Déménagement pendant engagement

Résolu
Mikkkkkkk - Modifié le 1 nov. 2021 à 17:15
Redbart Messages postés 20345 Date d'inscription dimanche 16 décembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 2 février 2023 - 1 nov. 2021 à 18:56
Bonjour,

Un aléa a fait que je dois quitter mon logement seulement un mois après y avoir emménagé, j'y avais souscris à un abonnement SFR engagement 12 mois à 10€ par mois. Je souhaitais résilier et payer les pénalités, sauf que les pénalités se basent sur le tarif standard (donc 11x 38€ au lieu de 11x 10€). La différence est conséquente, de 110€ à plus de 400€...
Est-ce qu'il est possible de quitter mon logement en conservant mes équipements, et de ce fait, attendre la fin de l'engagement avant de résilier et tout rendre ? La question est peut-être bête, mais je ne sais pas ce qu'implique la fermeture d'une ligne.

Petite précision, il s'agit d'un abonnement fibre, et SFR empêche complètement toute cession de ligne, ce qui aurait été possible par le biais du nouveau locataire...

Merci par avance,
Mickaël

7 réponses

jeannets Messages postés 24264 Date d'inscription dimanche 9 septembre 2007 Statut Contributeur Dernière intervention 2 février 2023 6 177
1 nov. 2021 à 17:29
Bonsoir,

Il faut comprendre que tu nous demande de répondre à la place de SFR, alors que nous n'avons aucun accord et aucun pouvoir avec eux...

Normalement, il y a une clause de "déménagement" dans leurs conditions générales. Ceci te permet de te déplacer avec ton matériel vers ta nouvelle adresse et en conservant ton abonnement...

Par contre rien ne garanti que tu auras également la fibre à cette nouvelle adresse..

Quand on souscrit un abonnement, tu es censé avoir lu les CGU.. donc tu dois savoir.
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AgentMulder Messages postés 1075 Date d'inscription lundi 22 février 2021 Statut Membre Dernière intervention 1 novembre 2021 156
1 nov. 2021 à 17:32
Bonjour,

Peux tu faire transferer ton abonnement a ta prochaine adresse ?

Sinon il faudra voir s'il existe un motif legitime ou un cas de force majeure qui peut s'appliquer :
https://www.arcep.fr/demarches-et-services/utilisateurs/quelles-sont-les-conditions-et-consequences-de-la-resiliation-du-contrat-par-le-consommateur.html
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Redbart Messages postés 20345 Date d'inscription dimanche 16 décembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 2 février 2023 3 229
1 nov. 2021 à 18:56
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Bonjour,

Merci pour vos retours.
Je pense ne pas avoir été suffisamment clair avec ma question étant donné certaines réponses.
Il n'y a pas réellement de rapport avec SFR dans mon questionnement. La question est seulement : est-ce qu'il y a des conséquences au fait de conserver mon équipement après avoir déménagé ? Est-ce que le prochain locataire pourra souscrire de son côté à internet sans être bloqué ? Je n'ai aucune connaissance technique à ce sujet.
Le problème se situe surtout là, je pense que SFR ne se souciera que très peu de la non-utilisation de mon débit internet, tant que je continue de payer normalement...

Concernant la remarque sur les CGU, un peu de droit de la consommation nous indique rapidement que les FAI sont spécialistes de clauses grises/noires, clauses écrites, mais n'ayant aucune valeur juridique tant elles sont abusives. Je préfère donc poser des questions sur des plateformes communautaires telles que celles-ci, basées sur de réelles expériences.

Je déménage dans un logement de fonction dans lequel j'ai déjà une box fibre installée, je ne peux pas la remplacer. Je ne peux donc pas officiellement "déménager" ma box. J'ai exploré cette option, mais je ne l'ai pas précisé, mais excuses.

Merci à vous,
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jeannets Messages postés 24264 Date d'inscription dimanche 9 septembre 2007 Statut Contributeur Dernière intervention 2 février 2023 6 177
1 nov. 2021 à 18:22
À mon avis tu t'es surtout trompé de forum... tes questions n'ont rien à voir avec de la technique

Il fallait choisir la rubrique juridique qui me semble correspondre davantage au sujet

https://www.forum-juridique.net/ par ex.
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Ma question semble pourtant être complètement technique, je ne comprends pas où vous voulez en venir. Concernant les questions juridiques, je n'ai pas besoin d'aide, mais merci pour le lien.

Je répète une troisième fois :
Est-ce que techniquement, c'est possible pour le prochain locataire d'avoir internet de son côté dans un logement pour lequel l'abonnement internet n'a pas été résilié ? En outre, si je pars en emmenant mon équipement (box etc...), le prochain locataire pourra-t-il souscrire à un abonnement internet de son côté sans être bloqué ?

Merci de ne pas me répondre une troisième fois de suite à côté, ce n'est pas très grave si vous n'avez pas la réponse à ma question.

Merci
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baladur13 Messages postés 43908 Date d'inscription mercredi 11 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 2 février 2023 13 281
Modifié le 1 nov. 2021 à 18:38
Bonjour,
Je pense que le nouveau locataire ne pourra en aucun cas obtenir une ligne si le logement en possède une à votre nom.

Vous dites aller dans un logement de fonction où une box fibre est déjà installée... OK mais qui paye l'abonnement à cette ligne ? Vous êtes certain que la ligne sera encore vivante à votre arrivée ?
Le transfert de votre ligne de l'ancien domicile vers le nouveau est certainement la meilleure solution.
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Bonjour,

Oui je suis certain du maintien de cette box. Je ne payerai ni la box, ni même le logement. La box ne sera d'ailleurs pas à mon nom, le but étant que moi et les prochains locataires des prochaines années puissions travailler directement à notre arrivée. Comme je l'ai déjà dit, toutes les options ont déjà été revues concernant le déménagement de la box. Merci tout de même pour votre proposition.

Merci pour votre réponse quant à la partie technique. Je vais donc payer entièrement les frais de résiliation.
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