Droits propriétaire/lotisseur
cyrisa
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Emeric -
Emeric -
Bonjour,
Nous sommes actuellement propriètaire d'une maison avec 3750M2 de terrain (en forme de triangle).
La commune projète un lotissement pour 2009, seulement notre parcelle gène le projet du fait de sa forme.
Nous avons donnés notre accord pour qu'il modifie sa forme, pour leur faciliter la réalisation de leur projet.
Le lotisseur et la mairie nous ont donc proposés une esquive du futur lotissement, seulement notre parcelle ne représente plus que 2250M2 sur le schèma. Il ns ont donc retiré 1500M2 sans aucune explication claire et précise ( soit -40% de nos biens qui partiraient en frais divers).
Nous trouvons ce pourcentage extrèmement élevée ( le Maire nous dit que nous sommes obligés d'accepter sinon quoi nous risquons d'être expropriés). Quel sont nos droits ? Peut-on leur refuser qu'il nous prennent une surface aussi élevée ? Ont-ils tous les droits ?
Un grand merci aux personnes qui souhaiterons nous aiders.
Nous sommes actuellement propriètaire d'une maison avec 3750M2 de terrain (en forme de triangle).
La commune projète un lotissement pour 2009, seulement notre parcelle gène le projet du fait de sa forme.
Nous avons donnés notre accord pour qu'il modifie sa forme, pour leur faciliter la réalisation de leur projet.
Le lotisseur et la mairie nous ont donc proposés une esquive du futur lotissement, seulement notre parcelle ne représente plus que 2250M2 sur le schèma. Il ns ont donc retiré 1500M2 sans aucune explication claire et précise ( soit -40% de nos biens qui partiraient en frais divers).
Nous trouvons ce pourcentage extrèmement élevée ( le Maire nous dit que nous sommes obligés d'accepter sinon quoi nous risquons d'être expropriés). Quel sont nos droits ? Peut-on leur refuser qu'il nous prennent une surface aussi élevée ? Ont-ils tous les droits ?
Un grand merci aux personnes qui souhaiterons nous aiders.
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9 réponses
bonjour,
PAS DE PANIQUE!!!! il y a moyen de s'aranger!
c'est vrai, selon les textes, un contrat passé ( qu'il soit verbal, écrit ou notarié) entre deux parties ( vous et la mairie) engendre des droits et des obligations. ICI vos obligations sont de ceder votre parcelle de terrain à la mairie qu'elle soit plus ou moins grande. OR!!!la mairie est dans ces droit puisque vous etes sencé être "en connaissance de cause" c'est à dire que vous savié à quoi vous atendre.
c'est ce que la mairie à du vous dire. en gros " fallait s'en rendre compte avant!".
maintenant pas de paniqueil y a des solution!
tout contrat peut être rompus ou annulé!
et il y a la solution dite "à l'amiable" que vous devez sans doute connaitre!
c'est un solution comme une autre mais vous pouvez également esther en justice, c'est à dire, engager une procedure dans les tribunaux!
pour ce qui est de l'expulsion, ils n'ont pas le droit de le faire!vous êtes propriétaire de votre bien immobilier, au contraire ils peuvent vous verser une sorte d'indémnité.cela revient au contrat puisque ca peut_être une des obligation de la mairie envers vous!!!
jespere vous avoir éclairer des mes lumieres (merci les études de droits!)
bonne chances!!!!!!
PAS DE PANIQUE!!!! il y a moyen de s'aranger!
c'est vrai, selon les textes, un contrat passé ( qu'il soit verbal, écrit ou notarié) entre deux parties ( vous et la mairie) engendre des droits et des obligations. ICI vos obligations sont de ceder votre parcelle de terrain à la mairie qu'elle soit plus ou moins grande. OR!!!la mairie est dans ces droit puisque vous etes sencé être "en connaissance de cause" c'est à dire que vous savié à quoi vous atendre.
c'est ce que la mairie à du vous dire. en gros " fallait s'en rendre compte avant!".
maintenant pas de paniqueil y a des solution!
tout contrat peut être rompus ou annulé!
et il y a la solution dite "à l'amiable" que vous devez sans doute connaitre!
c'est un solution comme une autre mais vous pouvez également esther en justice, c'est à dire, engager une procedure dans les tribunaux!
pour ce qui est de l'expulsion, ils n'ont pas le droit de le faire!vous êtes propriétaire de votre bien immobilier, au contraire ils peuvent vous verser une sorte d'indémnité.cela revient au contrat puisque ca peut_être une des obligation de la mairie envers vous!!!
jespere vous avoir éclairer des mes lumieres (merci les études de droits!)
bonne chances!!!!!!
Bonjour, et merci à toi Toinou de t'être penché sur notre problème.
