Site e-commerce de figurine fait main
Yllath
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veroblik -
veroblik -
Bonjour à tous j'ai en projet de créer un site e-commerce dans le but de vendre des figurine fait main par mes soins ayant une grande passion pour la création. Ma question concerne les droits sur la propriété ( je croit que c'est comme ça que l'on nomme ceci) comme exemple je veut créer une figurine sur l’univers blizzard ai-je le droit de la vendre ou cela est impossible, étant donné que c'est une création (artisanal) est-ce que blizzard interdira la vente ou autre.
Ayant peut de connaissance sur cela je vous pose cette question merci et bonne journée.
Ayant peut de connaissance sur cela je vous pose cette question merci et bonne journée.
A voir également:
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- Site de telechargement - Accueil - Outils
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- Quel site remplace coco - Accueil - Réseaux sociaux
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- Meilleur site de vente entre particulier - Guide
1 réponse
Bonjour,
le code de la propriété intellectuelle est très clair sur ce sujet
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414
"L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous."
Mais pour une production artisanale, ça pourrait passer inaperçu. Si vous tentez le coup, vous prenez un risque.
Votre deuxième possibilité est de demander une autorisation ou une licence, mais en général les licence se négocient cher pour de grosse quantité.
le code de la propriété intellectuelle est très clair sur ce sujet
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414
"L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous."
Mais pour une production artisanale, ça pourrait passer inaperçu. Si vous tentez le coup, vous prenez un risque.
Votre deuxième possibilité est de demander une autorisation ou une licence, mais en général les licence se négocient cher pour de grosse quantité.