Revenir sur une cessation de droits / logo Fermé

Question

Bonjour, 


J'ai cédé mes droits sans aucune contrepartie, par contrat écrit, pour un logo, à une amie qui débutait son affaire il y a un an afin qu'elle seule puisse utiliser librement le logo. Aujourd'hui, son affaire tourne bien.
Puis-je exiger de renégocier le contrat afin d'obtenir une contrepartie financière à cette exploitation? Ou bien peut-elle, à vie et en toutes circonstances, utiliser ce logo?

Merci!

PS : Je ne demande pas de droits pour l'année qui vient de s'écouler mais pour les années à venir. Puis-je lui interdire, malgré le contrat, d'exploiter le logo puisque j'en suis le créateur?

PS 1 : Je réalise au moment où j'écris que "j'en suis le créateur" que je n'ai aucun moyen de le prouver :/ Je lui ai envoyé par mail, c'est suffisant?

ladyglagla · Answer

Ce qui amène une autre question :

Si quelqu'un avec un bon coup de crayon mais nul en DAO dessine une charte graphique et qu'un infographiste la réalise, qui est l'auteur?

J'avoue que mon amie avait bien ses idées pour le logo... En est-elle du coup l'auteur?

Invité · Answer

A mon avis , tu n'es pas en droit d'exiger quoi que ce sois , avec un papier écrit cela paraît difficile , je dirais même malhonnête .
Heureusement d'ailleurs , parce que , si tout le monde faisait comme toi , il y aurait un sacré paquets de conflits .
Et pour ta 2ème question , tu n'as le droit d'utiliser des images (dessins ou autres) ,  pour tes créations que si tu as l'autorisation de l'auteur . 
Sinon , tu prends sur des sites ou les images sont du domaines public  (payantes ou non), en vérifiant que ce soit autorisé pour du commercial .
Passe à autre chose , tu perds ton temps .
Je te conseille de créer par toi même , tu seras libre de faire ce que tu veux !...

Makéda · Answer

Je ne pense effectivement pas que tu sois en mesure de demander quoi que ce soit.

Dans tous les cas, je te conseille de faire une convention (contrat) de vente ou de don qui précise les conditions d'utilisation, et le fait que ledit contrat soit renouvelable ou non.

Quand tu prends la décision de faire un don, tu ne peux pas revenir en arrière ce serait trop facile, et cela même si la personne gagne beaucoup d'argent avec ce que tu as fait. D'autant plus que le logo, ce n'est pas forcément ce qui fait qu'une affaire marche bien.

Dernière chose : dans le cas d'une création spécifique, par exemple d'un logo, tu vends le produit fini, donc tu fixes un prix de départ et des conditions d'utilisation, ensuite, la personne l'achète une fois pour toute. Donc pas de renégociation : si j'achète un sweet d'une marque quelconque, et donc pas cher, le créateur ne va pas me demander plus d'argent dans 2 ans parce que sa marque est devenue célèbre et que les prix ont doublés ou triplés entre temps. Je pense que c'est pareil pour ton logo.

Enfin, je ne peux que te conseiller de télécharger le code de la propriété intellectuelle, et de lire certains articles !

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3 réponses

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