Depuis l'achat en 2002, ns n'avons jamais passé de contrat avec la Mairie que se soit, que se soit verbal, écrit ou notarié. Nous sommes prêt à leurs céder un peu de notre surface ( ns allons profiter tt de même du lotissement à l'avenir et notre terrain va devenir constructible) , mais nous refusons de leur céder autant ( 870M2 serait pour ns correct).
De plus, vs ns dite qu'il ne peuvent pas ns exproprier. Cela veut dire que l'on pourrait ne rien cèder alors ?
Il n'est pas question de leur mettre des batons ds les roues, ms ns ne voulons pas ns faire avoir non plus.
Alors, si l'on refuse de perdre 1500M2, que va t-il se passer pr ns ?
Depuis l'achat en 2002, ns n'avons jamais passé de contrat avec la Mairie que se soit, que se soit verbal, écrit ou notarié. Nous sommes prêt à leurs céder un peu de notre surface ( ns allons profiter tt de même du lotissement à l'avenir et notre terrain va devenir constructible) , mais nous refusons de leur céder autant ( 870M2 serait pour ns correct).
De plus, vs ns dite qu'il ne peuvent pas ns exproprier. Cela veut dire que l'on pourrait ne rien cèder alors ?
Il n'est pas question de leur mettre des batons ds les roues, ms ns ne voulons pas ns faire avoir non plus.
Alors, si l'on refuse de perdre 1500M2, que va t-il se passer pr ns ?
bonjour;
dans le caas présent je peux que vous conseiller de d'aller rencontrer la mairie et discuter avec eux.
si vous ne voulez pas leur mettre des batons dans les roues c'est tout à fait normal!! et je comprend que sa peut vous être bénéfique.
si il n'y a pas eu de contrat comme vous le dite, vous avez le droit de poser vos conditions, donc la dimension a céder a la miarie.
donc en bref je vous conseil de rencontrer le maire ou les personnes concernées pour connaitre toutes les modalitées de la cession.
bien sur vous avez le droit de ne rien ceder. c'est le principe du droit de propriété ( je vais pas vous écrir lé définition ca serai plutôt long hi hi hi!) .
il faut que les conséquenses de la construction soit bénéfique pour tout le monde.
donc si vous refuser de ceder votre terrain c'est votre droit et la mairie ne peut rien dire dessus la principe de "l'abusus de la propriété" .
j'espere vous avoir éclairé de mes lumieres, mais tout ce que je peux vous proposer , c'est de les rencontrer, leur poser toutes les questions possibles et imaginables, et vos conditions, car c'est quelque chose d'aasé important. cela montrera que vous vous intéressé au projet et que vous ne voulez pas de conflits!
c'est tout ce que j'ai à vous dire pour l'instant!
dans le caas présent je peux que vous conseiller de d'aller rencontrer la mairie et discuter avec eux.
si vous ne voulez pas leur mettre des batons dans les roues c'est tout à fait normal!! et je comprend que sa peut vous être bénéfique.
si il n'y a pas eu de contrat comme vous le dite, vous avez le droit de poser vos conditions, donc la dimension a céder a la miarie.
donc en bref je vous conseil de rencontrer le maire ou les personnes concernées pour connaitre toutes les modalitées de la cession.
bien sur vous avez le droit de ne rien ceder. c'est le principe du droit de propriété ( je vais pas vous écrir lé définition ca serai plutôt long hi hi hi!) .
il faut que les conséquenses de la construction soit bénéfique pour tout le monde.
donc si vous refuser de ceder votre terrain c'est votre droit et la mairie ne peut rien dire dessus la principe de "l'abusus de la propriété" .
j'espere vous avoir éclairé de mes lumieres, mais tout ce que je peux vous proposer , c'est de les rencontrer, leur poser toutes les questions possibles et imaginables, et vos conditions, car c'est quelque chose d'aasé important. cela montrera que vous vous intéressé au projet et que vous ne voulez pas de conflits!
c'est tout ce que j'ai à vous dire pour l'instant!
Attention, pas de précipitation :
à la lecture de ce topik, j'ai l'impression que la mairie fait "les gros bras" pour vous impressionner et récupérer du terrain à "pas cher".
On ne peut pas vous spolier de votre patrimoine. Dans ce genre de cas ... direct chez votre notaire et "mettez tout sur la table".
Si vous acceptez de redéfinir la forme de votre propriété, celà ne doit pas se faire sans compensation . Et si l'on veut vous en diminuer la surface, vous pouvez en exiger le prix, jusqu'à la valeur du terrain constructible, frais à charge de l'acquéreur.
Expropriation : On ne peut vous expropriére pour donner votre terrain à un lotisseur (privé). ce serait trop facile. Par contre, il y a des cas bien précis ou c'est possible ... votre notaire connait tout ça à fond et sera votre meilleur conseiller.
