plus de 70 ans j'étais au courant, (dailleurs je me demande si ce n'est pas un peu plus mais ma mémoire me trompe peut être oops)
Mais je suppose que ce n'est valable que pour les oeuvres qui sont la propriété publique, du patrimoine français ?
Je suppose aussi que lorsqu'un artiste mentionne de lui même qu'il est possible de reproduire ses oeuvres à condition de mettre un lien vers le site de provenance et de bien présenter l'oeuvre il n'y a pas de problème ? Ou dois je aboslument toujours faire la démarche de demander l'autorisation ?
Entout cas merçi encore pour les articles divers, je vais me plonger là dedans histoire d'être bien au courant !
s'il l'autorise tu peux le faire sans demander, mais cela est souvent mieux vu, et en plus cela peut te permettre de voir pour que ton site soit en lien sur celui de l'artiste aussi vu que le sien le sera depuis le tien :)
Gals - Nibelungen
Gals - Nibelungen
on peut aussi aller voir là
Ces choses-là sont rudes
il faut pour les comprendre avoir fait des études.
http://www.droitdunet.fr/
Ces choses-là sont rudes
il faut pour les comprendre avoir fait des études.
