Manuscrits

Truaucnared Messages postés 1 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
madmyke Messages postés 53100 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour, j'ai un livre en ma possession, édité par P.A. Chavane et Cie, 12 Avenue de la Grande Armée, Paris, en 1950.
Ce livre Tous droits réservés en1950, peut-il être réédité hors droits. Combien dure un Copyright??,
Merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
madmyke Messages postés 53100 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   12 240
 
bonjour

Non il ne le peut pas sans l'accord de l'auteur ou de ses ayant droits (héritiers).
Le droit de copyright est valable 70 ans après la mort de l'auteur.

https://fr.wikipedia.org/wiki/Dur%C3%A9e_du_droit_d%27auteur_par_pays

bav
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