Rolex contrefaçon
Jojo
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Judge_DT Messages postés 31503 Statut Modérateur -
Judge_DT Messages postés 31503 Statut Modérateur -
Bonjour, si l'on achète une fausse Rolex sur aliexpres de conbien est l'amende si on se fait chopper à la douane. Étant donner que la Rolex et presque identique parce qu'il y a une écrit Rolex et quelque chose d'autre en dessous, j'ai vérifié et ce petit mot n'est pas présent sur les originale et ce que c'est toujours de la contrefaçon si la Rolex n'est pas tout à fait une réplique ?
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3 réponses
Bonjour,
Pour l'amende, cela dépends des pays, du douanier et des faits.
Pour la france, je peux citer ceci :
Les sanctions douanières en matières de contrefaçon sont importantes, le code des douanes prévoyant une confiscation bien sûr des marchandises de fraude, une amende comprise entre une et deux fois la valeur de l’objet de la fraude (majoration jusqu’à cinq fois lorsque les faits sont commis en bande organisée) et enfin une peine d’emprisonnement maximum de 3 ans (jusqu’à 10 ans lorsque les faits sont commis en bande organisée).
Autant te dire, ça n'en vaut plus la peine si tu te chopper... ;-)
Pour l'amende, cela dépends des pays, du douanier et des faits.
Pour la france, je peux citer ceci :
Les sanctions douanières en matières de contrefaçon sont importantes, le code des douanes prévoyant une confiscation bien sûr des marchandises de fraude, une amende comprise entre une et deux fois la valeur de l’objet de la fraude (majoration jusqu’à cinq fois lorsque les faits sont commis en bande organisée) et enfin une peine d’emprisonnement maximum de 3 ans (jusqu’à 10 ans lorsque les faits sont commis en bande organisée).
Autant te dire, ça n'en vaut plus la peine si tu te chopper... ;-)
Letrollien
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D'autant plus que son truc finira à la poubelle le mois d'après...
Judge_DT
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Letrollien
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Quoique, cela dit... Une fois en prison, la montre n'est plus vraiment nécessaire... ;-)
