Utilisation d'image

Utilisateur anonyme -  
bonobo47 Messages postés 142 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour à tous, je suis en formation pour devenir Graphiste, j'ai un membre de ma famille qui créer son entreprise et qui m'a demander de lui rendre service et lui créer gratuitement un logo pour son entreprise.

J'ai trouver une image sur le net que j'aimerais intégrer à ma création. J'ai donc envoyer un message au propriétaire de l'image pour savoir si celle-ci était libre de droit pour pouvoir l'utiliser dans mon logo. Il m'a répondu que je pouvais l'utiliser pour mon logo s'il était à titre non commercial.

Comme je ne vends pas le logo que je vais créer il ne sera pas à but commercial ?
Je peux donc utiliser l'image ?

Merci d'avance pour vos réponses et m'éclairer sur le sujet ^^.
A voir également:

5 réponses

transat Messages postés 28379 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   8 982
 
Salut
Il n'y a pas à tourner autour du pot.L'entreprise du membre de ta famille organise des activités montagnardes.Ceux qui veulent participer à ces activités doivent payer,je suppose.
C'est donc une entreprise commerciale ,donc acte.
2
bonobo47 Messages postés 142 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   13
 
C'est exactement ça
0
bonobo47 Messages postés 142 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   13
 
Si il sera a but commercial car le logo "fera vendre" les produits de l'entreprise. Un cas non commercial serait par exemple dans le cadre des loisirs
0
Utilisateur anonyme
 
C'est pas une entreprise qui vends des produits ^^ C'est une entreprise de Gestion,elle gère tout ce qui est espace montagne,loisirs en montagne etc..
0
bonobo47 Messages postés 142 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   13
 
Le but premier d'une entreprise est, à l'inverse d'une asso, de faire du bénéfice donc de vendre, ... même si ce n'est pas explicite ...

Je ne comprend pas bien quels services proposent cette entreprise mais si c'en est une, c'est qu'elle est à but lucratif.

Source : Droit Français ...
0
bonobo47 Messages postés 142 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   13
 
Source : Droit français (On est d'accord, j'ai pas copié collé les articles ^^ ;) )
0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
Utilisateur anonyme
 
Elle gère tout ce qui est ballade en montagne, toutes les activités qu'on peut faire en montagne J'en sais pas plus.
0