Manuscrits
Bonjour, j'ai un livre en ma possession, édité par P.A. Chavane et Cie, 12 Avenue de la Grande Armée, Paris, en 1950.
Ce livre Tous droits réservés en1950, peut-il être réédité hors droits. Combien dure un Copyright??,
Merci
Ce livre Tous droits réservés en1950, peut-il être réédité hors droits. Combien dure un Copyright??,
Merci
1 réponse
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Modérateurbonjour
Non il ne le peut pas sans l'accord de l'auteur ou de ses ayant droits (héritiers).
Le droit de copyright est valable 70 ans après la mort de l'auteur.
https://fr.wikipedia.org/wiki/Dur%C3%A9e_du_droit_d%27auteur_par_pays
bav
