Demande d'information sur le droit d'auteur
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lorga63
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lorga63 Messages postés 7 Statut Membre -
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Bonjour,
Je souhaite crée un site internet qui regroupe des documentaires aéronautique et autres que l'on peut trouvé sur le net.
Les documentaires que je souhaite publier sur mon site sont passé a la TV et peut être existe en DVD.
Les documentaires que je parle sont tousse visible actuellement sur le net et ce n'ai pas moi qui les a mis en ligne, je souhaite uniquement récupéré le lien des vidéos pour pouvoir les maitres sur mon site.
Je c'est que ces vidéos peuvent être protéger par le droit d'auteur, mes entent donné que je ne suis pas la personne qui a mis ces vidéos en ligne, es-que je risque une sanction pénal pour par exemple diffusion de vidéo protéger par le droit d'auteur ?
Le site dont je parle est actuellement un projet, rien n'ai fait pour le moment.
j expert avoir des reponses.
Cordialement
Je souhaite crée un site internet qui regroupe des documentaires aéronautique et autres que l'on peut trouvé sur le net.
Les documentaires que je souhaite publier sur mon site sont passé a la TV et peut être existe en DVD.
Les documentaires que je parle sont tousse visible actuellement sur le net et ce n'ai pas moi qui les a mis en ligne, je souhaite uniquement récupéré le lien des vidéos pour pouvoir les maitres sur mon site.
Je c'est que ces vidéos peuvent être protéger par le droit d'auteur, mes entent donné que je ne suis pas la personne qui a mis ces vidéos en ligne, es-que je risque une sanction pénal pour par exemple diffusion de vidéo protéger par le droit d'auteur ?
Le site dont je parle est actuellement un projet, rien n'ai fait pour le moment.
j expert avoir des reponses.
Cordialement
A voir également:
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- Information d'identification réseau - Guide
- Image sans droit d'auteur - Guide
- Procès-verbal en droit français - Guide
- Reconsidérer le traitement de vos informations à des fins publicitaires - Accueil - Réseaux sociaux
- Remettre ecran droit - Guide
2 réponses
Si vous presentez votre site sous une forme d'annuaire avec les liens qui pointent sur les sites ou sont hebergees les fichiers (avec un descriptif de ce que l'on va y trouver par ex) cela ne pose pas de probleme..
Ce que vous ne pouvez pas faire c'est de faire pointer votre requette sur une page hebergee dans un autre site et l'ouvrir dans le votre...
Bien sur le proprietaire de la page sur lequel pointe votre lien est toujours en droit de vous demander de retirer votre lien si il trouve que votre site peut lui porter un prejudice.
Ce que vous ne pouvez pas faire c'est de faire pointer votre requette sur une page hebergee dans un autre site et l'ouvrir dans le votre...
Bien sur le proprietaire de la page sur lequel pointe votre lien est toujours en droit de vous demander de retirer votre lien si il trouve que votre site peut lui porter un prejudice.
