Responsabilits accident automobile

Fermé
berpol -  
graffx Messages postés 120 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour,un cimetière est il un endroit privé en matiere de circulation?Un véhicule qui roule beaucoup trop vite est il obligatoirement en tort?Comment contester la décision d'une assurance qui a attribué la responsabilité à un ou l'autre véhicule??Merci

2 réponses

  1. Xileh
     
    Bonjour

    Il ne faut pas.... rouler à tombeau ouvert ;-)

    Plus sérieusement, ton topic serait mieux dans le forum droit de CCM...
    https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/automobile-25

    Ici, ce sont les droits du net qui sont traités et pas le droit en général...

    @+
    0
    1. transat Messages postés 31956 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 022
       
      Salut Xileh
      Excellente ta réponse concernant la vitesse
      0
      1. Xileh > transat Messages postés 31956 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention  
         
        Merci
        :-))
        Certains sujets aiguisent l'inspiration....
        0
  2. graffx Messages postés 120 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   2 031
     
    Il faut surtout faire attention de ne pas tomber si prés d' un cimetiere, car si l' on tombe, c'est la chute et si l' on chute, c'est la tombe ;)
    0