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1 réponse
Bonjour,
Droits d'Auteurs:
Tout oeuvre originale est soumise aux droits d'auteurs et ne peut etre utiliser sans l'autorisation de son createur ou de ses ayants droits.
Ne sont reconnues comme Oeuvre Originale que les oeuvres ne reprenant aucun element pre-existant a la dite oeuvre (de plus en plus difficile, la plupart des suites d'acords ayant etes realiser au moins une fois).
Rapport au remixes:
http://fr.jurispedia.org/index.php/Remix_et_droits_d%27auteur_(fr)#:~:text=L'auteur%20du%20remix%20se,une%20r%C3%A9mun%C3%A9ration%20pour%20sa%20cr%C3%A9ation
Si tu utilise des sample d'autre musiques, tant que ces samples sont reconnaissable (ex: on reconnais facilement les 4 notes de la SNCF dans ta musique) sans l'autorisation des auteurs origineaux, oui c'est du plagiat et oui tu risque au mieu une demonetisation sur youtube au pire une attaque en justice
Exception a la regle: la parodie.
https://www.didierfelix-avocat.com/faire-une-parodie/#:~:text=Dans%20quelles%20conditions%20est%2Dil,ou%20une%20%C5%93uvre%20d'art%20%3F&text=122%2D5%2C%204%C2%B0%2C,sur%20la%20libert%C3%A9%20d'expression
Auquel cas tu devras justifier une intention humoristique (Weird Al Yankovic est un bon exemple de parodie) et t'assurer qu'on ne peut pas confondre ta parodie avec l'oeuvre originale.
Attention! ces loies sont les loies francaise, sur youtube les loies americaines sont appliquer (et bonne chance pour attaquer youtube en justice de ne pas respecter les loies francaises)
Droits d'Auteurs:
Tout oeuvre originale est soumise aux droits d'auteurs et ne peut etre utiliser sans l'autorisation de son createur ou de ses ayants droits.
Ne sont reconnues comme Oeuvre Originale que les oeuvres ne reprenant aucun element pre-existant a la dite oeuvre (de plus en plus difficile, la plupart des suites d'acords ayant etes realiser au moins une fois).
Rapport au remixes:
http://fr.jurispedia.org/index.php/Remix_et_droits_d%27auteur_(fr)#:~:text=L'auteur%20du%20remix%20se,une%20r%C3%A9mun%C3%A9ration%20pour%20sa%20cr%C3%A9ation
Selon l’article L 113-4 du Code de la propriété intellectuelle, « L’œuvre composite est la propriété de l'auteur qui l'a réalisée, sous réserve des droits de l'auteur de l’œuvre préexistante ».
Si tu utilise des sample d'autre musiques, tant que ces samples sont reconnaissable (ex: on reconnais facilement les 4 notes de la SNCF dans ta musique) sans l'autorisation des auteurs origineaux, oui c'est du plagiat et oui tu risque au mieu une demonetisation sur youtube au pire une attaque en justice
Exception a la regle: la parodie.
https://www.didierfelix-avocat.com/faire-une-parodie/#:~:text=Dans%20quelles%20conditions%20est%2Dil,ou%20une%20%C5%93uvre%20d'art%20%3F&text=122%2D5%2C%204%C2%B0%2C,sur%20la%20libert%C3%A9%20d'expression
Auquel cas tu devras justifier une intention humoristique (Weird Al Yankovic est un bon exemple de parodie) et t'assurer qu'on ne peut pas confondre ta parodie avec l'oeuvre originale.
Attention! ces loies sont les loies francaise, sur youtube les loies americaines sont appliquer (et bonne chance pour attaquer youtube en justice de ne pas respecter les loies francaises)