Surtout, ne vous laissez pas faire. Il n'y a aucune raison que vous y laissiez "des plumes" en passant, la loi est de votre côté.
à la lecture de ce topik, j'ai l'impression que la mairie fait "les gros bras" pour vous impressionner et récupérer du terrain à "pas cher".
On ne peut pas vous spolier de votre patrimoine. Dans ce genre de cas ... direct chez votre notaire et "mettez tout sur la table".
Si vous acceptez de redéfinir la forme de votre propriété, celà ne doit pas se faire sans compensation . Et si l'on veut vous en diminuer la surface, vous pouvez en exiger le prix, jusqu'à la valeur du terrain constructible, frais à charge de l'acquéreur.
Expropriation : On ne peut vous expropriére pour donner votre terrain à un lotisseur (privé). ce serait trop facile. Par contre, il y a des cas bien précis ou c'est possible ... votre notaire connait tout ça à fond et sera votre meilleur conseiller.
Surtout, ne vous laissez pas faire. Il n'y a aucune raison que vous y laissiez "des plumes" en passant, la loi est de votre côté.
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Merci Furtif pour tes renseignements.
J'ai appelé le cabinet qui s'occupe du projet ms à priori, il ne désire pas me renseigner, et mon conseillé de m'adresser auprès du Maire
de ma commune pr tout renseignements ( ms pour lui, ns n'avons pas le choix) alors j'ai rendez-vs avec le notaire Mardi matin. Je vs tiendrais au courant. Merci encore.
J'ai appelé le cabinet qui s'occupe du projet ms à priori, il ne désire pas me renseigner, et mon conseillé de m'adresser auprès du Maire
de ma commune pr tout renseignements ( ms pour lui, ns n'avons pas le choix) alors j'ai rendez-vs avec le notaire Mardi matin. Je vs tiendrais au courant. Merci encore.
Comme c'est parti, il faut bien faire la part entre alliés et adversaires
Pour l'instant, l'adversaire, c'est La Mairie + le lotisseur. Moins vous leur en direz sur votre action auprés du notaire, mieux ce sera pour vous.
Le lotisseur n'a aucun intéret à vous donner le moindre renseignement
La mairie, si elle est interressée au projet, soutiendra le lotisseur.
Votre recours exclusif est bien votre notaire.
Pour l'instant, l'adversaire, c'est La Mairie + le lotisseur. Moins vous leur en direz sur votre action auprés du notaire, mieux ce sera pour vous.
Le lotisseur n'a aucun intéret à vous donner le moindre renseignement
La mairie, si elle est interressée au projet, soutiendra le lotisseur.
Votre recours exclusif est bien votre notaire.
Bonjour,
Suite à mon rendez-vs, je ne suis pas mieux éclairer car le plus important est de savoir si le lotissement est d'intèrêt public.
Si s'est le cas, ils st en droit de ns exproprier le terrain + la maison et ns risquons de tt perdre. Seul un juge pourra décider si oui ou non celui ci est d'intérêts public. Pour cela, il faut aller devant les tribunaux. Ns risquons trop gros. De plus les frais d'avocats ne sont pas à notre portée. Ns allons donc essayer de négocier pour obtenir une surface plus élevée.
La morale ds tt cela, c'est que :
POUR SE DEFENDRE ET GARDER LE SI PEUT QU'ON A DE BIEN, IL FAUT DE L'ARGENT et un bon avocat.
C'est bien connu : L'argent va à l'argent.
Suite à mon rendez-vs, je ne suis pas mieux éclairer car le plus important est de savoir si le lotissement est d'intèrêt public.
Si s'est le cas, ils st en droit de ns exproprier le terrain + la maison et ns risquons de tt perdre. Seul un juge pourra décider si oui ou non celui ci est d'intérêts public. Pour cela, il faut aller devant les tribunaux. Ns risquons trop gros. De plus les frais d'avocats ne sont pas à notre portée. Ns allons donc essayer de négocier pour obtenir une surface plus élevée.
La morale ds tt cela, c'est que :
POUR SE DEFENDRE ET GARDER LE SI PEUT QU'ON A DE BIEN, IL FAUT DE L'ARGENT et un bon avocat.
C'est bien connu : L'argent va à l'argent.
Bonjour Furtif
Ns habitons bien une commune de France.
Le notaire qui ns a renseigné ( extérieur à notre département et donc neutre par rapport au sujet) ns a expliqué que logiquement un lotissement n'entre pas dans un cas d'intérêt public et que la commune n'a pas le droit de ns exproprier SAUF ds le cas où elle prouverai que ce lotissement est d'intérêt public. Ex : pourcentage du lotissement réservé aux logements sociaux ( ce qui est le cas ), réunions publics au sein de la commune ( ce qui est le cas aussi ) et plrs autres petites choses doivent entrer en jeu. Le juge a priori serai le seul à pouvoir trancher.
