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overyanosh
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vendredi 23 novembre 2007
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1 septembre 2009
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27 nov. 2007 à 14:53
27 nov. 2007 à 14:53
bonjour,
les problemes de débit ne sont pas succeptible de permetre un resiliation a la charge de l'opérateur. Par contre tu as le droit de resilier a n'importe que moment, avec les frais idoines.
jusqu'a preuve du contraire, club-int te fournis jusqu'a X Mo (debit max non garanti), par contre c'est a toi demontrer que le problème viens bien de leur coté. bataille tres difficile et probalblement perdu d'avance...
les problemes de débit ne sont pas succeptible de permetre un resiliation a la charge de l'opérateur. Par contre tu as le droit de resilier a n'importe que moment, avec les frais idoines.
jusqu'a preuve du contraire, club-int te fournis jusqu'a X Mo (debit max non garanti), par contre c'est a toi demontrer que le problème viens bien de leur coté. bataille tres difficile et probalblement perdu d'avance...
Il me semble qu'une loi est en train d'être étudier, ou que la cours de cassation à délibérer qu'il était le devoir du fournisseur d'accé de fournir l'accé à ses clients.
Mais dans ton cas, il n'y a pas de coupure complète donc je ne sais pas trop.
C'est à voir, regarde du coté de 60millions de conso, c'est eux qui ont fait l'action au tribunal il me semble.
ps : j'ai entendu ca à la radio donc c'est un idée que je lance comme ca sous réserve donc ^^.
Mais dans ton cas, il n'y a pas de coupure complète donc je ne sais pas trop.
C'est à voir, regarde du coté de 60millions de conso, c'est eux qui ont fait l'action au tribunal il me semble.
ps : j'ai entendu ca à la radio donc c'est un idée que je lance comme ca sous réserve donc ^^.
