Amendes, Majoration, Rribunal
bibsou
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xxyysork -
xxyysork -
Bonjour,
8 Février 2007 23h30 : j'ai une amende de 90€ pour feux de brouillards allumés alors qu'il n'y a pas de brouillard( dit le gendarme)
je demnande au gendarme la procédure pour faire une réclamation (car j'estime qu'il y avait un peu de brume)
Je dois envoyer mon amende non payée avec une lettre de réclamation me dit-il.
9/02/2007 j'envoie une lettre de réclamation.
Puis plus RIEN!! pas de réponse pendant plus de 4 mois
Juillet 2007 je reçois un avis du trésor public avec un montant de 375€ à payer!!!!!!
Pour les connaisseurs cela est-il normal que mon amende soit à tel point majoréé sans que :
1. je n'ai obtenu de réponse à ma lettre ( j'ai une preuve de la reception de la lettre)
2.je n'ai eu aucun courrier de relance en 4 mois
3. le montant soit x4 ?
Qui peut m'aider merci . car suite à une lettre recommandée faite en Juillet , je dois passer au tribunal pour me défendre le 6 février prochain.
8 Février 2007 23h30 : j'ai une amende de 90€ pour feux de brouillards allumés alors qu'il n'y a pas de brouillard( dit le gendarme)
je demnande au gendarme la procédure pour faire une réclamation (car j'estime qu'il y avait un peu de brume)
Je dois envoyer mon amende non payée avec une lettre de réclamation me dit-il.
9/02/2007 j'envoie une lettre de réclamation.
Puis plus RIEN!! pas de réponse pendant plus de 4 mois
Juillet 2007 je reçois un avis du trésor public avec un montant de 375€ à payer!!!!!!
Pour les connaisseurs cela est-il normal que mon amende soit à tel point majoréé sans que :
1. je n'ai obtenu de réponse à ma lettre ( j'ai une preuve de la reception de la lettre)
2.je n'ai eu aucun courrier de relance en 4 mois
3. le montant soit x4 ?
Qui peut m'aider merci . car suite à une lettre recommandée faite en Juillet , je dois passer au tribunal pour me défendre le 6 février prochain.
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2 réponses
Bonsoir, je veux bien vous aider. Tout d'abord comme tout usagés de la route, nul n'est cencé ignorer le code de la route !
Rouler avec les feux de brouillard AV comme AR, il faut que la visibilitée soit inférieure à moins de 50 mêtres, sauf sur route montagneuse. Pour un peu de brume cela ne marche pas ! Il est normal que vôtre amende se multplie car vôtre contestation n'a pas été retenue ! Vous auriez pu écrires au trésor public pour négocier vos difficultées à régler cette somme et ainsi obtenir une indulgence de leur part.
Mais en aucun cas il ne fallait contester ce PV, celà vous mènne au tribunal avec certainement une mauvaise surprise à la sortie.
Ce gendarme n'a fait qu'appliquer le non respect du code de la route, en temps normal l'amende se solde dans une fourchette de 135€ à 750€ celà parait invraisemblable mais c'est ainsi ! Le téléphone portable, la ceinture, l'absence des clignotants, le maintien des feux de brouillard par temps clair, le dépassement en agglomération, les refus de prioritées en agglomérations,où hors, les feux de croissements non allumés par temps de pluie, le non respect des stops, la vitesse etc...
Malheureusement pour beaucoups d'entre nous, on ne respectes plus où moins ces petits détails qui peuvent nous coûter très chers.
C'est sa parole contre la vôtre, mais n'oublier pas ! C'est un homme de loi !
Rouler avec les feux de brouillard AV comme AR, il faut que la visibilitée soit inférieure à moins de 50 mêtres, sauf sur route montagneuse. Pour un peu de brume cela ne marche pas ! Il est normal que vôtre amende se multplie car vôtre contestation n'a pas été retenue ! Vous auriez pu écrires au trésor public pour négocier vos difficultées à régler cette somme et ainsi obtenir une indulgence de leur part.
Mais en aucun cas il ne fallait contester ce PV, celà vous mènne au tribunal avec certainement une mauvaise surprise à la sortie.
Ce gendarme n'a fait qu'appliquer le non respect du code de la route, en temps normal l'amende se solde dans une fourchette de 135€ à 750€ celà parait invraisemblable mais c'est ainsi ! Le téléphone portable, la ceinture, l'absence des clignotants, le maintien des feux de brouillard par temps clair, le dépassement en agglomération, les refus de prioritées en agglomérations,où hors, les feux de croissements non allumés par temps de pluie, le non respect des stops, la vitesse etc...
Malheureusement pour beaucoups d'entre nous, on ne respectes plus où moins ces petits détails qui peuvent nous coûter très chers.
C'est sa parole contre la vôtre, mais n'oublier pas ! C'est un homme de loi !
