Demande d'information sur le droit d'auteur

Résolu
lorga63 Messages postés 4 Date d'inscription samedi 12 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2012 - 24 déc. 2011 à 16:03
lorga63 Messages postés 4 Date d'inscription samedi 12 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2012 - 25 déc. 2011 à 10:04
Bonjour,

Je souhaite crée un site internet qui regroupe des documentaires aéronautique et autres que l'on peut trouvé sur le net.
Les documentaires que je souhaite publier sur mon site sont passé a la TV et peut être existe en DVD.
Les documentaires que je parle sont tousse visible actuellement sur le net et ce n'ai pas moi qui les a mis en ligne, je souhaite uniquement récupéré le lien des vidéos pour pouvoir les maitres sur mon site.

Je c'est que ces vidéos peuvent être protéger par le droit d'auteur, mes entent donné que je ne suis pas la personne qui a mis ces vidéos en ligne, es-que je risque une sanction pénal pour par exemple diffusion de vidéo protéger par le droit d'auteur ?

Le site dont je parle est actuellement un projet, rien n'ai fait pour le moment.
j expert avoir des reponses.

Cordialement

2 réponses

contrariness Messages postés 19530 Date d'inscription samedi 10 juillet 2010 Statut Membre Dernière intervention 17 juin 2024 6 073
24 déc. 2011 à 22:35
Si vous presentez votre site sous une forme d'annuaire avec les liens qui pointent sur les sites ou sont hebergees les fichiers (avec un descriptif de ce que l'on va y trouver par ex) cela ne pose pas de probleme..

Ce que vous ne pouvez pas faire c'est de faire pointer votre requette sur une page hebergee dans un autre site et l'ouvrir dans le votre...

Bien sur le proprietaire de la page sur lequel pointe votre lien est toujours en droit de vous demander de retirer votre lien si il trouve que votre site peut lui porter un prejudice.
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lorga63 Messages postés 4 Date d'inscription samedi 12 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2012
25 déc. 2011 à 10:04
Bonjour contrariness,

Votre réponse vient de résoudre ma question.

Merci beaucoup
et joyeux noël

Nicolas
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