Prix utilisation droits d'auteur en Infographie

Fermé
RonanCASA Messages postés 16 Date d'inscription lundi 6 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 17 septembre 2014 - Modifié par RonanCASA le 14/06/2013 à 10:53
 Utilisateur anonyme - 14 juin 2013 à 11:49
Bonjour,

J'aurais aimé savoir s'il était possible de reprendre à une entreprise les droits sur un document infographié.

Il s'agit d'un guide, un catalogue, pour le grand public. Le problème, c'est que nous ne voulons pas refaire entièrement l'infographie (qui nous a couté 9000 euros il y a 5 ans). Chaque année, on paye environ 600 euros car on modifie les informations mais on conserve le format.

Bref, la boite d'infographie nous facture toujours plus cher et n'est pas vraiment sympathique.

Nous avions fait un devis il y a 4 ans auprès d'autres boites et dedans il y avait marqué: droits d'auteur 529 euros et les autres prestations de mise en page= 580...


Ma question c'est: est-ce qu'on peut demander (obliger) la personne qui nous a infographié le document de céder, au moins pour une utilisation, ses droits à une autre société.


Merci d'avance en espérant avoir été clair

A voir également:

1 réponse

Utilisateur anonyme
14 juin 2013 à 11:49
Bonjour,

Le terme infographie couvre une panoplie de prestations.
Y a-t-il dans ton catalogue des cartes créées, des logos, etc. ?
Ou bien est-ce simplement la créa d'une maquette ?
Combien de pages fait ton catalogue pour justifier le prix de 9 000 € ?

Normalement, le graphiste (ou la boîte) cèdent les droits. Mais cela est déterminé à la base sur le devis avec une cession de droits d'exploitation, et reproduit sur le bon de commande.

Les droits peuvent être également cédés à titre gratuit, selon les graphistes.

Dans le cas de l'infographie, la cession de droit s'applique généralement pour la création de logos et de charte graphique.
Généralement, il n'y a pas de temps limité à l'exploitation de l'oeuvre.
En gros, une fois que tu as payé, tu utilises comme tu veux la création.
Et surtout, tu dois avoir les originaux.

Donc, si à la base tu as payé la cession de droits et que c'est écrit noir sur blanc, le produit t'appartient. Mais il faudra vérifier dans quelles conditions et sur quel laps de temps.

Tu n'es pas tenu de travailler toujours avec la même boîte ou le même graphiste ad vitam aeternam...

De plus amples renseignements ici.
3