Faut il declarer ?

lulu - 3 janv. 2008 à 21:46
 lulu - 3 janv. 2008 à 21:55
Bonjour à tous,
Ma jument étant pleine, le poulain viendra o monde dans quelques mois .
Lorsqu' il aura 6 mois, ma mère le vendra. J' aurai voulu savoir si on était obligé de declarer aux impôts cette vente ou non , et surtout si cela est sans risque.
Merci d' avance pour vos réponse.
Aurevoir

3 réponses

Utilisateur anonyme
3 janv. 2008 à 21:47
oui
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même si le poulain n' a aucun papier ?
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Utilisateur anonyme
3 janv. 2008 à 21:50
si il faut les papier
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ok merci pour le renseignement
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