Mail reçu d'Hadopi: help!
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Flamio
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Bonjour à tous et à toutes,
Je viens de recevoir un second mail d'avertissement quant à du téléchargement illégal (ouais j'ai pas géré, je sais). Le truc, c'est que l'avertissement que j'ai reçu montre un téléchargement datant du 22 Octobre, et je ne sais plus si j'ai téléchargé de films entre le 22 et aujourd'hui...
Est-ce que je risque de recevoir un troisième avertissement, et donc sanction, si preuve de téléchargement il y a datant d'entre le 22/10 et aujourd'hui, ou est-ce que le troisième et dernier avertissement arrive uniquement si je télécharge à nouveau illégalement après réception du mail/courrier?
Merci d'avance pour vos réponses et éclaircissements...
Bonne soirée,
Flamio
Je viens de recevoir un second mail d'avertissement quant à du téléchargement illégal (ouais j'ai pas géré, je sais). Le truc, c'est que l'avertissement que j'ai reçu montre un téléchargement datant du 22 Octobre, et je ne sais plus si j'ai téléchargé de films entre le 22 et aujourd'hui...
Est-ce que je risque de recevoir un troisième avertissement, et donc sanction, si preuve de téléchargement il y a datant d'entre le 22/10 et aujourd'hui, ou est-ce que le troisième et dernier avertissement arrive uniquement si je télécharge à nouveau illégalement après réception du mail/courrier?
Merci d'avance pour vos réponses et éclaircissements...
Bonne soirée,
Flamio
A voir également:
- Hadopi mail
- Publipostage mail - Accueil - Word
- Windows live mail - Télécharger - Mail
- Créer une adresse mail hotmail - Guide
- Comment télécharger un mail - Guide
- Cegetel mail ✓ - Forum Mail
2 réponses
Bonsoir,
Le mieux, pour prouver votre bonne foi le moment venu, est de faire dès maintenant le nécessaire pour ne pas vous refaire prendre. Il faut bien comprendre que des programmes comme utorrent fonctionnent sur un principe de partage de fichiers. Si vous téléchargez, vous partagez automatiquement derrière (ce que vous reproche avant tout Hadopi). Coupez ces programmes fonctionnant en arrière plan et démarrant automatiquement avec le système ou enlevez les fichiers soumis à des droits d'auteurs présents dans le dossier de partage. Bien sur, vous l'avez compris, n'utilisez plus ces programmes pour télécharger du contenu protégé !
Le mieux, pour prouver votre bonne foi le moment venu, est de faire dès maintenant le nécessaire pour ne pas vous refaire prendre. Il faut bien comprendre que des programmes comme utorrent fonctionnent sur un principe de partage de fichiers. Si vous téléchargez, vous partagez automatiquement derrière (ce que vous reproche avant tout Hadopi). Coupez ces programmes fonctionnant en arrière plan et démarrant automatiquement avec le système ou enlevez les fichiers soumis à des droits d'auteurs présents dans le dossier de partage. Bien sur, vous l'avez compris, n'utilisez plus ces programmes pour télécharger du contenu protégé !
Les différentes étapes de la procédure :
Source : https://www.numerama.com/politique/129728-hadopi-faq-savoir.html
Un premier mail d’avertissement Hadopi (sur l’adresse connue par le FAI, souvent celle @orange.fr , @free.fr, @sfr.fr, etc.)
Si récidive dans les 6 mois qui suivent l’e-mail, deuxième avertissement par e-mail et envoi d’un courrier en recommandé avec accusé de réception (LRAR). Depuis 2015, la Hadopi envoie parfois un avertissement en lettre simple avant la phase de LRAR, ce qui ajoute dans les faits une étape supplémentaire.
Si récidive dans les 12 mois qui suivent la LRAR, le dossier peut être examiné par la commission de protection des droits, qui décide ou non de transmettre l’affaire au tribunal en vu d’une éventuelle condamnation.
Source : https://www.numerama.com/politique/129728-hadopi-faq-savoir.html
En effet, j'ai supprimé tout programme utilisant le P2P (BitTorrent et Popcorn Time qui, à ma grand surprise, n'est pas un programme de streaming normal mais de streaming en P2P).
Si je fais cela, je ne risque donc pas de recevoir le troisième avertissement?
Qu'en est-il d'un téléchargement ayant été effectuer entre la date du téléchargement présumé sur la deuxième notification d'Hadopi et la réception de cette notification (entre le 22/10 et aujourd'hui, le 26/11)?
Cordialement,