Citation à des fins commerciales
mllleingrid
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Emi83 -
Emi83 -
Bonjour,
J'ai une petite question qui peut paraître simple, mais j'ai lu tout et son contraire, donc si quelqu'un a LA réponse...:
Puis je vendre un produit avec une phrase ou citation culte ou non, de cinéma, de livre,... comme “Nulle amie ne vaut une soeur.”
Il n'y aura absolument nulle part sur le site l'auteur/le film/... de nommé. (En l'occurence ici, une phrase de Christina Rossetti).
A-t-on le droit d'utiliser une phrase devenue culte et référence à des fins commerciales, que beaucoup utilisent sans avoir connaissance de son origine par exemple... ou des plus connues ?
Merci par avance de votre aide.
J'ai une petite question qui peut paraître simple, mais j'ai lu tout et son contraire, donc si quelqu'un a LA réponse...:
Puis je vendre un produit avec une phrase ou citation culte ou non, de cinéma, de livre,... comme “Nulle amie ne vaut une soeur.”
Il n'y aura absolument nulle part sur le site l'auteur/le film/... de nommé. (En l'occurence ici, une phrase de Christina Rossetti).
A-t-on le droit d'utiliser une phrase devenue culte et référence à des fins commerciales, que beaucoup utilisent sans avoir connaissance de son origine par exemple... ou des plus connues ?
Merci par avance de votre aide.
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3 réponses
Salut
En passant... vu que tu précises qu'il s'agit d'une citation à des fins commerciales, l'autorisation des ayants-droits est incontournable...
Cette autorisation peut-être donnée à titre gratuit (rare.... ) ou sous contrat à déterminer avec eux...
Le principe de l'autorisation d'une citation d'un court extrait (avec précision de la source) ne concerne qu'un usage d'illustration dans un article de journal, dans une formation, dans un discours ou débat...
La dimension de l'extrait se détermine au cas par cas... l'abus étant considéré dans ces domaines comme du plagiat...
@+
En passant... vu que tu précises qu'il s'agit d'une citation à des fins commerciales, l'autorisation des ayants-droits est incontournable...
Cette autorisation peut-être donnée à titre gratuit (rare.... ) ou sous contrat à déterminer avec eux...
Le principe de l'autorisation d'une citation d'un court extrait (avec précision de la source) ne concerne qu'un usage d'illustration dans un article de journal, dans une formation, dans un discours ou débat...
La dimension de l'extrait se détermine au cas par cas... l'abus étant considéré dans ces domaines comme du plagiat...
@+
Bonjour
Il sera toujours interdit d’utiliser du matériel sous copyright, à des fin commerciales ou non, sans approbation des ayants droits.
Votre question est plus de savoir si ce matériel est protégé, ou non.
bav
"On avale à pleine gorgée le mensonge qui nous flatte et l'on boit goutte à goutte une vérité qui nous est amère."
Il sera toujours interdit d’utiliser du matériel sous copyright, à des fin commerciales ou non, sans approbation des ayants droits.
Votre question est plus de savoir si ce matériel est protégé, ou non.
bav
"On avale à pleine gorgée le mensonge qui nous flatte et l'on boit goutte à goutte une vérité qui nous est amère."
Désolé je préfère poser la question comme une enfant de 5 ans pour être sur et ne pas avoir de problème après.
J'ai lu que : Une citation courte, avec mention du nom de l'auteur et du titre du livre, avec l'année de l'édition, ne pose aucun problème.
Qu'est ce qu'une citation courte ?
Une phrase tiré d'un discours tel que " I have a dream " fait toujours parti de la règle ?
Merci,
J'ai lu que : Une citation courte, avec mention du nom de l'auteur et du titre du livre, avec l'année de l'édition, ne pose aucun problème.
Qu'est ce qu'une citation courte ?
Une phrase tiré d'un discours tel que " I have a dream " fait toujours parti de la règle ?
Merci,
Une citation courte, avec mention du nom de l'auteur et du titre du livre, avec l'année de l'édition, ne pose aucun problème.
Là il faut poser la question un juriste
Qu'est ce qu'une citation courte ?
C'est une définition dans la loi, idem voir un juriste
Une phrase tiré d'un discours tel que " I have a dream " fait toujours parti de la règle ?
Comme vous souhaitez des confirmations ferme et que les 2 premières questions doivent être confirmée par une personne pertinente, je ne peux donc pas répondre à la troisième question de façon certaine.
Voir peut être http://droit-finances.commentcamarche.net/
Là il faut poser la question un juriste
Qu'est ce qu'une citation courte ?
C'est une définition dans la loi, idem voir un juriste
Une phrase tiré d'un discours tel que " I have a dream " fait toujours parti de la règle ?
Comme vous souhaitez des confirmations ferme et que les 2 premières questions doivent être confirmée par une personne pertinente, je ne peux donc pas répondre à la troisième question de façon certaine.
Voir peut être http://droit-finances.commentcamarche.net/