Pr avoir un 2e avis, ns avs pris RDV avec le notaire cette foi ci de la commune qui lui, a connaissance du projet depuis presque un an maintent.
Je vs tient au courant
Bonne journée
Ns habitons bien une commune de France.
Le notaire qui ns a renseigné ( extérieur à notre département et donc neutre par rapport au sujet) ns a expliqué que logiquement un lotissement n'entre pas dans un cas d'intérêt public et que la commune n'a pas le droit de ns exproprier SAUF ds le cas où elle prouverai que ce lotissement est d'intérêt public. Ex : pourcentage du lotissement réservé aux logements sociaux ( ce qui est le cas ), réunions publics au sein de la commune ( ce qui est le cas aussi ) et plrs autres petites choses doivent entrer en jeu. Le juge a priori serai le seul à pouvoir trancher.
Pr avoir un 2e avis, ns avs pris RDV avec le notaire cette foi ci de la commune qui lui, a connaissance du projet depuis presque un an maintent.
Je vs tient au courant
Bonne journée
"Pr avoir un 2e avis, ns avs pris RDV avec le notaire cette foi ci de la commune qui lui, a connaissance du projet depuis presque un an maintent. "
Sage décision. D'autre part, si l'on vous oppose "l'intéret public", il doit y avoir eu au préalable une "enquète d'intéret public" au sein de la commune, où chaque habitant doit pouvoir s'exprimer, notamment en signant un registre genre "Pour / Contre".
Et il y a des délais et un mode d'affichage à respecter. Côté juridique, c'est trés encadré.
Cette procédure est obligatoire, la commune ne peut pas "couvrir" une opération immobiliaire de ce motif, aprés coup, juste pour passer outre des difficultés (riverains opposés au projet, simple convenance communale, etc...).
Sage décision. D'autre part, si l'on vous oppose "l'intéret public", il doit y avoir eu au préalable une "enquète d'intéret public" au sein de la commune, où chaque habitant doit pouvoir s'exprimer, notamment en signant un registre genre "Pour / Contre".
Et il y a des délais et un mode d'affichage à respecter. Côté juridique, c'est trés encadré.
Cette procédure est obligatoire, la commune ne peut pas "couvrir" une opération immobiliaire de ce motif, aprés coup, juste pour passer outre des difficultés (riverains opposés au projet, simple convenance communale, etc...).
Bonjour,
Le 2e notaire ns a pas mieux renseigné. il a seulement dit qu'il fallait négocier. Facile à dire, ms jusqu'ou pt-on négocier lorsque l'on ne connait pas nos droits ? Si ns étions sûre d'être ds nos droits et qu'ils ne puissent pas ns exproprier, ns garderions carrément la totalité. Ms comment le savoir. Les notaires le savent même pas eux mêmes.
Le 2e notaire ns a pas mieux renseigné. il a seulement dit qu'il fallait négocier. Facile à dire, ms jusqu'ou pt-on négocier lorsque l'on ne connait pas nos droits ? Si ns étions sûre d'être ds nos droits et qu'ils ne puissent pas ns exproprier, ns garderions carrément la totalité. Ms comment le savoir. Les notaires le savent même pas eux mêmes.
Bonjour,
Mes parents ont achetés il ya 5ans une grande parcelle où s'y trouve une habitation et une grande grange qu'ils rénovent pour en faire leur maison plus tard. Derrière la grange se trouve un grand jardin tout en longueur. Mais l'or d'une réunion à la mairie mon père a remarqué la zone de création d'un nouveau lotissement qui engloberait plus de la moitié de notre parcelle (également pour nos voisins), ce qui raprocheré une maison d'un lotisseur a environ 10,15m de la grange en rénovation. Rien n'est encore fais mais j'aimerais savoir à l'avance ce qui serait possible de faire pour empeché ce futur lotissement de venir prendre la moitié de notre terrain. Merci d'avance pour votre réponse.
Mes parents ont achetés il ya 5ans une grande parcelle où s'y trouve une habitation et une grande grange qu'ils rénovent pour en faire leur maison plus tard. Derrière la grange se trouve un grand jardin tout en longueur. Mais l'or d'une réunion à la mairie mon père a remarqué la zone de création d'un nouveau lotissement qui engloberait plus de la moitié de notre parcelle (également pour nos voisins), ce qui raprocheré une maison d'un lotisseur a environ 10,15m de la grange en rénovation. Rien n'est encore fais mais j'aimerais savoir à l'avance ce qui serait possible de faire pour empeché ce futur lotissement de venir prendre la moitié de notre terrain. Merci d'avance pour votre réponse.